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Conseils :

Cours de Ski : TVA exoneree a l'achat, quelle TVA sur la vente



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Posté dans le forum Forum Technique de la comptabilité
Message écrit le: 10/03/2014 17:45

Directeur Financier en entreprise
Messages: 4
Inscrit le: 10/03/2014
Région: 75 - paris


Bonjour.

Je suis dans une agence de voyage qui achete, entre autres, des cours de Ski que l'on revend ensuite aux clients.

Les ecoles de Ski nous facturent avec une TVA exoneree (article 261-4-4b du CGI).

Sur la facture figure le prix initial, moins la remise (une commission en fait).

Comment etablit-on la facture de vente, sachant qu'au client nous revendons au prix Brut (Prix avant la remise/commision).

PS : nous avons deja realise de nombreuses ventes, et la question vient juste d'etre soulevee, car nous avons des conseils differents :

1) Vu qu'a l'achat la TVA est exoneree, alors a la vente elle doit-etre aussi

2) Etant donne que nous ne sommes pas assujettis a un regime speciale d'exoneration de TVA, meme si on achete avec une TVA exoneree, on doit revendre en ajoutant la TVA.

3) Integrer ce produit a un package et alors etre imposable sur la Marge. > Mais dans notre cas ce n'est pas faisable

Merci d'avance pour votre aide

Cordialement



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