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Conseils :

Avantage en nature et transfert de charges



7 réponses
28245 lectures
Posté dans le forum Forum Comptabilité générale
Message écrit le: 12/03/2006 13:01
Nadilam

Comptable unique en entreprise
Messages: 33
Inscrit le: 01/03/2006
Région: 73 - savoie


Bonjour
Je dois passer un écriture d'avantage en nature véhicule pour un gérant EURL.

Je passe donc du débit 6414 au crédit du 791

Mais en passant cette écriture, j'augmente les charges puisque en cours d'exercice les charges concernant ce véhicule ont déjà été saisies.

Ca fait double charges ???

Merci de votre aide.

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Message écrit le: 12/03/2006 23:45
Kristen

Comptable général en entreprise
Messages: 386
Inscrit le: 07/05/2005
Région: 30 - gard


Bonsoir,

Le gérant est salarié ? parce que selon ce que je pense le compte 6414 correspond à un compte d'avantages et indemnités pour les salariés de l'entreprise...

Je peux cependant me tromper...

Message écrit le: 13/03/2006 04:38
Simo3janv

Expert-Comptable Stagiaire en cabinet
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Inscrit le: 14/12/2005
Région: 92 - hauts-de-seine


Message édité par Simo3janv le 13/03/2006 04:40
Bonsoir,

Non non, ca ne fera pas double emploi puisque les charges liées au véhicule vont être transférer en avantages en nature par la magie du compte 791 transfert de charges. C'est d'ailleurs le principe de fonctionnement de ce compte.

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Message écrit le: 13/03/2006 09:35
Nadilam

Comptable unique en entreprise
Messages: 33
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Région: 73 - savoie


Non la gérante n'est pas salariée

Vous avez raison le 6414 est pour les avantages nature salariés

quel compte utiliseriez vous ?

LES charges (crédit bail) ont été saisies en cours d'exercice par

612
445
401

merci de votre aide

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Message écrit le: 13/03/2006 11:04
Kristen

Comptable général en entreprise
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Région: 30 - gard


Message édité par kristen le 13/03/2006 11:04
Bonjour,

Je passerais cet avantage en nature, du débit du compte courant d'associés (455) par le crédit du compte 791 Transfert de charge...

Message écrit le: 13/03/2006 15:11
Dragey

Expert-Comptable associé en cabinet
Messages: 111
Inscrit le: 08/03/2006
Région: 50 - manche


Bonjour,

Sur le fonds tu as raison, lorsque tu auras comptabilisé ton avantage en nature il en résultera une double comptabilisation de la charge (une fois en 612 et une fois en 64...). Pour ne pas alourdir ton résultat tu devras utiliser un compte de produit pour annuler une fois la charge. C'est le 791 qui est utilisé.

L'aspect comptable n'est pas le seul à prendre en ligne de compte. L'avantage en nature versé à un mandataire doit être assimilé à un complément de rémunération (et dois avoir été approuvé par l'assemblée générale).

Selon la façon dont a été rédigé le PV d'assemblée qui fixe la rémunération du dirigeant, tu devras comptabiliser ton avantage en nature :
- en 455, si l'assemblée n'a rien prévu ;
- en 6417 ou 648 dans l'hypothèse où l'assemblée lui accorde ledit avantage.

Dans cette deuxième hypothèse, l'avantage en nature devra être cumulé à la rémunération du mandataire pour la détermination des charges sociales et de son propre revenu fiscal.

Espérant avoir apporté un début de réponse à ta question,

Cordialement,

Message écrit le: 13/03/2006 17:58
Nadilam

Comptable unique en entreprise
Messages: 33
Inscrit le: 01/03/2006
Région: 73 - savoie


Rien n'a été fait au niveau d'une assemblée générale ni ordinaire ni extraordinaire.

Alors je vais suivre vos conseils et passer du 455 au 791.

Je remercie les personnes m'ayant aidé à résoudre ce problème.

D'autre part, je dois envoyer mon borderau d'avis d'acompte pour le 15 mars et j'hésite sur la facon de le remplir :

Bénéfice N-1 11 500 Euros

Bénéfice N 3 500 EUros donc largement inférieur à l'exercice N-1

deux IFA ont été payés en cours d'exercice 2005.

PUis je retourner l'avis d'acompte "néant" ?
Dois je demander la récupération de l'IFA ?

Merci de votre aide.


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Message écrit le: 24/04/2006 18:13
Naya2

Expert-Comptable Stagiaire en cabinet
Messages: 11
Inscrit le: 10/03/2006
Région: 94 - val-de-marne


Bonjour
Je voudrais par la meme occasion demander comment comptabiliser les avantages en nature du personnel que la mère prète à sa filiale ( la mère règle les appointements ) elle meme
Merci

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