Message écrit le: 04/03/2014 00:45 | |
Neuviemeporte Assistant comptable en cabinet Messages: 43 Inscrit le: 11/12/2013 Région: 92 - hauts-de-seine | Bonjour, j'ai lu dans un ouvrage, à l'IS, qu'une cession de brevet si elle relevait de la moins-value ne pouvait jamais être considéré à long terme quelque soit la durée de détention, est-ce vrai? Et est-ce que cela concerne aussi les concessions et sous-concession? Merci -------------------- |
Message écrit le: 04/03/2014 10:18 | |
Maximal Contrôleur de gestion en entreprise Messages: 1953 Inscrit le: 02/09/2006 Région: 75 - paris | Bonjour qu'une cession de brevet si elle relevait de la moins-value ne pouvait jamais être considéré à long terme quelque soit la durée de détention Effectivement : http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/4914-PGP Ce qu'il faut retenir avec l'IS : Cordialement |
Message écrit le: 04/03/2014 10:46 | |
Neuviemeporte Assistant comptable en cabinet Messages: 43 Inscrit le: 11/12/2013 Région: 92 - hauts-de-seine | Message édité par Neuviemeporte le 04/03/2014 11:13 Merci, mais il y a une chose que je ne comprends pas concernant les dépréciations des titres immobiliers, j'ai vu une formule comme quoi est non-deductible la dépréciation si une plus value nette latente vient se greffer à la moins value qui se rapporte à la dépréciation mais cela ne rime strictement à rien étant donnant que la totalié de la dépréciation est d'hors et déjà réintégrable du fait de son régime? Ou alors peut-être une petite différence se fait sur la 2058? Je vous donne la formule trouvé dans un ouvrage récent qui sort en série tous les ans: moins value latente nettes= dépréciations- plus value latente; dépréciations non-déductible= plus value latente(si vous cherchez dans le moteur de recherche , vous trouverez l'ouvrage qui va avec et vous en aurez même un extrait); à quoi sert cette formule si la dépréciation du fait de sa classification dans le régime des moins-value à long terme est déja totalement réintégrable? Si vous avez des précisions concernant , ça serait sympa; merci; cordialement. |