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Conseils :

Amortissement dégressif mensuel



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Posté dans le forum Forum Comptabilité générale
Message écrit le: 17/02/2015 09:38
Oops1980

Assistant comptable en cabinet
Messages: 6
Inscrit le: 17/02/2015
Région: 57 - moselle


Bonjour,

J'ai une armoire a amortir sur 8 ans en degressif

montant 22.000 EUR

Acquisition 10/02/2015

Amortissement degressif sur 8 ans 

Je calcul l'amortissement comme cela

 Taux degressif28,125 
AnnéeTauxVNCAmortissement
201512,50%22 000,005 671,88
201614,29%16 328,134 592,29
201716,67%11 735,843 300,70
201820,00%8 435,132 372,38
201925,00%6 062,751 705,15
202033,33%4 357,601 452,53
202150,00%2 905,071 452,53
2022100,00%1 452,531 452,53
2023000

2015 mensualité 515,63 *11

2016 mensualité 382,69 *12

2017 mensualité 275,06 * 12

2018 mensuualité 197,76 * 12

2019 mensualité 142,10 *12

2020 - 2021 -2022 = 121,04 *36

soit 95 mensualité (au lieu de 96) est-ce correct ? la derniere année on ammortie tout, pas de prorata pour le linéaire ? rien a calculer pour janvier 2023

mon nouveau logiciel comptable calcule différement

idem pour 2015 à 2019

mais pour 2020 à 2023 il calcul des mensualites de 117,77 sur 37 mois 

2020 : 117,77 *12

2021 : 117,77 * 12

2022 : 117,77 * 12

2023 : 117,77 (janvier 2023)

il amortie sur 96 mois.

Quel est la vrai méthode pour un degressif en cours d'année ?

Merci d'avance



Message écrit le: 17/02/2015 11:07
Proftournesol

Enseignant
Modérateur Compta Online


Messages: 779
Inscrit le: 31/05/2013
Région: 78 - yvelines


Bonjour,

je suis d'accord avec votre calcul, c'est-à-dire pas de prorata à la fin du passage en linéaire.

Cordialement,



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Message écrit le: 17/02/2015 11:17
Sandra schmidt

Rédactrice et modératrice Compta Online


Messages: 6862
Inscrit le: 04/11/2007
Région: 75 - paris


Bonjour,

J'ai l'impression que le logiciel a été mal paramétré puisqu'il propose un amortissement linéaire.

Etes-vous sûr d'avoir tout renseigné ?

Peut-être pouvez-vous indiquer le nom du logiciel que vous utilisez ? Une personne qui le connaît pourrait peut être vous aiguiller ?

Cordialement



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Message écrit le: 17/02/2015 12:13
Pragmateek

Entrepreneur
Messages: 301
Inscrit le: 02/02/2015
Région: 75 - paris


Message édité par Pragmateek le 17/02/2015 12:13

Bonjour,

Pourquoi mal paramétré ?

L'amortissement est bien dégressif avec bascule en linéaire à la fin quand 33% > 28.125%.

La vraie question c'est en effet la gestion du prorata : peut-on se permettre de ne pas l'appliquer à la fin ou bien faut-il faire les choses rigoureusement comme le logiciel et continuer à amortir sur le 9ème exercice...

Avoir un document officiel serait intéressant.



Message écrit le: 17/02/2015 13:40
Proftournesol

Enseignant
Modérateur Compta Online


Messages: 779
Inscrit le: 31/05/2013
Région: 78 - yvelines


Bonjour,

voilà une source officielle : http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/4699-PGP.html#

Les explications sont plutôt complexes (notamment le paragraphe 260), mais l'exemple au paragraphe 360 est clair.

Cordialement,



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Message écrit le: 17/02/2015 14:07
Rudy23

Etudiant DSCG
Messages: 65
Inscrit le: 14/04/2012
Région: 51 - marne


Bonjour,

Je confirme qu'avec l'amortissement en dégressif, la dernière annuité n'est pas le complément de la première annuité ! autrement dit, pas de prorata temporis à la fin de l'amortissement.

Je n'ai pas trouvé de texte fiscal qui atteste qu'il n'y a pas de prorata temporis lors de la dernière annuité. Toutefois, l'art 23 de l'annexe II du CGI explique que "Lorsque l'annuité dégressive d'amortissement ainsi calculée pour un exercice devient inférieure à l'annuité correspondant au quotient de la valeur résiduelle par le nombre d'années d'utilisation restant à courir à compter de l'ouverture dudit exercice, l'entreprise a la faculté de faire état d'un amortissement égal à cette dernière annuité."

On en déduit donc que par la nature même du calcul quand on passe au linéaire (annuité = VNC/nombre d'années restant à courir), il n'y a donc pas de prorata temporis.

Cependant, si le prorata temporis est utilisé (comme pour le logiciel de Oops1980), il allonge la durée d'amortissement et donc diminue les dernières annuités d'amortissement, je ne pense pas que le fisc "punit" ce type de manœuvre, l'inverse serait moins vrai.

Une personne confirmée pourrait surement nous éclairer.

Bien cordialement.



Message écrit le: 17/02/2015 14:12
Mozo

Comptable en entreprise
Messages: 3506
Inscrit le: 06/06/2012
Région: 34 - hérault


Bonjour,

En complément de mon côté.

Il est dit 'a la faculté'

C'est donc non une obligation mais une possibilité, si je comprends bien


Article 23

Le montant de l'annuité d'amortissement afférente à chacune des immobilisations énumérées à l'article 22 peut être déterminé :

1° En ce qui concerne l'exercice en cours à la date de l'acquisition ou de la construction de l'immobilisation, en appliquant au prix de revient de ladite immobilisation le taux d'amortissement de cette immobilisation, calculé en application du 1 de l'article 39 A du code général des impôts. L'annuité ainsi calculée est réduite, s'il y a lieu, selon la proportion existant entre, d'une part, la durée de la période allant du premier jour du mois d'acquisition ou de la construction à la date de clôture de l'exercice et, d'autre part, la durée totale dudit exercice.

2° En ce qui concerne chacun des exercices suivants, et sous réserve des dispositions de l'article 25, en appliquant le même taux à la valeur résiduelle comptable de l'immobilisation considérée.

Lorsque l'annuité dégressive d'amortissement ainsi calculée pour un exercice devient inférieure à l'annuité correspondant au quotient de la valeur résiduelle par le nombre d'années d'utilisation restant à courir à compter de l'ouverture dudit exercice, l'entreprise a la faculté de faire état d'un amortissement égal à cette dernière annuité.

Cordialement

Christian



Message écrit le: 17/02/2015 14:17
Rudy23

Etudiant DSCG
Messages: 65
Inscrit le: 14/04/2012
Région: 51 - marne


Rebonjour,

Je n'avais pas vu le dernier message de Proftournesol... effectivement, l'exemple confirme qu'il n'y pas de prorata temporis.

Salutations.



Message écrit le: 17/02/2015 16:10
Oops1980

Assistant comptable en cabinet
Messages: 6
Inscrit le: 17/02/2015
Région: 57 - moselle


Message édité par Oops1980 le 17/02/2015 16:17

donc si j'achete une immo en janvier en degressif je l'ammortie sur 95 mois (degressif 8 ans) et si je l'achete en juin je l'amortie sur 90 mois ?

Etes vous d'accord ?

Merci



Message écrit le: 17/02/2015 16:29
Rudy23

Etudiant DSCG
Messages: 65
Inscrit le: 14/04/2012
Région: 51 - marne


Oops1980,

Si on applique pas le prorata temporis pour la dernière annuité comme il est commun de le faire, l'acquisition d'une immo :

_ en janvier N = 12*8 = 96 mois

_ en juin N = 7 + (12*7) = 91 mois

Cordialement.



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