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Compensation notes DEC ?



14 réponses
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Posté dans le forum Forum DEC
Message écrit le: 13/01/2015 12:39
Mchabert

Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet
Messages: 2
Inscrit le: 20/09/2012
Région: 73 - savoie


Bonjour,

Il est communément dit que la compensation fonctionne uniquement pour les sessions sur lesquelles les 3 épreuves sont présentés en même temps.

A la relecture de la note du Jury et de l'Article 3 de l'Arrêté du 28 mars 2014 paru au Bulletin officiel n°14 du 3 avril 2014 cela est confus: "Le diplôme d'expertise comptable est décerné aux candidats qui ont obtenu pour l'ensemble des trois épreuves une moyenne générale au moins égale à 10 sur 20 sans note éliminatoire. Est éliminatoire toute note inférieure à 6 sur 20 pour les épreuves n° 1 et n° 2 et, pour l'épreuve n° 3, toute note inférieure à 10 sur 20."

Il n'est pas fait mention que cela soit valable sur une seule et même session explicitement donc comprenez vous comme moi que par conséquent d'une session à l'autre, dans la mesure ou nous avons des points d'avance, la compensation fonctionne? J'ai appelé le SIEC qui semble confirmer cela mais je ne veux pas me faire de fausse joie...

Merci pour vos réponses

Bonne journée



Message écrit le: 13/01/2015 13:45
Maradhino

Expert-Comptable salarié en cabinet
Messages: 362
Inscrit le: 25/09/2011
Région: 75 - paris


Bonjour,

Il semble que oui. Car mon collègue a validé cette session avec un ajournement en révision. Il passait que les écrits.

Cordialement.



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Message écrit le: 13/01/2015 13:47
Nainpetit2

Expert-Comptable salarié en cabinet
Messages: 21
Inscrit le: 06/05/2009
Région: 06 - alpes-maritimes


Bonjour,

Je crois, de mémoire, que la compensation est possible dès lors que tu es "potentiellement diplomable". Je m'explique. Si tu passes une épreuve par session, aucune compensation n'est possible.

En revanche si tu passes une épreuve à une session et les deux autres à la session suivante, tu pourras utiliser tes points d'avance obtenus à la première session pour compenser tes notes de la 2ème session... J'espère avoir été assez clair...

Un e-learning de 3ème année de stage est très bien fait à ce propos.

Bon courage.



Message écrit le: 29/06/2015 19:25
Norfoodas

Expert-Comptable Stagiaire en cabinet
Messages: 2
Inscrit le: 31/07/2014
Région: 75 - paris


Bonjour,

Nainpetit2, et si justement j'avais fais l'inverse de ton exemple ? J'ai passé les écrits en mai 2015 (E1 = 13,25 et E2 = 9), est-ce que ça veut dire que je pourrais garder ma note "ajournée" et que tout se compensera en novembre quand j'aurais passé le mémoire, ou bien faut-il que je repasse l'épreuve 2 obligatoirement ?

Merci !



Message écrit le: 29/06/2015 19:48
Sayeena

Responsable comptable en entreprise
Messages: 202
Inscrit le: 12/09/2006
Région: 75 - paris


Message édité par Sayeena le 29/06/2015 19:49

Bonjour,

Pour ma part je n'ai jamais pu conserver mes notes de l'uv2 (ajournée 2 fois) car je ne passais pas les trois épreuves en même temps.

Lorsque l'on s'inscrit aux épreuves, il est demandé d'indiquer les notes obtenues aux précédentes sessions, et il est bien précisé que seules les notes supérieures à 10/20 sont reportables... Cela était vrai jusqu'à la session de novembre 2013, peut-être qu'il y a eu depuis des changements dont je n'ai pas connaissance...



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Message écrit le: 29/06/2015 22:13
Julien_t

Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet
Messages: 2
Inscrit le: 01/10/2014
Région: 75 - paris


Bonjour,

je pensais comme vous que la compensation ne fonctionnait que si toutes les épreuves étaient passées la même session.

J'ai passé la première fois les 3 épreuves (Nov 2014) et obtenu : 13,5 en déontologie, 14 au mémoire et 4,55 à la révision légale. Donc collé malgré plus de 10 de moyenne.

A la session suivante (mai 2015) je n'ai passé que la révision en croisant les doigts pour avoir 10 et j'ai eu 8,30. Mais le diplôme est accordé et l'attestation du DEC a été reçu ce jour.

Heureusement pour moi.

je pense donc que les notes sont reportables dès lors qu'elle ne sont pas éliminatoires.

Bonne journée à vous.



Message écrit le: 29/06/2015 23:44
Sayeena

Responsable comptable en entreprise
Messages: 202
Inscrit le: 12/09/2006
Région: 75 - paris


Bonjour Julien,

Dans ton cas il n'y a pas eu de report de notes, puisque le 8,30/20 a été obtenu alors même que toutes les autres épreuves étaient passées. Si tu avais obtenu 9 en déontologie, 14 au mémoire, et 4 à la révision légale, tu aurais dû repasser la déontologie ET la révision légale. En effet le 9 en déontologie n'aurait pas été reportable car inférieur à 10.

Je ne suis pas tout à fait sûre d'être claire, mais c'est en tout cas toujours la règle qui m'a été présentée, et celle que j'ai dû suivre. J'ai en effet un 18/20 en déonto et 8/20 en révision légale, sans avoir passé le mémoire ; et mon 8/20 n'était du coup pas reportable.

S'il y a des instructions contraires dont je n'ai pas connaissance, je veux bien être éclairée car cela aiderait bien une amie à moi !

Merci



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Message écrit le: 30/06/2015 00:58
Ludo31500

Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet
Messages: 5
Inscrit le: 20/10/2013
Région: 31 - haute-garonne


Message édité par Ludo31500 le 30/06/2015 01:08
Bonjour je pense que sayeena a raison

Deja il me semble qu on est obligé de passer les deux écrits en même temps , il n est pas possible de s inscrire que pr 1 écrit . Ensuite, seules les notes supérieures a 10 sont conservées. dans ce cas les notes seront prises en compte lors de l épreuve de report

Ex : je passe la deonto et la révision je suis ajourné en deonto , je dois forcément le repasser. A la prochaine session je passe deonto et memoire, je suis donc diplomable. tant que je n ai pas de note éliminatoire je peux me permettre d avoir une note inférieure a 10 a la deonto si je compense avec la note du memoire et la note de revision
Cela explique pourquoi a la lecture des résultats de la dernière session, certains sont diplômés avec un ajourne dans l epreuve 1
En espérant avoir été clair
Ludovic

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Message écrit le: 30/06/2015 08:00
Sayeena

Responsable comptable en entreprise
Messages: 202
Inscrit le: 12/09/2006
Région: 75 - paris


Bonjour tout le monde

Voici le passage explicite :

"Une note infe?rieure a? six sur vingt est e?liminatoire. Une note infe?rieure a? dix sur vingt oblige le candidat a? repasser l?e?preuve e?crite sauf dans les cas indique?s au paragraphe V ci-apre?s. (...)

- Le report de notes :

Les candidats qui n?obtiennent pas la moyenne de 10 sur 20 sur l?ensemble des e?preuves ou qui n?ont pas subi l?inte?gralite? des e?preuves, peuvent, a? leur demande lors de l?inscription, conserver la ou les notes e?gales ou supe?rieures a? 10 sur 20 obtenues a? l?examen, pour les 8 sessions conse?cutives suivantes. Conforme?ment aux dispositions de l?article 3 du 28 mars 2014, la renonciation au report d?une note reve?t un caracte?re de?finitif.

Exemples :

Situation d?un candidat qui a passe? les trois e?preuves lors de la me?me session : en cas d?e?chec, le candidat peut conserver les notes e?gales ou supe?rieures a? 10 sur 20 mais doit repasser la ou les e?preuves dont les notes sont infe?rieures a? 10 sur 20. Les notes supe?rieures ou e?gales a? 10 sur 20 sont valables pour les 8 sessions conse?cutives. Au-dela? des 8 sessions, le candidat doit repasser l?ensemble des e?preuves.

Situation d?un candidat qui n?a passe? que les e?preuves e?crites n° 1 et 2 :
- il peut conserver la (les) note(s) supe?rieure(s) ou e?gale(s) a? 10 sur 20 pendant les 8 sessions conse?cutives a?
la date d?obtention de chacune des notes ;
- il peut e?chouer aux deux e?preuves e?crites et dans ce cas, il n?y a ni report de note, ni de?lai de 8 sessions"

Source : note du jury aux candidats (De?cret n° 2012-432 du 30 mars 2012 ? J.O du 31 mars 2012 / Arre?te? du 28 mars 2014 ? BOESR n°14 du 3 avril 2014)

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Message écrit le: 30/06/2015 08:07
Sayeena

Responsable comptable en entreprise
Messages: 202
Inscrit le: 12/09/2006
Région: 75 - paris


Le message précédent étant un copié-collé de la note au jury, les caractères ne sont pas terrible... Voici une copie d'écran pour plus de clarté ! 

Bonne journée à tous



(Nombre de téléchargements: 85)
Dec-report-notes.jpg
(vous devez être membre de Compta Online pour télécharger les fichiers. S'inscrire gratuitement ici)

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Message écrit le: 30/06/2015 14:25
Julien_t

Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet
Messages: 2
Inscrit le: 01/10/2014
Région: 75 - paris


Bonjour,

Effectivement, tu as raison j'ai le même cas avec ma femme.

Elle a eu 9.15 a la révision légale et comme elle n'a pas encore passé le mémoire, elle ne peut pas compenser ni reporter la note. Elle devra repasser cette épreuve. c'est confimé par conversation téléphonique avec SIEC.

En conclusion a ce jour ce que je comprend de l'appel du SIEC c'est que les notes sont reportables si elles sont >= à 10. A défaut elles sont perdues.

Par contre, s'il manque une matière a passer par exemple révision légale alors la note sera compensée avec celles obtenues sur déontologie et mémoire de ssessions antérieures. Pour le mémoire comme il faut 10, c'est moins interessant de le passer en décalé.

C'est assez bizarre, mais c'est le fonctionnement.

Bonne continuation a vous.



Message écrit le: 29/09/2015 10:49
Toutcho

Collaborateur Audit junior en cabinet
Messages: 4
Inscrit le: 10/04/2007
Région: Ch - suisse


Bonjour à tous,

J'ai une incompréhension relative aux compensations.


CAS 1 


Mai 2016 

Un candidat ne passe que les 2 épreuves écrites. 

Ses résultats sont les suivantes : épreuve n°1 : 18/20 - épreuve n°2 : 8/20

Il ne peut conserver que l'épreuve n°1


Novembre 2016 

Ce même candidat passe l'épreuve écrite n°2 et la soutenance du mémoire. 

Ses résultats sont les suivantes : épreuve n°2 : 9/20 - épreuve soutenance mémoire 10/20


Je souhaitais savoir si il était possible de compenser en novembre. 

C'est à dire est-il possible de compenser l'épreuve n°2 de novembre (9/20) avec l'épreuve n°1 de mai (18/20) étant entendu que le mémoire ne peut pas aider  


CAS 2


Mai 2016 

Un candidat ne passe que les 2 epreuves écrites. 

Ses résultats sont les suivantes : épreuve n°1 : 10/20 - épreuve n°2 : 8/20

Il ne peut conserver que l'épreuve n°1


Novembre 2016 

Ce même candidat passe l'épreuve écrite n°2 et la soutenance du mémoire. 

Ses résultats sont les suivantes : épreuve n°2 : 9/20 - épreuve soutenance mémoire 12/20


Je souhaitais savoir si il était possible de compenser en novembre. 

C'est à dire est-il possible de compenser l'épreuve n°2 de novembre (9/20) avec l'épreuve de soutenance de novembre (12/20) étant entendu que l'épreuve n°1 ne peut pas aider

Merci d'avance pour votre aide.



Message écrit le: 03/10/2015 01:41
Sayeena

Responsable comptable en entreprise
Messages: 202
Inscrit le: 12/09/2006
Région: 75 - paris


Bonjour,

Dans les 2 cas la réponse est oui.

Les 2 règles :
1/ Seules les notes au-delà de 10/20 peuvent être reportées sur d'autres sessions ;
2/ lorsque le candidat a passé les 3 épreuves (sur une même session ou plusieurs sessions différentes) les 3 notes se compensent entre elles (étant entendu que le mémoire requiert 10/20 minimum).

En gros : vous avez le "droit" d'avoir moins de 10 à l'un de vos écrits (voire aux 2 !), si vous avez passé les 3 épreuves et que la moyenne des ces 3 épreuves est supérieure à 10/20.

Voila tout l'intérêt de passer les trois épreuves ensemble : dans le cas extrême, 14/20 au mémoire et le 6/20 suffit aux 2 écrits pour etre diplômé. Alors que 6/20 aux écrits sans passer le mémoire, impossible de les reporter, c'est donc le droit de revenir à la session suivante !

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Message écrit le: 10/08/2019 13:57
Azertymax1

Etudiant DSCG
Messages: 9
Inscrit le: 04/02/2013
Région: 59 - nord


Bonjour à tous,

Je me pose la question suivante concernant les compensations de note, pourriez-vous m'aider svp ?

Pour la session de Novembre 2019, je reporte une note de 11/20 à la déontologie (épreuve 1) obtenue à la session de Novembre 2018
Je passe sur la session de Novembre 2019 mon mémoire (épreuve 3) et je repasse l'épreuve de révision légale (épreuve 2).

Le système de compensation fonctionne-t-il ? Dit autrement, est-il possible dans mon cas d'être diplômé si j'obtiens par exemple les notes suivantes :
-épreuve 2 révision : 9
-épreuve 3 mémoire : 13

Ou alors faut-il obligatoirement avoir plus de 10 à l'épreuve 2, car les 3 épreuves ne sont pas passées en même temps ?

Merci d'avance de votre retour.


Message écrit le: 12/08/2019 17:36
Latouchef7ducla..


Messages: 34
Inscrit le: 16/07/2009
Région: Asie


Bonjour, le 9 peut être utilisable car vous reportez une note et en obtenez deux autres.

Bien cordialement.



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