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Questions déduction TVA 3514 / 3517 sur petites dépenses



4 réponses
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Posté dans le forum Forum Comptabilité générale
Message écrit le: 14/04/2014 10:42

Profession libérale
Messages: 2
Inscrit le: 14/04/2014
Région: 94 - val-de-marne


Bonjour,

J'aurai plusieurs questions concernant la rédaction de ma 3514 et 3517 (car apparemment mes 3514 ne sont pas correctes depuis le début).

Ma situation: Consultant Audiovisuel en EI depuis Janvier 2013. Régime BNC simplifié.

Mes clients sont hors UE, donc je facture toujours en HT.

Tous mes frais de déplacement lors de missions, de type hôtel, avion, resto me sont intégralement rembourses par mes clients. C'est-à-dire, je mets mes honoraire en HT sur ma facture et j'ajoute toutes mes dépenses déjà TTC avec les reçus. Le total étant honoraires HT + dépenses TTC.

Au total, je n’encaisse aucune TVA et j'ai très peu de dépenses, principalement des frais de déplacements de missions, de l'achat de petit mobilier/matériel, quelques frais de déplacements et resto pour de la recherche de client, frais de postes, puis frais de logements car je travaille à la maison.

Concernant les frais à déduire et TVA à déduire, comment ça se passe vu que je me fais rembourser beaucoup de chose? En effet, j'ai eu le droit à plusieurs discours des impôts et de mon AGA.

L'AGA me dit: je peux déduire mes frais de déplacements même si ces derniers me sont intégralement remboursés. Ils m'ont dit: appelez les impôts pour vérifier.

Un mec des impôts m'a dit: non ce n'est pas possible, j'ai rappelé plus tard, une autre dame m'a dit que oui c'est possible... euh???

- Qui a raison?

- Sur ma 3514K, On est bien d'accord que le total de TVA due est de 0.

- Pour la TVA à déduire, comment ça marche? Qu'est ce qui est déductible? J’ai cherché des heures sur internet et il n'y a pas de liste officielle de ce qu'on peut déduire ou pas, c'est incroyable.

- Peut-on déduire toute la TVA des frais à l'étranger (hôtel, resto, transport à Moscou par exemple), la TVA étant différente?

- Dans ces choses déductibles, est-ce que toute la TVA est déductible à 100%? Si non, liste officielle quelque part?

Enfin, question la plus important, comment ça marche?

J'ai acheté une imprimante 200€ avec disons 30€ de TVA et j'ai dépensé 50€ d'électricité et il y a 5€ de tva, ça me fait un total de 35€ dans la colonne TVA déductible?

Je sais que ces questions paraissent débiles, mais c'est dur d'obtenir une réponse ou de l'aide pour les débiles. Je me retrouve avec plusieurs 3514 déjà établis ou je n'ai déduis que très peu de TVA vu qu'au départ on m'avait dit que ce n'était pas possible de déduire la TVA de mes frais de déplacement. Maintenant j'ai une autre 3514 et une 3517 à remplir et je dois repartir de 0.

Si vous avez quelques minutes à m’accorder, j'apprécierai beaucoup votre aide détaillée svp.

En vous remerciant par avance pour votre gentillesse.

Cordialement

Flo



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