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Conseils :

Traitement f à l'IS des titres immobilisés d'actif de portefeuille



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Posté dans le forum Forum DCG
Message écrit le: 15/02/2014 12:53

Chef de mission Audit en cabinet
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Région: 78 - yvelines


Bonjour,

j'aimerai savoir comment on traite fiscalement à l'impot sur société les titres immobilisé d'actif de portefeuille(TIAP). Est ce qu'ils sont toujours considérés à court terme et font pas l'objet de retraitement?

Concernant les Titres dans les BIC on nous dit que si les titres sont de moins de 2ans ils font pas l'objet de retraitement.Cependant si ils sont mélangés avec d'autre titre de même nature ils feront l'objet de retraitement, cependant si ils font l'objet de retraitement est ce que les titres à court terme seront étalés sur 3 ans comme pour les immobilisations?

Merci



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