Logo Compta Online
Avant d'imprimer ce document, pensez à l'environnement.
Conseils :

Clôture et tva



9 réponses
1271 lectures
Posté dans le forum Forum Comptabilité générale
Message écrit le: 20/10/2014 12:31
Mimi8362


Messages: 22
Inscrit le: 13/09/2013


Bonjour

J'ai télétransmis ma dernière déclaration de TVA de l'exercice 01/10/13 au 30/09/2014.

Mais je reçois encore des factures fournisseurs dudit exercice qui n'ont pas été saisies, comment comptabiliser cette TVA qui aurait due être récupérée ?

Merci



Message écrit le: 20/10/2014 13:49
Mister_tshap

Contrôleur de gestion en entreprise
Messages: 89
Inscrit le: 09/09/2008
Région: 51 - marne


Bonjour,

Dans votre cas, à déduire le mois où vous recevez la facture:

facture 09/2014 reçue le 10 octobre : facture comptabilisée le 10 Oct et déduite sur CA3 octobre (ou annuelle); rappel: si option sur les débits, la TVA à régulariser (sur facture non parvenue) doit être passée en compta le 30/09;

Ci-dessous exemple tiré d'impot.gouv.

"Ainsi, par exemple, dans le cadre d'une livraison de biens meubles corporels dont a pu bénéficier un acquéreur déposant des déclarations de chiffre d'affaires selon une périodicité mensuelle, si l'exigibilité de la taxe chez le fournisseur est intervenue le 30 avril et que la facture n'a été délivrée au client que le 5 mai, celui-ci est fondé à exercer son droit à déduction en mentionnant la TVA correspondante sur la déclaration mensuelle de chiffre d'affaires qu'il dépose fin mai au titre de ses opérations du mois d'avril."

Cordialement,



--------------------


Message écrit le: 20/10/2014 14:21
Mimi8362


Messages: 22
Inscrit le: 13/09/2013


on ne s'est pas compris, étant donné que je reçois les factures après la déclaration de TVA, je sais bien que je vais récupérer cette TVA le mois d'après, mais pour la clôture du bilan, faut il provisionner cette TVA ? faut il l'enregistrer dans un compte différent et repasser une od ?



Message écrit le: 20/10/2014 14:26
Mimi8362


Messages: 22
Inscrit le: 13/09/2013


Message édité par COC Admin le 20/10/2014 14:29

en facture non parvenue ? 4081 au crédit et au débit la charge HT et 44586 tva à régulariser ? cela vous semble bon ?



Message écrit le: 20/10/2014 14:46
Mimi8362


Messages: 22
Inscrit le: 13/09/2013


Merci Mister TS pour votre réponse.

Il me semble avoir dit "bonjour"dès mon premier message et Merci à la fin de ma question....



Message écrit le: 20/10/2014 15:30
Benjaminantier

Chef de mission en cabinet
Messages: 462
Inscrit le: 10/03/2013
Région: 49 - maine-et-loire


Bonjour,

facture comptabilisée le 10 Oct

Je ne suis pas d'accord avec ça. Si la facture est datée de septembre, vous devez la comptabiliser en septembre, ce qui est normalement possible tant que vous n'avez pas clôturé votre exercice 2014.

Vous n'avez pas à "provisionner" la TVA (ce mot est décidément utilisé à toutes les sauces !), elle restera au débit de votre compte de TVA déductible, et vous la retrouverez dans vos à-nouveaux au début de votre exercice 2014/2015. Vous pourrez alors la neutraliser avec la CA3 du mois d'octobre.

Cordialement,



--------------------


Message écrit le: 20/10/2014 15:54
Mimi8362


Messages: 22
Inscrit le: 13/09/2013


Bonjour Benjamin et merci pour votre réponse... pas d'énervements, je pose juste une question afin de connaître la bonne méthode, j'apprends petit à petit.

Merci à tous de vos réponses qui me font avancer.

Donc le plus simple est de saisir la facture normalement, compte tenu que la déclaration de tva est effectuée, les tva restantes seront en a-nouveaux sur l'exercice suivant ?

Cordialement



Message écrit le: 20/10/2014 16:19
Benjaminantier

Chef de mission en cabinet
Messages: 462
Inscrit le: 10/03/2013
Région: 49 - maine-et-loire


Re-bonjour,

Mais je ne m'énerve pas, je ne fait que constater :)

Donc le plus simple est de saisir la facture normalement, compte tenu que la déclaration de tva est effectuée, les tva restantes seront en a-nouveaux sur l'exercice suivant ?

Tout à fait. Certains prôneraient de solder le compte de TVA déductible par un compte de TVA à régulariser, mais pour ma part je ne le fais pas (et mes collègues non plus). C'est plus un coup à l'oublier qu'autre chose, et j'ai pour ma part plutôt tendance à utiliser ces comptes pour des cas plus spécifiques.

Bon courage.

Cordialement,



--------------------


Message écrit le: 20/10/2014 17:03
Mister_tshap

Contrôleur de gestion en entreprise
Messages: 89
Inscrit le: 09/09/2008
Région: 51 - marne


@ Benjaminantier

Je partais du principe que les comptes étaient effectivement définitivement clôturés (dans ce cas pas d'autre choix que de passer facture non parvenue et TVA à régulariser) ; sinon, si effectivement on est encore dans le timing du bilan, autant tout passer sur l'exercice passé....



--------------------


Message écrit le: 20/10/2014 17:20
Mimi8362


Messages: 22
Inscrit le: 13/09/2013


Un grand merci à tous les deux pour vos réponses, il est parfois difficile de bien expliquer la situation.... mais désormais j'ai la réponse pour deux cas de figures... ;-)



Sujet à lire sur Compta Online : https://www.compta-online.com/cloture-et-tva-t50458
Liste des forums sur Compta Online : https://www.compta-online.com/listeForums
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2020 Compta Online
S'informer, partager, évoluer