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Véhicule Hybride Rechargeable - Amortissements et déductions



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Posté dans le forum Forum Gestion quotidienne de l'entreprise
Message écrit le: 17/11/2014 21:54

Collaborateur comptable en cabinet
Messages: 2759
Inscrit le: 22/02/2007
Région: 69 - rhône


Bonjour,

Je suis plûtot d'accord avec le Gône (!) lyonnais ! et je pense que la proposition de calcul de Mozo n'est pas logique, comme le souligne Gone. Mais peut être que je me trompe ...? D'autres avis ??

Mais, sur la notion d'amortissements, Mozo a raison puisque la notion d'amortissements au sens où on l'entend habituellement, ne s'applique pas au régime des locations MAIS il faut faire appel à cette notion (d'amortissements) pour le calcul de la partie des Amortissements Non Déductibles (AND). Donc, on ne peut faire abstraction de la notion d'amortissements dans le sujet qui nous préoccupe !

L'administration considère qu'il y a "égalité" (pour le calcul des AND) entre un achat en pleine propriété et une location. L'administration oblige donc à l'entreprise de réintégrer (fiscalement) une partie des charges qu'elle supporte comme si elle était propriétaire du bien.
Habituellement, le loueur transmet généralement à son client le montant à réintégrer en fonction de la durée d'amortissement du bien.

Pour les voitures de tourisme, l'amortissement (la charge locative) n'est pas déductible pour la part qui dépasse 18 300 €.
Voici, mon point de vue.
Rappel des éléments de départ :
- valeur locative : 47 183 euros
- loyer mensuel : 591.99 euros - 47 loyers
- loyer mensuel majoré : 5 000 euros 1 loyer
-soit un total de charges comptabilisées (à la fin des 4 ans) de 32 824 euros
Plafond des loyers déductibles : 18 300 euros
Durée de location : 4 ans
Plafonds des loyers déductibles : 18 300 / 4 = 4 575 euros
Valeur locative annuelle : 47 189 / 4 = 11 797 euros

Mon décompte :
1ère année:
En charge : 1 loyer de 5 000 euros + 11 loyers de 591.99 euros = 11 512 euros
Montant admis au titre de la part déductible : 18 300 / 4 = 4 575 euros
Montant non déductibles : 11 512 - 4575 = 6 937 euros non déductibles

2ème année :
En charge : 12 loyers de 591.99 euros = 7 104 euros
Montant admis au titre de la part déductible : 18 300 / 4 = 4 575 euros
Montant non déductibles : 7 104 - 4575 = 2 529 euros non déductibles

3ème année :
En charge : 12 loyers de 591.99 euros = 7 104 euros
Montant admis au titre de la part déductible : 18 300 / 4 = 4 575 euros
Montant non déductibles : 7 104 - 4575 = 2 529 euros non déductibles

4ème année:
En charge : 12 loyers de 591.99 euros = 7 104 euros
Montant admis au titre de la part déductible : 18 300 / 4 = 4 575 euros
Montant non déductibles : 7 104 - 4575 = 2 529 euros non déductibles

Contrôle :
Total des loyers comptabilisés :
A ==> Année 1 - 2 - 3 4 : 11 512 + 3 x 7 104 = 32 824 euros (conforme)
B ==> Total des loyers déductibles : 4 575 x 4 = 18 300 euros (conforme au seuil de l'administration)
C ==> Total des loyers non déductibles : 6 937 + 3 x 2 529 = 14 524 euros
A = B + C ==> 32 384 euros = 18 300 euros + 14 524 euros

Voilà, mon calcul diffère de celui de Gone donc je ne sais pas quelle est la solution à retenir... !!
Ce que je n'arrive pas à saisir dans le décompte de Gone, c'est que selon son décompte, je n'arrive pas à la fin de la 4° année au montant déductible de 18 300 euros.
Selon Gone :
déductible la première année : 4 290 euros
et sur les 3 années suivantes : 3 x 118 (*) = -354
soit un charge déduite de seulement : 4 290 - 354 = 3 936 euros
(*) : vous indiquez un charge en comptabilité de 7 104 euros mais une réintégration fiscale de 7 222 euros...

Quelque chose m'échappe dans mon calcul ou dans le votre ! ?
Mais sur le principe de base je vous rejoins... c'est dans le détail que nos calculs divergent !

cordialement



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