Logo Compta Online
Avant d'imprimer ce document, pensez à l'environnement.
Conseils :

Proratiser TVA sur activités multiples



5 réponses
1407 lectures
Posté dans le forum Forum Comptabilité générale
Message écrit le: 01/04/2015 09:23

Expert-Comptable Stagiaire en cabinet
Messages: 79
Inscrit le: 05/06/2012
Région: 67 - bas-rhin


Bonjour,

pour obtenir 13.33 je suppose que vous avez fait 20*0,8/1.2

Le fait de diviser le résultat (16) par 1,2 aurait pour but de passer d'un montant TTC à un montant HT. Or dans l'exemple donné par pragmateek, 20€ est déjà le montant de la TVA (HT de 100€, TTC de 120€). 

Oui, il faut faire une règle de 3.

Pour les facture (dans la pratique pour les comptes) que vous pouvez directement affecter à une activité assujettie vous pouvez récupérez 100% de la TVA, à l'inverse pour les comptes affectés à une activité non assujettie vous ne récupérerez rien.

Ex: un prof de musique ayant une activité cours non-assujettie (30 000€ CA) et une activité vente d'instrument assujettie (10 000€ CAHT).

facture de loyer du local 1200€ ttc dont 200€ de tva => non affectable => récupération de 10000/40000 75% de tva soit 50€
facture d'achat d'un tableau blanc => affecté à l'activité 'cours' => pas de récupération de tva (0%)
facture d'achat d'instruments de musique (pour revente) => affecté à l'activité 'vente' => récupération de 100% de la tva

Cordialement



Sujet à lire sur Compta Online : https://www.compta-online.com/proratiser-tva-sur-activites-multiples-t52556
Liste des forums sur Compta Online : https://www.compta-online.com/listeForums
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2024 Compta Online
S'informer, partager, évoluer