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Conseils :

Création d'une base de données



6 réponses
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Posté dans le forum Forum Comptabilité générale
Message écrit le: 21/10/2014 12:50
Theodose

Assistant comptable en cabinet
Messages: 22
Inscrit le: 23/09/2011
Région: 75 - paris


Bonjour,

l'établissement a crée une base de données en interne depuis 4 ans. A ce jour elle est enregistrée en en cours d'immobilisation, mais je voudrais l'enregistrer en immobilisation incorporelle en fin 2014 puis l'amortir.

Toutefois,Le potentiel de service attendu n'est pas limité dans le temps, c'est à dire que la durée d'utilisation de cette immobilisation incorporelle n'est pas limitée dans le temps.

Ma question est la suivante, comment procéder pour le calcul des amortissements si on ne peut déterminer la durée d'utilisation ? est-ce à dire qu'on ne peut calculer l'amortissement?

Merci d'avance pour votre avis sur la question.

Cordialement



Message écrit le: 22/10/2014 09:44
Mozo

Comptable en entreprise
Messages: 3506
Inscrit le: 06/06/2012
Région: 34 - hérault


Bonjour,

Pour établir une base de donnée il a fallu :

Un logiciel = amortissable sur la durée d'utilisation ou sur 12 mois

Mise à jour des données = Charge

Cordialement

Christian



Message écrit le: 22/10/2014 09:58
Benjaminantier

Chef de mission en cabinet
Messages: 462
Inscrit le: 10/03/2013
Région: 49 - maine-et-loire


Message édité par Benjaminantier le 22/10/2014 09:59

Bonjour,

Je rejoins Mozo sur ce point. Comme pour les marques, les biens incorporels dont on ne peut pas déterminer la durée d'utilisation ne sont pas amortissable, et il me semble, de toute façon, qu'une base de donnée générée en interne ne peut pas être inscrite à l'actif.

Quelle a été la contrepartie de votre compte d'immobilisation en cours ? 721 ?

Cordialement,



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Message écrit le: 22/10/2014 10:35
Jipe

Collaborateur comptable en cabinet
Messages: 2791
Inscrit le: 22/02/2007
Région: 69 - rhône


Message édité par Jipe le 22/10/2014 10:36

Bonjour,

J'ai trouvé sur internet un document PDF qui aborde le sujet qui vous préoccupe.

Malheureusement quand je copie le lien, ce dernier ne fonctionne pas...

Donc pour retrouver ce document PDF, tapez sur google les mots suivants : amortissement base de données

Et vous verrez, c est la première réponse qui vos intéressera. Ce document PDF se nomme : la comptabilisation des logiciels et base de données

Si quelqu'un arrive à poster le lien ici ce serait bien !

Cordialement



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Message écrit le: 22/10/2014 14:08
Theodose

Assistant comptable en cabinet
Messages: 22
Inscrit le: 23/09/2011
Région: 75 - paris


Bonjour à tous,

Je vous prie de m'excuser je n'ai pas répondu de suite car je me déplace beaucoup pour le travail, et je vous remercie beaucoup pour vos réponses.

Pour plus de précisions, l'établissement prend en compte le fait que seuls les coûts de développement peuvent être comptabilisés à l'actif. le coût d'une immobilisation incorporelle générée en interne comprend toutes les dépenses pouvant lui être directement attribuées, et qui sont nécessaires à la création, la production et la préparation de l'actif afin qu'il soit en mesure de fonctionner selon l'utilisation prévue par la direction.

Exemples de coûts attribuables au coût du développement :

- les coûts au titre des matériaux et services utilisés ou consommés pour générer l'immobilisation incorporelle

- les salaires et autres coûts liés au personnel - les droits d'enregistrement...

Cet actif est comptabilisé au bilan par l'intermédiaire de la production immobilisée

Ecritures comptables passées: D232/C724 production (d'immobilisation incorporelle en cours).

Je vais regarder le lien indiqué par jipe.

Fin 2014, pensez-vous que je doive solder le 232 ? car on peut dors et déjà accéder à cette base de données, quelle serait la contrepartie?



Message écrit le: 22/10/2014 14:26
Mozo

Comptable en entreprise
Messages: 3506
Inscrit le: 06/06/2012
Région: 34 - hérault


Jipe

Le pdf de Jipe Ici

Mode d'emploi

Pour copier l'adresse du pdf, il faut faire clic droit sur le lien hypertexte puis faire copier.

Sur le forum, avec la souris soulignez un mot servant d'appel puis cliquez sur l'icône en trombone coller dans la case Url l'adresse de l'hypertexte.

Christian



Message écrit le: 22/10/2014 14:32
Mozo

Comptable en entreprise
Messages: 3506
Inscrit le: 06/06/2012
Région: 34 - hérault


Selon moi, c'est tout simplement le développement d'un logiciel en interne

Dans ce bulletin du CGI vous devriez trouver une réponse Ici



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