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Enregistrement de la tva sur encaissement



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Posté dans le forum Forum Comptabilité générale
Message écrit le: 04/07/2014 15:47

Enseignant
Modérateur Compta Online


Messages: 779
Inscrit le: 31/05/2013
Région: 78 - yvelines


Bonjour,

1. Si nous payons un acompte concernant une prestation de service, doit on calculer la tva dessus ?

Oui, et ce quelle que soit l'option prise par le vendeur (régime par défaut sur les encaissements ou option pour les débits). Vous devez passer une écriture du type :

D : 4091 et C : 512 => pour le montant de l'acompte

D : 44566 et C : 4458 => pour le montant de la TVA comprise dans l'acompte (par ex, si l'acompte est de 1200 €, la TVA comprise dans l'acompte est de 1200/1,2 * 20% = 200).

2 . Lors de l'enregistrement de la facture, doit-on enregistrer la TVA dans un compte d'attente (4458..) ?

et la régulariser au moment du paiement ( du 4458.. au 44566..) ?

Oui, lorsque vous enregistrez la facture, vous soldez l'acompte et vous enregistrez la TVA non encore enregistrée dans un compte d'attente (44564, ou 4458 selon les pratiques). Par exemple, si vous utilisez le 44564 :

D : 6 (montant HT de l'achat)

D : 44564 (TVA totale - TVA comprise dans l'acompte) (sauf option pour les débit : 44566 directement)

D : 4458 (TVA comprise dans l'acompte)

C : 401 (Net à payer)

C : 4091 (acompte).

Si vous n'utilisez que 4458 :

D : 6 (montant HT de l'achat)

D : 4458 (TVA totale) (si option sur les débits, il faudra distinguer 44566 et 4458).

C : 401 (Net à payer)

C : 4091 (acompte).

Et lors du règlement du solde :

Avec 44564 :

D : 401 et C : 512 => montant du règlement

D : 44566 et C : 44564 => TVA - TVA de l'acompte (sauf option pour les débits)

Avec 4458 uniquement :

D : 401 et C : 512 => montant du règlement

D : 44566 et C : 4458 => TVA - TVA de l'acompte (sauf option pour les débits)

Ce jeu d'écriture est il pareil pour les ventes d'une entreprise de service ?

Oui, c'est le même principe mais pour la TVA collectée.

Cordialement,



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