Avant d'imprimer ce document, pensez à l'environnement.
Conseils :- Pensez à utiliser l'outil de prévisualisation avant d'imprimer, cela permet d'optimiser votre mise en page et d'économiser du papier
- Privilégiez l'impression en noir et blanc
- Imprimez en recto/verso
- Imprimez sur du papier recyclé et n'oubliez pas de recycler les pages inutiles
Association sportive et tva intracommunautaire
3 réponses
2118 lectures
Posté dans le forum Forum Comptabilité générale
| Message écrit le: 03/04/2014 23:36 |
 Assistant comptable en cabinet
Messages: 11 Inscrit le: 09/03/2014 Région: 13 - bouches-du-rhône
| Bonjour, Voici les deux solutions auxquelles je penserais si j'étais à votre place : 1. Demander une facture HT en fournissant le SIRET et une attestation de franchise de base. 2. Contacter le service des impôts pour obtenir un numéro de TVA Intracommunautaire. Dans ce cas, 445662 D et 445772 C. Cordialement, A.
|
| |
Sujet à lire sur Compta Online : https://www.compta-online.com/association-sportive-et-tva-intracommunautaire-t48159
Liste des forums sur Compta Online : https://www.compta-online.com/listeForums
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.
Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.
© 2003-2022
Compta OnlineS'informer, partager, évoluer