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Amortissement d'un immeuble selon IFRS 2005



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Posté dans le forum Forum Droit Fiscal, droit des sociétés, droit des affaires
Message écrit le: 28/02/2006 15:41

Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet
Messages: 358
Inscrit le: 15/08/2004
Région: 83 - var


Bonjour,
Je recherche des renseignements sur l'amortissment d'un immeuble, concernant uniquement de gros oeuvre et sachant que c'est de l'ancien!
Un avis ou réglement comptable sur les HLM dit que les gros oeuvres sont amortis sur 80 ans mais ne dit pas dans le cas où il est racheté!
Faut-il refaire un plan d'amortisssement sur 80 ans ou moins?
Et sa base de calcul, quelle est-elle? en sachant qu'elle correspond à sa valeur d'acquisition-sa valeur résiduelle (ici, il risque d'avoir un problème car sa valeur résiduelle serait supérieure à celle d'acquisition)!
Peut-on considérer, alors, ce gros oeuvre comme un bien non amortissable (peut être un fonds de commerce!).
Je ne tiens pas compte des problèmes fiscaux car mon entité n'est pas soumis aux impôts!
Voilà en gros! Je ne trouve aucuns renseignements!
Si vous avez des pistes, dites-le moi!
Merci
A+

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