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Cotisations rsi



5 réponses
675 lectures
Posté dans le forum Forum Droit Fiscal, droit des sociétés, droit des affaires
Message écrit le: 10/12/2014 10:42
Chl

Responsable comptabilité générale en entreprise
Messages: 8
Inscrit le: 05/11/2005
Région: 40 - landes


Bonjour à tous

gérant majoritaire de sarl.

Les revenus estimés 2014 servant de base au calcul des provisions calculées par RSI et que j'ai payées, seront largement supérieurs au réalisé 2014.

Que dois passer en comptabilité pour la calcul du résultat 2014 ?:

- Les provisions RSI ?

-un nouveau calcul de cotisations sur le revenu réel?

Dans ce cas, comment comptabiliser les écritures? des provisions, du réel calculé, de la différence

Si on comptabilise le calcul sur rémunération réelle, dois je passer un avoir sur RSI en fin d'année ?

Autre question:

dans la DSI revenus 2014 à effectuer en mai 2015, outre le montant des revenus 2014, quel montant de cotisations doit on porter? les provisions 2014 réellement payées ou le montant des cotisations ajustées pour 2014 .

Quelle doit être la cohérence avec le compte de résultat?

Je me souviens qu'une année RSI avait exigé que ce montant de cotisations déclarées dans la DSI devait être strictement égal au montant des charges sociales obligatoires figurant dans le compte de résultat.

Merci pour vos réponses

cordialement

Chl



Message écrit le: 10/12/2014 13:12
Jipe

Collaborateur comptable en cabinet
Messages: 2791
Inscrit le: 22/02/2007
Région: 69 - rhône


Bonjour,

Vous dites :

===============================================================================

Les revenus estimés 2014 servant de base au calcul des provisions calculées par RSI et que j'ai payées, seront largement supérieurs au réalisé 2014.

===============================================================================

Que dois passer en comptabilité pour la calcul du résultat 2014 ?:

- Les provisions RSI ?

-un nouveau calcul de cotisations sur le revenu réel?

Ce sujet a été évoqué ici de nombreuses fois ! donc oui vous pouvez passer des provisions qui feront donc baisser le montant de vos cotisations sociales (et csg crds) RSI

Dans ce cas, comment comptabiliser les écritures? des provisions, du réel calculé, de la différence

Oui il faut calculer les cotisations réelles et ajuster ce montant en fonction des acomptes versés. A défaut d'avoir un logiciel compétent, je vous souhaite bien du courage ! ... votre calcul sera approximatif ! Si vous avez un cabinet comptable : interrogez le !

Si on comptabilise le calcul sur rémunération réelle, dois je passer un avoir sur RSI en fin d'année ?

Oui cet "avoir" (plutôt un "crédit") sera calculé comme indiqué au point précédent

Dans la DSI revenus 2014 à effectuer en mai 2015, outre le montant des revenus 2014, quel montant de cotisations doit on porter? les provisions 2014 réellement payées ou le montant des cotisations ajustées pour 2014 .

==> le montant des charges qui figurent en comptabilité. Votre exercice est il en année civile ou en année décalée ? Pour les gérants, il faut toujours raisonner en ANNEE CIVILE ! donc attention si vous êtes en exercice décalé et que votre rémunération varie !

Quelle doit être la cohérence avec le compte de résultat?

Même réponse que ci-dessus.

Je me souviens qu'une année RSI avait exigé que ce montant de cotisations déclarées dans la DSI devait être strictement égal au montant des charges sociales obligatoires figurant dans le compte de résultat.

==>Le RSI n'est pas toujours compétent...

Pensez aussi à tenir compte de vos cotisations Madelin

cordialement



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Jipé


Message écrit le: 10/12/2014 16:46
Chl

Responsable comptabilité générale en entreprise
Messages: 8
Inscrit le: 05/11/2005
Région: 40 - landes


merci,

je résume:

aprés avoir passé en écriture toutes les provisions:A

C 438

D 645 et suivants

la différence de calcul entre réel(B) et provisions (A) soit: A-B sachant que A>B

je Passe la différence A-B:

D 438

C 645et suivants

ce qui va me donner un solde positif sur le compte 438

Par contre, je lis dans certains logiciels de simulation sur internet que sur la DSI doivent être portés les cotisations effectivement payées ( correspondant alors aux provisions rsi) ce qui n'est pas le cas dans notre cas puisque sur le compte de résultat figureront les cotisations recalculées et donc déduites du résultat

Merci de le précision que vous voudrez bien me donner



Message écrit le: 10/12/2014 19:32
Jipe

Collaborateur comptable en cabinet
Messages: 2791
Inscrit le: 22/02/2007
Région: 69 - rhône


Bonjour,

Concernant le montant des cotisations sociales obligatoires à payer : reporter vous à la notice !!

extrait de la notice :

=================================================================================

Déclarez dans la rubrique XI :
- le montant des cotisations sociales personnelles aux régimes obligatoires d'assurance maladie, retraite,
invalidité-décès et allocations familiales, déduites pour la détermination de vos revenus professionnels de
l'exercice 2013 déclaré à l'administration fiscale (ceci comprend les cotisations personnelles du chef d'entreprise
et celles de son conjoint collaborateur), à l'exclusion de tout autre prélèvement social (CSG, CRDS,
contribution à la formation professionnelle, contribution aux unions régionales des médecins)

==================================================================================

lien vers la notice http://vosdroits.service-public.fr/professionnels-entreprises/R17441.xhtml

Cordialement



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Jipé


Message écrit le: 11/12/2014 09:06
Chl

Responsable comptabilité générale en entreprise
Messages: 8
Inscrit le: 05/11/2005
Région: 40 - landes


Bonjour,

Donc OK , ce qui compte c'est la réalité comptable et non pas les cotisations payées, la différence se traduisant par un crédit ou un débit à RSI.

Donc OK pour le passage des écritures ? Merci de votre quitus

cordialement



Message écrit le: 11/12/2014 12:44
Jipe

Collaborateur comptable en cabinet
Messages: 2791
Inscrit le: 22/02/2007
Région: 69 - rhône


Bonjour

Personnellement, je ne m'avancerais pas pour vous donner mon quitus, d'une part car je n'ai pas saisie le détail de ces écritures et, d'autre part, je n'ai aucune connaissance de votre dossier.

Mais sur fonds je vous donne mon quitus sur ce que j'ai expliqué !

cordialement



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Jipé


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