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Une question basique sur la TVA dans le passif du bilan



5 réponses
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Posté dans le forum Forum Technique de la comptabilité
Message écrit le: 05/02/2015 16:47
Klimb

Cadre du secteur privé
Messages: 3
Inscrit le: 05/02/2015
Région: 05 - hautes-alpes


Bonjour à tous,

Je me pose une question bien basique mais qui m'empêche de dormir :

1) Pourquoi dans le passif du bilan, le poste TVA collectée s'additionne avec le poste TVA déductible alors que tous les manuels de comptabilité expliquent le contraire à savoir que la différence de ces 2 postes doit indiquer soit une Dette vis à vis du fisc soit un Crédit de TVA ? Il y à là quelque chose qui me dépasse !

2) Pourquoi les opérations de TVA enregistrées par mon expert comptable sont si éloignées des calculs de TVA que je fait tous les mois pour payer la TVA ou constater un crédit ? Je comprends qu'il peut y avoir des décalages le dernier mois ou le premier mais les écritures comptables n'ont rien à voir avec la réalité des TVA encaissées ou dues, par exemple en 2011, sur mon bilan est noté : TVA collectée 7416 alors que le total des déclarations de TVA est de 12051,  la TVA déductible est comptabilisée au passif pour 674 alors que j'ai totalisé 14 753 sur mes déclarations mensuelles (je suis au réel)

PS : J'ai posé la question à l'expert comptable mais celui-ci étant toujours pressé, je n'ai rien compris à la réponse, en gros, le bilan étant toujours fait dans l'urgence, il peut y avoir des erreurs (sic) .......

Merci d'avance de vos réponses car mon esprit Cartésien en a pris un coup mais peut être que la logique comptable n'aime pas les esprits Cartésiens ?



Message écrit le: 06/02/2015 09:05
Mozo

Comptable en entreprise
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Bonjour,

Il faudrait que les expets comptables qui passent pas le sujet,  vous disent ce qu'ils pensent de votre expert comptable qui ne prend pas le temps de vous expliquer.....

1) Si je comprends votre compte de tva déductible/récupérable 44566000 est créditeur.

    Cela veut dire soit

   - Vous avez trop récupéré au 31/12

   - Vous aurez récupéré sur votre déclaration de tva de décembre la tva sur une facture de prestation alors que vous n'avez pas réglé le fournisseur  (*) 

   - Un avoir a été comptabilisé après votre déclaration de tva de décembre 2014.

  

(*)  La tva sur une facture de prestation est récupérable non à la date de la facture mais à la date du réglement.

2) Si vous même vous êtes une entreprise de prestation de service,  votre tva à déclarer est la tva relative aux encaissements des factures et non à l'édition de vos factures.

  C'est ainsi que vous enregistrez vos factures de ventes avec le schéma D411/C445710 & 707000

  et lorsqu'on déclare la TVA on comptabilise D445800/C4456 & la somme due en 445500

Cordialement

Christian



Message écrit le: 06/02/2015 12:38
Klimb

Cadre du secteur privé
Messages: 3
Inscrit le: 05/02/2015
Région: 05 - hautes-alpes


Bonjour Mozo,

Merci pour cette réponse mais elle ne correspond pas vraiment à ma question que je vais affiner ci dessous:

je prends pour exemple le détail du bilan passif 2011 car je travaille dessus suite à une demande de contrôle fiscal :

DETTES FISCALES ET SOCIALES  11 080,86

43100000 Sécurité sociale            2 972,57

44551000 TVA à décaisser

44566000 TVA déductible                 673,90   ( alors que 14 753 sur l'ensemble des déclarations sur 12 mois!)

44571000 TVA collectée                3 447,78

44571100 TVA collectée 5,50        3 967,61

44860000 Etat charges à payer        19,00

1) Pourquoi on additionne la TVA collectée de 7 415,39 avec la TVA déductible de 673,90 alors que sur les schémas des manuels comptables , tous expliquent que c'est cette différence qui doit indiquer si il y a un solde débiteur ou créditeur! C'est totalement irrationnel mais il doit bien y avoir une explication ?

2) Pourquoi la TVA déductible inscrite par mon expert comptable ne correspond pas du tout à la réalité de ce que j'ai décaissé au cours de l'année 2011 soit 14 753 € ?

Merci d'avance, cordialement, JMK



Message écrit le: 06/02/2015 15:14
Mozo

Comptable en entreprise
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Région: 34 - hérault


Vous nous dites pas si vous êtes au régime réel simplifié de TVA ou réel normal.

Regardez les mouvements dans le compte 4456600, vous devriez trouver l'explication.

Si vous êtes au réel normal,  à chaque déclaration trimestrielle ou mensuelle on réduit le compte de tva récupérable 445660 du montant récupéré.

En principe si on est rigoureux,  le solde du compte 4456000 à la fin du mois doit être équivalent à la tva sur achat de prestations dont les factures ne sont pas réglées.

D'autre part  si vous êtes en prestation de service,  le compte de tva collectée et tva à régulariser doivent correspondre à la tva sur les factures de ventes dont le règlement n'a pas été reçus au 31 décembre.

Cordialement

Christian



Message écrit le: 11/02/2015 12:16
Klimb

Cadre du secteur privé
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Région: 05 - hautes-alpes


Message édité par COC Admin le 11/02/2015 12:18

Merci pour ces explications, je comprends aisément les principes de base mais dans les faits rien ne correspond à la réalité des écritures! J'attends la réponse du fisc pour relancer la discussion. En effet, le fisc aurait constaté une dette fiscale de 8 400 € en 2011 et me reproche( à mon comptable mais c'est moi qui suis responsable) le fait que cette dette étant prescrite, elle aurait du passer en résultat et donner lieu à impôt sur les bénéfices! Sauf, qu'il n'y a pas eu de bénéfices depuis 2011 et qu'il y avait même du crédit d'impôts. Donc, le fisc voyant qu'il n'y a rien à traire me demande le détail des comptes de charges car eux, ils calculent les résultats de l'entreprise uniquement à partir des déclarations de TVA comme si il n'existait pas de charges non assujetties à TVA, pas de cotisations RSI, pas de provisions ...... J'attends la réponse du fisc et relance le débat, bonne journée, JMK



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Message écrit le: 11/02/2015 17:22
Baobob

Collaborateur comptable en cabinet
Messages: 147
Inscrit le: 25/09/2014
Région: 49 - maine-et-loire


Bonjour,

1) Pourquoi on additionne la TVA collectée de 7 415,39 avec la TVA déductible de 673,90 alors que sur les schémas des manuels comptables , tous expliquent que c'est cette différence qui doit indiquer si il y a un solde débiteur ou créditeur! C'est totalement irrationnel mais il doit bien y avoir une explication ?

Je pense, simplement, que vous avez un trop déduit de TVA déductible. Normalement la TVA déductible doit être à l'Actif. Si elle est additionnée avec votre tva collectée au passif, c'est que vous avez trop déduit sur vos déclarations de TVA.

2) Pourquoi la TVA déductible inscrite par mon expert comptable ne correspond pas du tout à la réalité de ce que j'ai décaissé au cours de l'année 2011 soit 14 753 € ?

Parce que le bilan est un état des créances et dettes de l'entreprise à un moment précis (la clôture), vos 14 753 € ont été déclaré et déduit lors de vos déclarations. A la clôture de votre exercice il ne reste plus que vos 674 € de trop déduit.

Cordialement



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