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Conseils :

Cotisations des travailleurs non salariés ou TNS



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21326 lectures
Posté dans le forum Forum Droit social
Message écrit le: 16/01/2004 20:21
Invité_linda


Messages:
Inscrit le: 01/01/1970


Bonjour

J'ai du mal à comprendre les cotisations des travailleurs non salariés. Pourrait on m expliquer car j'ai constaté dans un grand nombre de dossiers de mon cabinet que les cotisations étaient enregistrées qu' au moment du paiement. Comment se fait il que le 4 trim n 'est enregistré qu'en n+1 et pas dans les ex N
Je n'y comprend rien

Merci de m'aider

Message écrit le: 17/01/2004 01:02
Ktia

Enseignant
Messages: 73
Inscrit le: 02/03/2003
Région: 68 - haut-rhin


Bonjour

Les TNS ne déclarent leurs rémunérations que pour le 30 avril. Les echéances sont trimestrielles, il y a donc un décalage dans les appels de cotisations. C'est la raison pour laquelle le 4ème trimestre n'est à payer qu'en N+1.
Cela dit, lors de l'établissement du bilan, il faut estimer les cotisations à payer ainsi que les cotisations constatées d'avance. Le calcul est relativement difficile car les cotisations sont ajustées sur 3 exercices en tout, en intégrant des appels provisionnels et des appels de régularisation. Il existe toutefois des logiciels qui calculent très bien les charges de l'exercice et qui te donnent même un échéancier sur 1 an 1/2 (très apprécié des clients...).
Le mémento social Francis Lefevre traite bien des cotisations TNS. Je te conseille de t'y référer pour plus de renseignements.

Cordialement

Ktia

Message écrit le: 23/01/2004 22:06
Invité_timimp


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Inscrit le: 01/01/1970


Bonjour,

Autre possibilité:

Pour les TNS (médecins, ...) tenant une comptabilité dite d'engagement (recettes/dépenses), les opérations comptables ne sont imputées qu'à leur date de règlement et non à leur date d'emission. De ce fait, les cotisations du 4ème trimestre N ne seront réglées que sur N+1. Comptablement, la charge apparaitra sur N+1 lors du règlement et non sur N.

Cordialement

Timimp

Message écrit le: 24/01/2004 20:47
Ktia

Enseignant
Messages: 73
Inscrit le: 02/03/2003
Région: 68 - haut-rhin


Tout à fait timimp

Merci pour la précision...

Ktia

Message écrit le: 31/03/2004 16:49
Guest


Messages:
Inscrit le: 01/01/1970


Citation : ktia @ 17/01/2004, 01:02)
...
Cela dit, lors de l'établissement du bilan, il faut estimer les cotisations à payer ainsi que les cotisations constatées d'avance. Le calcul est relativement difficile car les cotisations sont ajustées sur 3 exercices en tout, en intégrant des appels provisionnels et des appels de régularisation. Il existe toutefois des logiciels qui calculent très bien les charges de l'exercice et qui te donnent même un échéancier sur 1 an 1/2 (très apprécié des clients...).
...


Oui et non, avec un peu d'imagination sur Excel on s'en sort très bien...

Les seuls problèmes du calcul proviennent :
- de la CSG
- des cotisations de retraite (CIPAV par exemple...)

Pour le reste que sait on :

Bases de calcul hors CSG-RDS : résultat + cotisations facultatives
Bases de calcul pour CSG-RDS : résultat + cotisations facultatives + cotisations obligatoires (avec les provisions sinon...)

URSSAF :
Base min = prestations AF (env. 4102 € pour 2003), en dessous = 0 cotis
AF = 5.4%
CSG = 8%
CFP = 0.15 % TA
calcul sur l'année civile avec :
- 2 premiers acomptes calculés sur le résultat N-2 (par quart arrondi à l'euro)
- 2 derniers acomptes calculés sur le résultat N-1 et régularisant les acomptes sur cette base
- régularisation définitive sur les deux derniers acomptes N+1 sur le résultat N.

Maladie :
Base min (plancher) = 40% TA
Base max (plafond) = 5 TA
de base = 0.60% sur max(rtat N;TA)
de base = 5.90% sur min(rtat N;5TA)
IJSS = 0.50 sur min(rtat;5TA)
calcul sur un exercice décalé 01/04-31/03 => CCA à prévoir
- acompte au 1er avril calculé sur le résultat N-2 (180/365èmes)
- acompte au 1er octobre calculé sur le résultat N-1 et régularisation des acomptes sur cette base
- régularisation sur l'acompte au 1er octobre N+1 sur le résultat N

Retraite :
... alors là, avec la petite réforme sur les bases maximales de cotisation je n'ai pas pris le temps de regarder. Je suppose que l'on va se rapprocher des cotiations AVA pour les taux avec un déplafonnement...
Sinon la base minimale (plancher) est 200 x le SMIC horaire, sauf pour la CIPAV.

Dommage que je ne puisse pas joindre mon fichier excel ! En plus il fait de joli tableaux...
Ecart maximal constaté avec les caisses : 5 Euro.

Message écrit le: 31/03/2004 17:15
Coc admin

Fondateur de Compta Online


Messages: 7394
Inscrit le: 18/02/2003
Région: 74 - haute-savoie


Bonjour,

Pour joindre un fichier à un message, il suffit de s'enregistrer sur le site (choisir simplement un nom de login et un mot de passe).
Vous pourrez ensuite joindre un fichier d'un poids inférieur à 51,2 ko...

Cordialement,

Frédéric

--------------------


Message écrit le: 25/01/2005 14:48
Eddy69

Employé en comptabilité
Messages: 17
Inscrit le: 24/01/2005
Région: 69 - rhône


Citation : Guest @ 31.03.2004 à 15:39

Citation : ktia @ 17/01/2004, 01:02
...
Cela dit, lors de l'établissement du bilan, il faut estimer les cotisations à payer ainsi que les cotisations constatées d'avance. Le calcul est relativement difficile car les cotisations sont ajustées sur 3 exercices en tout, en intégrant des appels provisionnels et des appels de régularisation. Il existe toutefois des logiciels qui calculent très bien les charges de l'exercice et qui te donnent même un échéancier sur 1 an 1/2 (très apprécié des clients...).
...

Oui et non, avec un peu d'imagination sur Excel on s'en sort très bien...

Les seuls problèmes du calcul proviennent :
- de la CSG
- des cotisations de retraite (CIPAV par exemple...)

Pour le reste que sait on :

Bases de calcul hors CSG-RDS : résultat + cotisations facultatives
Bases de calcul pour CSG-RDS : résultat + cotisations facultatives + cotisations obligatoires (avec les provisions sinon...)

URSSAF :
Base min = prestations AF (env. 4102 € pour 2003), en dessous = 0 cotis
AF = 5.4%
CSG = 8%
CFP = 0.15 % TA
calcul sur l'année civile avec :
- 2 premiers acomptes calculés sur le résultat N-2 (par quart arrondi à l'euro)
- 2 derniers acomptes calculés sur le résultat N-1 et régularisant les acomptes sur cette base
- régularisation définitive sur les deux derniers acomptes N+1 sur le résultat N.

Maladie :
Base min (plancher) = 40% TA
Base max (plafond) = 5 TA
de base = 0.60% sur max(rtat N;TA)
de base = 5.90% sur min(rtat N;5TA)
IJSS = 0.50 sur min(rtat;5TA)
calcul sur un exercice décalé 01/04-31/03 => CCA à prévoir
- acompte au 1er avril calculé sur le résultat N-2 (180/365èmes)
- acompte au 1er octobre calculé sur le résultat N-1 et régularisation des acomptes sur cette base
- régularisation sur l'acompte au 1er octobre N+1 sur le résultat N

Retraite :
... alors là, avec la petite réforme sur les bases maximales de cotisation je n'ai pas pris le temps de regarder. Je suppose que l'on va se rapprocher des cotiations AVA pour les taux avec un déplafonnement...
Sinon la base minimale (plancher) est 200 x le SMIC horaire, sauf pour la CIPAV.

Dommage que je ne puisse pas joindre mon fichier excel ! En plus il fait de joli tableaux...
Ecart maximal constaté avec les caisses : 5 Euro.

bonjour à tous

je suis à la recherche d'un fichier sous EXcel
pour calaculer les cotisations TNS

voici mon mail si vous pouvez me l'envoyer:
abk69@free.fr

merci d'avance

Message écrit le: 25/01/2005 15:57
Christ62

Expert-Comptable associé en cabinet
Messages: 20
Inscrit le: 20/01/2005
Région: 62 - pas-de-calais


J'ai également un fichier Excel mais celui-ci ne tient pas compte des cotisations minimales; si possible, je suis interessé par le fichier Excel. Ci-joint une adresse :

contact@strageco.fr

Merci par avance

Message écrit le: 26/01/2005 13:32
Calypso

Collaborateur comptable en cabinet
Messages: 12
Inscrit le: 28/01/2004


Bonjour,

Ton fichier excel m'interresse aussi, je te laisse mon adresse

calypso@tiscali.fr

Merci d'avance

--------------------


Message écrit le: 26/01/2005 14:15
Eddy69

Employé en comptabilité
Messages: 17
Inscrit le: 24/01/2005
Région: 69 - rhône


Citation : CHRIST62 @ 25.01.2005 à 15:47
J'ai également un fichier Excel mais celui-ci ne tient pas compte des cotisations minimales; si possible, je suis interessé par le fichier Excel. Ci-joint une adresse :

contact@strageco.fr


pouvez vous m'envoyer votre fichier Excel

afin que je puisse l'améliorer

Merci par avance

Message écrit le: 26/01/2005 20:13
Kim

Directeur Administratif et financier en entreprise
Messages: 157
Inscrit le: 02/03/2003
Région: 31 - haute-garonne


Bonjour,

Si jamais quelqu'un a ce tableau excel, il m'interesserait aussi:

chups@freesbee.fr

Merci

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Message écrit le: 27/01/2005 09:42
Eddy69

Employé en comptabilité
Messages: 17
Inscrit le: 24/01/2005
Région: 69 - rhône


J'ai un fichier EXcel mais il est protégé par un mot de passe
et le code VBA le demande quand on veux avoir accès par le code.
plafond de SS date de 2000.
si quelq'un sait comment faire pour acceder a ce fichier .


Message écrit le: 19/08/2005 07:26
Msj_paris


Messages:
Inscrit le: 01/01/1970


Slt !

Je passe par hasard sur cette discussion...

Etant à la recherche depuis un bon moment d'un tel fichier Excel, je serai reconnaissant à toute personne voulant bien me le faire parvenir. Ce serait sympa comme tout... ;-)

Mon adresse : msj971@yahoo.fr

Merci encore
@+

Message écrit le: 27/03/2007 18:20
Narvalito

Expert-Comptable associé en cabinet
Messages: 16
Inscrit le: 12/12/2005
Région: 38 - isère


Bonjour,

sauriez vous ou je pourrais trouver ce fichier excel magique pour les cotisations TNS?

merci d'avance,


Message écrit le: 27/03/2007 22:44
Maxime souligna..

Expert-Comptable libéral en cabinet
Messages: 1359
Inscrit le: 22/03/2006
Région: 76 - seine-maritime


Je pense qu'il n'existe pas....

Ce serait trop beau de pouvoir se dispenser soit de l'acquisition d'un module comptable dédié, soit de faire les calculs (voire la matrice) soi même !

Bonne chance.....

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Message écrit le: 28/03/2007 13:49
Shrek_master

Responsable comptable en entreprise
Messages: 87
Inscrit le: 31/01/2006
Région: 69 - rhône


Un fichier excel est possible avec beaucoup de réflexion ou pour simplement compléter les feuilles de travail.

Mais en passant simplement par ce biais ou ce genre de logiciel, on manque de pratique et de connaissance du fonctionnement des charges tns.

C'est mon cas, donc excel m'aide mais c'est moi qui fait le raisonnement.

cdt

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Message écrit le: 28/03/2007 22:42
Jipe

Collaborateur comptable en cabinet
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Région: 69 - rhône


Citation : Shrek_master @ 28.03.2007 à 13:49
Un fichier excel est possible avec beaucoup de réflexion ou pour simplement compléter les feuilles de travail.

Mais en passant simplement par ce biais ou ce genre de logiciel, on manque de pratique et de connaissance du fonctionnement des charges tns.

C'est mon cas, donc excel m'aide mais c'est moi qui fait le raisonnement.

cordialement


Bonsoir !

Franchement je ne vois pas comment excel peut faire tous les calculs très complexes des TNS !

voyez ce sujet : https://www.compta-online.com/logiciel-calcul-cotisations-tns-t8200



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Message écrit le: 29/03/2007 08:30
Shrek_master

Responsable comptable en entreprise
Messages: 87
Inscrit le: 31/01/2006
Région: 69 - rhône


Pardon je n'étais pas précis.

Je ne parle pas de la totalité des TNS mais pour calculer les charges de l'année + régul de tns simple du genre gérant commerçant voir même pour quelques libéraux, c'est je pense faisable.

J'avoue je ne l'ai jamais fait.

Mais bon avec excel on a la possiblité de présenter cela sur différentes feuilles et l'utilisation des macros mais il faut avoir un niveau très avancé?

cdt

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Message écrit le: 29/03/2007 13:12
Jipe

Collaborateur comptable en cabinet
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Région: 69 - rhône


Citation : Shrek_master @ 29.03.2007 à 08:30
Pardon je n'étais pas précis.

Je ne parle pas de la totalité des TNS mais pour calculer les charges de l'année + régul de tns simple du genre gérant commerçant voir même pour quelques libéraux, c'est je pense faisable.

J'avoue je ne l'ai jamais fait.

Mais bon avec excel on a la possiblité de présenter cela sur différentes feuilles et l'utilisation des macros mais il faut avoir un niveau très avancé?

cdt

Bonjour !

Je vous renvois au lien indiqué dans mon message précédent...

S'il existe un logiciel pour gérer les TNS c est qu effecitvement ce n'est pas si simple et je doute qu excel puisse rivaliser (à tous les niveaux) avec des notes de travail que vous pourriez faire sur excel ! ... ce n est pas impossible je pense mais vous risquez d'y passer plusieurs jours sans garantie de la validité de vos formules de calculs...
COT TNS fait cela très très bien !

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Message écrit le: 13/04/2007 10:24
Bleuet

Employé en comptabilité
Messages: 21
Inscrit le: 22/05/2006
Région: 13 - bouches-du-rhône


Bonjour,
Je souhaiterai si possible moi aussi, recevoir ce fichier.
D'avance je vous remercie.
Mon adresse : bleuet84[arobase]gmail.com

Message écrit le: 13/04/2007 14:13
Lcano

Auto-entrepreneur
Messages: 16
Inscrit le: 24/07/2006
Région: 78 - yvelines


Bonjour à tous,

Ne pensez-vous pas que ce lien Calcul Cotisation soit suffisant pour calculer les cotisations pour un TNS ?

Merci par avance pour vos réponses...

Cordialement.

Laurent

Message écrit le: 13/04/2007 17:28
Thierry66

Chef de mission en cabinet
Messages: 27
Inscrit le: 18/03/2006
Région: 66 - pyrénées-orientales


Bonjour à tous

j'aimerai avoir ce fichier exell sur le calcul des cotisations des TNS si possible
Merci d'avance
Je laisse mon email : sarl.solane[arobase]free.fr

Message écrit le: 13/04/2007 18:11
Nad64

Responsable comptable en entreprise
Messages: 2346
Inscrit le: 13/10/2005
Région: 64 - pyrénées-atlantiques


Bonjour,

Je pense que comme l'a dit Maxime SOULIGNAC, ce fichier n'existe pas.
Et Guest, doit bien rire devant son écran...
Arreter de lui donner satisfaction...

Cordialement,

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Message écrit le: 03/02/2008 20:27
Venaig

Expert-comptable
Modératrice Compta Online


Messages: 3429
Inscrit le: 15/12/2007
Région: 56 - morbihan


Bonsoir,

Je relance le sujet des charges sociales TNS, suite à une trouvaille que j'ai fait sur le net, et qui pourrait intéresser beaucoup de monde. C'est un logiciel qui permet de calculer les charges TNS, et voici le lien :

https://www.secu-independants.fr/simulateur-cotisations-sociales/ (lien mis à jour)

Bonne soirée...

Venaig



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