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Conseils :

Amortissement d'un immeuble selon IFRS 2005



3 réponses
3898 lectures
Posté dans le forum Forum Droit Fiscal, droit des sociétés, droit des affaires
Message écrit le: 28/02/2006 15:41
Art83

Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet
Messages: 358
Inscrit le: 15/08/2004
Région: 83 - var


Bonjour,
Je recherche des renseignements sur l'amortissment d'un immeuble, concernant uniquement de gros oeuvre et sachant que c'est de l'ancien!
Un avis ou réglement comptable sur les HLM dit que les gros oeuvres sont amortis sur 80 ans mais ne dit pas dans le cas où il est racheté!
Faut-il refaire un plan d'amortisssement sur 80 ans ou moins?
Et sa base de calcul, quelle est-elle? en sachant qu'elle correspond à sa valeur d'acquisition-sa valeur résiduelle (ici, il risque d'avoir un problème car sa valeur résiduelle serait supérieure à celle d'acquisition)!
Peut-on considérer, alors, ce gros oeuvre comme un bien non amortissable (peut être un fonds de commerce!).
Je ne tiens pas compte des problèmes fiscaux car mon entité n'est pas soumis aux impôts!
Voilà en gros! Je ne trouve aucuns renseignements!
Si vous avez des pistes, dites-le moi!
Merci
A+

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Message écrit le: 28/02/2006 16:47
Pmcald


Messages: 3
Inscrit le: 28/02/2006


Si l'immeuble est un immeuble de logement social (vous faites allusion à la règlementation HLM), le CSTB préconise une durée d'amortissement sur 50 ans (+ ou - 20%), que l'immeuble soit neuf ou ancien.

Message écrit le: 28/02/2006 17:29
Art83

Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet
Messages: 358
Inscrit le: 15/08/2004
Région: 83 - var


Bonjour,
Non, ce n'est pas un HLM!
Je connais cette réglementation, mais ce n'est pas ça!
C'est vrai que c'est le seul renseignement que j'avais trouvé!
Et peut être, l'utiliser si je ne trouvais pas ailleurs!
Merci pour votre remarque!
A+

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Message écrit le: 28/02/2006 18:55
Cristal

Expert-Comptable Stagiaire en cabinet
Messages: 3
Inscrit le: 18/02/2006
Région: 74 - haute-savoie


Dans mon cabinet, on pratique l'amortissement par composant sur les batiments.
on décompose l'immeuble selon une décomposition minimale donnée par l'administration fiscale. mais je me demande si c'est correct ce qu'on fait.
je me demande si on n'est pas entrain de se compliquer la vie.
A l'aide !!!

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