Logo Compta Online
Avant d'imprimer ce document, pensez à l'environnement.
Conseils :

Calcul des acomptes de TVA 2014



8 réponses
1889 lectures
Posté dans le forum Forum Comptabilité générale
Message écrit le: 29/11/2014 11:02
Tamarin974

Entrepreneur
Messages: 17
Inscrit le: 11/01/2014
Région: 974 - réunion


Bonjour à toute la communauté

Je viens vers vous pour obtenir une aide concernant la détermination des acomptes de TVA 2014.

Ci-dessous la TVA au 31.12.2012 CA12

N°compteDC
445621

193
445661
7
4456611

1292
4456612

51
4457121
1312

44567
231

Ci-dessous la TVA au 31.12.2013 CA12

N°Compte
D
C
445621

195
445661

88
4456611

1290
4456612

47
445662

2
4457121
1686

44581

67
44567

231
44551
234

Le 1er acompte 2014 est calculé sur la base 2012 (ligne 57 de la 3517S). Dans mon cas, la base 2012 est égale à 0.

les acomptes 2014 suivants sont calculés sur la base 2013. Mais quels éléments dois-je prendre en compte dans le tableau de TVA au 31.12.2013 pour déterminer la base 2013 ?

Merci d'avance.



Message écrit le: 30/11/2014 00:06
Maradhino

Expert-Comptable salarié en cabinet
Messages: 362
Inscrit le: 25/09/2011
Région: 75 - paris


Bonsoir,

Il faut prendre la TVA collectée et le TVA déductible sur les biens. Soit les comptes 44566 et 4457.

cordialement.



--------------------


Message écrit le: 01/12/2014 18:00
Tamarin974

Entrepreneur
Messages: 17
Inscrit le: 11/01/2014
Région: 974 - réunion


Bonsoir Maradhino

Merci pour votre réponse.

Pour confirmation :

1er acompte de TVA 2014 (base 2012)
4457121 - (445661 + 4456611 + 4456612) = 1312 - (7 + 1292 + 51) = -38
Donc 0 euro pour le 1er acompte.

2ème et 3ème acompte de TVA 2014 (base 2013)
4457121 - (445661 + 4456611 + 4456612 + 445662) = 1686 - (88 + 1290 + 47 + 2) = 259
259 x 25% = 64,75 euros

4ème acompte de TVA 2014 (base 2013)
4457121 - (445661 + 4456611 + 4456612 + 445662) = 1686 - (88 + 1290 + 47 + 2) = 259
259 x 20% = 51,80 euros

Cordialement



Message écrit le: 04/12/2014 19:18
Maradhino

Expert-Comptable salarié en cabinet
Messages: 362
Inscrit le: 25/09/2011
Région: 75 - paris


Bonsoir,

Désolé pour le retard. Le raisonnement est bon dans le principe. Cependant à partir du moment où vous avez les chiffres 2013 vous devez régulariser le 1er acompte. Donc le 2ème acompte = (calcul classique * 2) - le 1er acompte. Soit dans votre cas :

2ème acompte = (64,75€ * 2)- 0 = 129,50€

C'est ok pour le 3ème et 4ème acompte.

Cordialement.



--------------------


Message écrit le: 05/12/2014 11:38
Tamarin974

Entrepreneur
Messages: 17
Inscrit le: 11/01/2014
Région: 974 - réunion


Bonjour Maradhino,

Pas de soucis et merci pour la précision de calcul du 2ème acompte.

Une autre question : quels éléments doit-on reporter sur les formulaires 3514 pour déclarer chacune de 4 acomptes ?

Cordialement



Message écrit le: 05/12/2014 20:59
Maradhino

Expert-Comptable salarié en cabinet
Messages: 362
Inscrit le: 25/09/2011
Région: 75 - paris


Bonsoir,

Vous indiquez le montant de l'acompte attendu sur la ligne 1. Le montant du crédit de TVA de l'exercice précédent sur la ligne 2 si c'est le cas pour le 1er acompte. Puis vous indiquez l'acompte dû.

Après vous avez la possibilité de faire des modulations d'acompte.

C'est pas très compliqué. C'est vous qui faite les calculs qui devraient coller avec les appels sur impôts.gouv si vous avez correctement fait vos déclarations en N-1.

Cordialement.



--------------------


Message écrit le: 09/12/2014 05:54
Tamarin974

Entrepreneur
Messages: 17
Inscrit le: 11/01/2014
Région: 974 - réunion


Message édité par Tamarin974 le 09/12/2014 06:01

Bonjour Maradhino,

Merci pour l'info.

Si je reprends les éléments précédents le montant du 1er acompte serait égal à 0.

Donc en L1 = 0, L2 = 0 et L3 = 0 de la 3514

Lecture de la notice :

L2 "vous pouvez indiquer le montant de crédit de TVA de la précédente déclaration ..."

L3 "... Si le crédit de TVA excède le montant de l'acompte, le montant affiché sera à "0" ..."

Cordialement



Message écrit le: 09/12/2014 07:32
Comptablia

Collaborateur sénior en cabinet
Messages: 157
Inscrit le: 16/09/2010
Région: 64 - pyrénées-atlantiques


Bonjour,

En matière de TVA, au régime simplifié, il n'y a pas de régularisation du 2ème acompte. De plus il existe une dispense d'acompte pour les redevables dont la taxe due au titre de l'année ou l'exercice précédent est inférieure à 1000 euros.

A compter de 2015, le régime simplifié sera réservé aux redevables ayant eu moins de 15000 euros de TVA l'année précédente, les redevables au régime simplifié n'auront plus que 2 comptes semestriels à verser.

Cordialement



Message écrit le: 31/01/2015 05:20
Tamarin974

Entrepreneur
Messages: 17
Inscrit le: 11/01/2014
Région: 974 - réunion


Bonjour Maradhino,

Désolé pour ce long silence, totalement indépendant de ma volonté.

Merci pour l'ensemble des explications données pour le traitement comptable des acomptes de TVA.

Cordialement.



Sujet à lire sur Compta Online : https://www.compta-online.com/calcul-des-acomptes-de-tva-2014-t50996
Liste des forums sur Compta Online : https://www.compta-online.com/listeForums
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2024 Compta Online
S'informer, partager, évoluer