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Conseils :

Valorisation brevet



4 réponses
2094 lectures
Posté dans le forum Forum Finance et Marchés Financiers
Message écrit le: 16/02/2014 15:00
Eric65


Messages: 32
Inscrit le: 15/07/2012
Région: Ch - suisse


Bonjour,

Pourrait on m´indiquer qu'elles sont les techniques de valorisation des brevets ? Lorsqu'une société qui démarre souhaite acheter un brevet pas encore exploité ! La méthode est elle la même quand le brevet est déjà exploité et génère du CA.

Merci



Message écrit le: 12/03/2014 20:32
Elea1

Avocate fiscaliste


Messages: 868
Inscrit le: 08/07/2012
Région: Ch - suisse


Bonsoir,

Je viens de prendre connaissance de votre message d'où ma réponse très tardive. Si vous n'avez pas encore obtenu les informations sollicitées, voici je que l'on peut dire :

Le brevet et le savoir-faire technologique s'évaluent avec les mêmes méthodes que les marques, et avec les mêmes difficultés !Le brevet est un actifincorporeldont la valeur, comme les autres actifs,dépend des revenus qu'il génère ou qu'il estsusceptiblede générer s'il n'est pas encore exploité,ainsiquevous l'indiquez en l'espèce, avec ses propres spécificités (étendue de la protection,durée de sa validité,etc).

Il y a plusieurs méthodes de valorisation d'un brevet ! Toutefois la méthodela plus simple,et selon moi la plus pragmatique consiste àactualiser les redevances touchées ou qui pourraient être touchées de l'exploitationdu brevet par des tiers licenciés.Bien qu'extrêmement variable au sein d'une même classe de dépôt, laredevance annuelle payée(qui est en quelque sorte un loyer qui rémunère une valeur d'actif)correspond souventà un pourcentage du chiffre d'affairesavec un tauxqui se situe en moyenne dans une fourchettecomprise entre 0,5 et 5% du CA. Pour un brevet non exploité mais qui offre un fort potentiel industriel une redevanceannuelle de 2% à 3% du CA semble cohérent.

Pour répondre à votre question, la technique de valorisationque je propose est celle de l'actualisation des flux des revenues reçus (lesredevances !) : méthode dite DCF (discountedCash Flow)

1)Vous pouvez acheter aujourd'hui un brevet non encore exploitédont la valorisation se ferasur la base d'une redevance moyenne annuelle(calculée sur les chiffres d'affaires estimés) avec unedurée qui correspond à la durée de vie du brevet
2)Vous pouvez acheter également un brevet à terme, par exempledans5 ans, sur la base de l'actualisation des redevances effectivement touchées pendant cette période plus laredevance moyenne annuelle restant à courir jusqu'à la fin de vie du brevet.

En espérantque ce court commentaire vous aun peu aidé dans vos recherches.

Cordialement



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Message écrit le: 12/03/2014 21:11
Proftournesol

Enseignant
Modérateur Compta Online


Messages: 779
Inscrit le: 31/05/2013
Région: 78 - yvelines


Bonjour,

deux liens (un peu anciens) à ce propos :

http://www.observatoire-immateriel.com/jnai/presentations.php

http://www.wipo.int/sme/fr/documents/patent_valuation.htm

Cordialement,



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Message écrit le: 13/03/2014 07:36
Eric65


Messages: 32
Inscrit le: 15/07/2012
Région: Ch - suisse


Merci pour votre réponse.

Même tardive elle me sera très utile dans mon approche.

Bien à vous



Message écrit le: 13/03/2014 07:38
Eric65


Messages: 32
Inscrit le: 15/07/2012
Région: Ch - suisse


Merci pour les informations.

Bonne journée



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