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Pret personnel pour la trésorerie d'une association



16 réponses
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Posté dans le forum Forum Comptabilité générale
Message écrit le: 26/03/2006 19:45
Chaps


Messages: 7
Inscrit le: 05/03/2006


Bonjour,
notre association a eu des problèmes de trésorerie.
Un proche nous a prété de l'argent pour couvrir les débits sur notre compte bancaire.
comment formaliser en comptabilité ce pret qui ne donne pas lieu a des intérets, et que nous ne rembourseront que quand l'association en aura les moyens.
Quels comptes utiliser au crédit et au débit, et dans quel journaux doit ont passer ces informations??
Par avance merci pour vos réponses

Message écrit le: 27/03/2006 00:00
Didelphe


Messages: 59
Inscrit le: 18/03/2006


Bonsoir Chaps,

Pour comptabiliser l'emprunt, il me semblerait logique de débiter le compte banque et de créditer un compte d'emprunt (le 168 peut être).

Pour ce qui est des remboursements (quand vous le pourrez), les enregitrer au débit du compte 168 et au crédit du compte banque, sans vous préoccuper des charges d'interets puisqu'il n'y en a pas.

je n'ai aucune expérience et commence tout juste le théorique, donc ceci est à prendre au conditionnel.

Cordialement Delphine

Message écrit le: 27/03/2006 05:18
Chaps


Messages: 7
Inscrit le: 05/03/2006


Message édité par COC Admin le 27/03/2006 08:14
Merci Delphine, ça parait effectivement assès simple !!!, juste une précision dans quelle journal doit nt saisir ces infs ? Le journal de banque ?

Information
Bonjour,

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Cordialement,

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Message écrit le: 27/03/2006 15:51
Maxime souligna..

Expert-Comptable libéral en cabinet
Messages: 1359
Inscrit le: 22/03/2006
Région: 76 - seine-maritime


Je ne suis pas d'accord avec la solution de Didelphe.
Personnellement je préconiserais plutôt l'utilisation d'un compte courant 451.
En effet l'utilisation d'un compte de dette financière ne me paraît pas approprié.
Même s'il s'agit bien d'une dette d'argent (donc financière) je ne suis pas sûr que ce genre de prêt s'enregistre dans les dettes de long terme, même si celle ci n'a pas vocation à être remboursée immédiatement.
En effet d'après ce que dit Chaps, il s'agit plutôt d'une sorte d'avance de trésorerie, ce qui justifierait la création d'un compte courant.

La rémunération de ce type n'est pas obligatoire, par contre, si elle est pratiquée, elle est réglementée et plafonnée donc attention.

La question mérite cependant d'être creusée car les comptes courants sont souvent dits "d'associé". Donc la question se pose de savoir si cette personne doit être ou non associé, ou si son statut de tiers peut remettre en cause l'utilisation du compte courant.
Cela dit, s'agissant d'une association, une partie de son prêt peut être enregistré comme une cotisation de membre, ce qui réglerait la question. Attention toutefois à ne pas rembourser cette cotisation.

Je reste ouvert à la discussion et à la contradiction.

Cordialement.



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Message écrit le: 27/03/2006 16:11
Warlock

Directeur de bureau en cabinet
Messages: 9
Inscrit le: 24/03/2006
Région: 59 - nord


Bonjour,
Effectivement, je pense qu'un (***pas de style SMS***) de la classe 16 ne doit pas être utilisé dans ce cas présent.
Un (***pas de style SMS***) 455 non plus si la personne en question n'a pas de liens contractuel avec l'association.
Moi je pense à un (***pas de style SMS***) 791 transfert de charge avec comme schéma d'imputation comptable

512
791

et le jour du remboursement

791
512

Attention, la non rémunération de ce "prêt" peut poser problème aux yeux du fisc...

S.(***pas de style SMS***)

Message écrit le: 27/03/2006 16:23
Maxime souligna..

Expert-Comptable libéral en cabinet
Messages: 1359
Inscrit le: 22/03/2006
Région: 76 - seine-maritime


Depuis quand peut on débiter un compte 791 ?

Si je veux bien discuter de la pertinence de l'utilisation d'un compte courant, je ne pense vraiement pas que l'utilisation du compte 791 soit justifiée.
D'autant que cela revient à confondre deux choses différentes : une avance de trésorerie qui ne doit avoir d'effet que sur les comptes de bilan, et un produit.

Au sujet du compte transfert de charges, je me permets de te renvoyer Warlock au topic récent auquel plusieurs personnes, dont moi, ont participé.

Pour ce qui est du lien contractuel, je conviens qu'il puisse remettre en cause l'utilisation du compte cuourant. D'où ma proposition de considérer une partie de l'avance comme une cotisation : le prêteur devient donc associé, et l'on doit donc pouvoir utiliser un compte courant.

La rémunération peut poser un problème aux yeux du fisc à deux conditions :
- qu'il y ait rémunération (ce que Chaps a l'air d'exclure)
- que le taux de rémunération dépasse le plafond autorisé

Cordialement.

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Message écrit le: 27/03/2006 17:02
Warlock

Directeur de bureau en cabinet
Messages: 9
Inscrit le: 24/03/2006
Région: 59 - nord


Re

En fait je pense d'avantage à un 467 ou 471 ((***pas de style SMS***) d'attente)

Mais je reste sur ma position pas de 455 si la personne ne devient pas associé et encore moins de cotisation, ceLA ne respect aucun principes comptable si le remboursement intégrale fait l'objet d'une requête ultérieure.

Sinon c'est un dons.

Message écrit le: 27/03/2006 17:13
Maxime souligna..

Expert-Comptable libéral en cabinet
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Salut Warlock,

J'entends tes propositions.

Pour le 471, je pense que c'est une très mauvaise idée, car au moment du bilan cela ne passera jamais auprès de l'expert comptable !

Le 467 est une solution intermédiaire qui semble convenable, mais peut on laisser ce compte sans mouvement indéfiniment ? N'est ce pas une sorte de compte d'attente également (qui aurait donc vocation à être soldé rapidement) ?

Je ne voudrais pas paraître têtu ni donner l'impression de vouloir absolument avoir raison, mais pourquoi refuses tu l'idée d'un compte courant ?
Quels principes comptables ne sont pas respectés ? Cela m'étonne quand même.
Car le compte courant traduit bien des avances de trésorerie qui ont vocation à être remboursées.
Et pourquoi parles tu de dons ?
L'idée de la cotisation était de dire : cette personne a cotisé à notre association, elle peut donc nous faire une avance en compte courant car nous sommes liés.
Qu'en penses tu ?

Cordialement.

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Message écrit le: 27/03/2006 17:47
Warlock

Directeur de bureau en cabinet
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Région: 59 - nord


C'est (***pas de style SMS***) moi,

Je suis vraiement hostile au (***pas de style SMS***) courant si le prêteur ne devient pas associé, c'est l'obligation N°1 faite à l'utilisation de ce (***pas de style SMS***).

Pour le 471, je ne pense pas qu'un expert comptable regardes les cptes d'une association....... donc no problemo

En fait, je ne pense pas que le problème soit purement comptable.

1er question, le prêteur va t'il se faire rembourser ?
Si non : Alors c'est un Dons
Si oui : Alors c'est un prêt

Message écrit le: 27/03/2006 18:30
Maxime souligna..

Expert-Comptable libéral en cabinet
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Je suis partisan du compte 455. J'essayais juste de trouver la meilleure solution , en m'inspirant également des tiennes pour aboutir à un compromis.

Je comprends bien ce que tu dis pour l'association à l'entité. C'était pour ça que je proposais le paiement d'une cotisation.

Pour ce qui est du compte 471, je peux t'assurer que ce n'est pas du tout une bonne solution, que l'EC regarde ou non les comptes. Toi qui tiens en effet aux principes comptables et uax règles, ce qui est normal, cela ne te poses pas de problème "moral" de laisser un prêt qui pourra durer plusieurs exercices dans un compte d'attente ?!
De plus je peux t'assurer que si l'EC ne contrôle peut être pas personnellement les comptes de l'association, ce sont ces collaborateurs. Dans mon cabinet, nous assurons la tenu ou la révision de la comptabilité de plusiseurs associations.
De plus si celle ci reçoit des aides publiques, elle a l'obligation implicite de tenir ses comptes de manière parfaite.
Et même en l'absence de contrôle, cela ne dispense pas du respect de certaines règles élémentaires.

Chaps n'est pas intervenu de nouveau, mais si j'ai bien compris, ce prêt va être remboursé.

Citation
et que nous ne rembourseront que quand l'association en aura les moyens.


On dit que la meilleure solution est le compte 467 créditeur divers (ou subdivison) ?

Cordialement.

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Message écrit le: 27/03/2006 19:19
Chaps


Messages: 7
Inscrit le: 05/03/2006


Bonjour, et merci a vous pour toutes vos réponses.

Comme vous prenez du temps sur le sujet, je vous apporte quelques éclaircissements.

Tout d'abord, cette somme aurait effectivement comme but d'être remboursée (notamment si nous remettons les comptes à flot rapidement).

Cela dit, une adhésion à notre association coute 20 € et je pense que la personne qui nous a prêté 4000 € ne verra pas d'inconvénient à prendre une adhésion... si c'est le seul moyen.

Suite à vos différents mails, j'envisage les situations suivantes :

Journal de banque :
Compte 1675 Emprunts particuliers
compte 512

Journal OD :
Compte : 467
Compte 512

Adhésion du préteur +
Journal banque :
compte 455
compte 512

Deux petites questions subsidiaires
les adhésion vous les mettriez sur quels types de compte ?
Faire agréer ou viser mes comptes par un expert comptable ça coute plutôt :
15 € 150 € 1500 € ou 15000 € ... justes avoir une idée du cout

encore merci c'est vraiment sympa

Message écrit le: 27/03/2006 20:06
Maxime souligna..

Expert-Comptable libéral en cabinet
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Pourquoi utiliser le compte 1675 ?

Ni Warlock ni moi même ne le conseillons au final !

Voici un schéma que mon collègue devrait valider :
D512
C4671 subdividion pour votre prêteur.

La cotisation n'était éventuellement à envisager qu'au cas où vous utiliseriez un compte courant.

Citation
les adhésion vous les mettriez sur quels types de compte ?


Je suis surpris par cette question !
Comment enregistrez vous les cotisations habituellement ?
Personnellement je pense à un compte de produits. Je crois savoir qu'il existe un PCG pour les associations, donc je ne connais pas le numéro exact du compte.

Pourquoi ne pas mettre en place une comptabilité de trésorerie, où vous n'enregisteriez que les dépenses et les recettes, sans avoir à vous préoccuper des numéros de compte ?
L'important étant que vous soyiez capables de suivre avec précision vos dépenses et vos recettes (normalement uniquement constituées de cotisations et subventions éventuellement).

Cordialement.

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Message écrit le: 28/03/2006 06:28
Chaps


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Inscrit le: 05/03/2006


Pour les adhésions (adhésions = cotisations ?), jusqu'a maintenant on s'était contenté de les noter sans suivre aucun plan comptable.

aujourd'hui nous remettons toute la compta nickel (...enfin on essaie) pour deux raisons :
1 nous avons commencé une activité commercial (modeste...mais quand même.
2 Le projet est en train de prendre de l'ampleur et nous comptons sur de grosses subvention avant la fin de l'année (100 000 euros environ) et du coup on sera obligé je pense d'avoir une compta un peu carré....quoi que c'est pas simple du tout !!

Message écrit le: 28/03/2006 08:44
Maxime souligna..

Expert-Comptable libéral en cabinet
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Il me semble effectivement impératif d'avoir une comptabilité la plus irréprochable possible.
Les adhésions correspondent effectivement dans mon esprit à des cotisations.
Je ne connais pas le compte dans lequel les enregistrer mais essayer de trouver le plan comptable des associations (je crois qu'il en existe un), cela devrait vous aider.
Essayer de bien enregistrer toutes les cotisations de cette année car elles constituent l'essentiel de vos ressources, tant financières que comptables, et j'imagine que pour obtenir des subventions, mieux vaut quand même être un peu attractif en terme d'adhésion.

Bon courage pour votre opération "nettoyage" et n'hésitez pas à poser d'autres questions.

Cordialement.

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Message écrit le: 28/03/2006 10:17
Warlock

Directeur de bureau en cabinet
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Inscrit le: 24/03/2006
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Bonjour à tous,
Houlala, une subvention de 100 000€, je conseil sérieusement de mettre une compta au carré,
As tu un logiciel comptable ?? si non je te conseil Sage.
Je suppose que ton association ne doit pas être soumise à TVA pour le moment, avec cette subvention, cela ne va pas simplifier la tâche.

Sinon pour ton problème de prêt passe l'écriture

512D
467C

LE JOUR DU REMBOURSEMENT
467D
512C

Bon courage!!

Message écrit le: 28/03/2006 10:49
Maxime souligna..

Expert-Comptable libéral en cabinet
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Inscrit le: 22/03/2006
Région: 76 - seine-maritime


Je suis d'accord avec la proposition de Warlock pour l'enregistrement de l'avance financière.

Pour le logiciel sSage, je ne l'utilise pas, mais il me semble impératif d'envisager l'achat d'une licence pour un logiciel de comptabilité.

Bon courage.

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Message écrit le: 14/06/2017 14:18
Buckdich

Chef de mission Audit en cabinet
Messages: 3
Inscrit le: 08/12/2014
Région: 54 - meurthe-et-moselle


Bonjour,

Ce topic est assez ancien, mais il mérite d'être expliqué (éviter les erreurs...)
Dans le cas définis, il s'agit d'une avance de trésorerie dans une association par un tiers.
Les comptes 164x sont réservés aux emprunts bancaires, fragmenter selon la durée restant à remboursée (1an, 1 à 5 ans et + 5 ans) et est donc à exclure dans notre situation.

Les comptes 451-455, comptes courants PPH et PM sont également à proscrire si il n'y a pas de lien juridique entre les entités (filiales, associés, société mère). Ici, il s'agit d'une association, on ne parle pas d'associés mais de sociétaires Il n'y a pas de lien juridique comme définis par un "contrat" affectio societatis que l'on retrouve entre associés, mais un "contrat" d'adhésion au projet associatif ( cotisations-adhésions). C'est pourquoi le compte 451 est également à proscrire.

Enfin il existe enfin le compte 467, débiteur/créditeur divers. Ce compte est justement adéquate dans la mesure où il peu arriver qu'une personne physique ou société fasse une avance de trésorerie alors qu'elle n'a aucun lien juridique.
ATTENTION toutefois les avances de trésorerie doivent être encadrées et justifiées ( je ne parle pas de prêt car là il faut se référer au code monétaire et financier).
J'ai aussi lu que vous proposiez d'affecter en 791. Les comptes de classe 7 jouent sur le résultat. Hors, ici, il s'agit d'une simple avance et ne doit en rien impacter le résultat de l'exercice. C'est seulement une présentation de bilan, on retrouvera l'avance dans les dettes et comptes assimilés en contre partie du de la trésorerie.

Pour résumer, oui pour le 467 ( si association, avance personne physique ou morale )
45x ( si lien juridique et si société )
164x ( si prêt par une organisme financier ou assimilé ).
et cela doit TOUJOURS être documenté et justifier ( contrats-conventions... )

Bien cordialement   



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