Cotisations des travailleurs non salariés ou TNS

Citation : Guest @ 31.03.2004 à 15:39


Oui et non, avec un peu d'imagination sur Excel on s'en sort très bien...

Les seuls problèmes du calcul proviennent :
- de la CSG
- des cotisations de retraite (CIPAV par exemple...)

Pour le reste que sait on :

Bases de calcul hors CSG-RDS : résultat + cotisations facultatives
Bases de calcul pour CSG-RDS : résultat + cotisations facultatives + cotisations obligatoires (avec les provisions sinon...)

URSSAF :
Base min = prestations AF (env. 4102 € pour 2003), en dessous = 0 cotis
AF = 5.4%
CSG = 8%
CFP = 0.15 % TA
calcul sur l'année civile avec :
- 2 premiers acomptes calculés sur le résultat N-2 (par quart arrondi à l'euro)
- 2 derniers acomptes calculés sur le résultat N-1 et régularisant les acomptes sur cette base
- régularisation définitive sur les deux derniers acomptes N+1 sur le résultat N.

Maladie :
Base min (plancher) = 40% TA
Base max (plafond) = 5 TA
de base = 0.60% sur max(rtat N;TA)
de base = 5.90% sur min(rtat N;5TA)
IJSS = 0.50 sur min(rtat;5TA)
calcul sur un exercice décalé 01/04-31/03 => CCA à prévoir
- acompte au 1er avril calculé sur le résultat N-2 (180/365èmes)
- acompte au 1er octobre calculé sur le résultat N-1 et régularisation des acomptes sur cette base
- régularisation sur l'acompte au 1er octobre N+1 sur le résultat N

Retraite :
... alors là, avec la petite réforme sur les bases maximales de cotisation je n'ai pas pris le temps de regarder. Je suppose que l'on va se rapprocher des cotiations AVA pour les taux avec un déplafonnement...
Sinon la base minimale (plancher) est 200 x le SMIC horaire, sauf pour la CIPAV.

Dommage que je ne puisse pas joindre mon fichier excel ! En plus il fait de joli tableaux...
Ecart maximal constaté avec les caisses : 5 Euro.

Citation : CHRIST62 @ 25.01.2005 à 15:47
J'ai également un fichier Excel mais celui-ci ne tient pas compte des cotisations minimales; si possible, je suis interessé par le fichier Excel. Ci-joint une adresse :

contact@strageco.fr

Citation : Shrek_master @ 28.03.2007 à 13:49
Un fichier excel est possible avec beaucoup de réflexion ou pour simplement compléter les feuilles de travail.

Mais en passant simplement par ce biais ou ce genre de logiciel, on manque de pratique et de connaissance du fonctionnement des charges tns.

C'est mon cas, donc excel m'aide mais c'est moi qui fait le raisonnement.

cordialement

Citation : Shrek_master @ 29.03.2007 à 08:30
Pardon je n'étais pas précis.

Je ne parle pas de la totalité des TNS mais pour calculer les charges de l'année + régul de tns simple du genre gérant commerçant voir même pour quelques libéraux, c'est je pense faisable.

J'avoue je ne l'ai jamais fait.

Mais bon avec excel on a la possiblité de présenter cela sur différentes feuilles et l'utilisation des macros mais il faut avoir un niveau très avancé?

cdt