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Ishares



9 réponses
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Posté dans le forum Forum Finance et Marchés Financiers
Message écrit le: 24/02/2020 12:05

Expert-Comptable associé en cabinet
Messages: 12
Inscrit le: 21/02/2020
Région: 19 - corrèze


Bonjour

Si le produit est basé sur des actions (pour  au moins 90% ) la plus value latente n'est pas taxable

Si le produit est basé sur des OPVCN, dans ce cas la plus-value (ou -Value) doit être prise en compte pour déterminer le résultat fiscal.

La plus ou moins-value latente est prise en compte si le résulta est définitivement acquis sur le placement

Donc il faut demander à la banque une précision sur la nature du support (action ou opvcm ou autre ) et surtout sur la modalité de calcul du revenu et de là en fonction de la réponse il faut appliquer le principe 

qui suit une certaine logique

Chadoire



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