Logo Compta Online
Avant d'imprimer ce document, pensez à l'environnement.
Conseils :

Vente d'un bâtiment SCI à l'IR



1 réponse
810 lectures
Posté dans le forum Forum Technique de la comptabilité
Message écrit le: 12/07/2015 00:20

Expert-Comptable salarié en cabinet
Messages: 1240
Inscrit le: 06/12/2006
Région: 51 - marne


Bonjour,

Il faut bien distinguer la fiscalité et la comptabilité au cas présent.

Vous aller comptablement constater la vente te la sortie de l'immeuble et immobilisations afférentes de la mê; façon que tout autres immobilisations.

Fiscalement, pour le personnes physique le résultat fiscal est calculé normalement hors PV immo comptable ou fiscale et pour les associés PM, la PV comptable sera intégrée dans le la comptabilité BIC inscrite dans la liasse 2072 et la PV devra être retraitée et fiscalisée au niveau de la société détentrice des titres.

Je pense sortir les immos en créditant chaque compte 21 et 23, par le débit du compte 675 (en passant 2 écritures séparées, pour le bâtiment et pour la vente des cloisons).

Oui => crédit des comptes concernés de la valeur d'origine, puis débit des comptes d'amortissement correspondant pour le cumul amortis jusque la date d'ate de sortie et par le débit du compte 675 pour la valeur nette comptable (si VNC = 0, biens totalement amortis, pas de mouvement du compte 675).

Du fait des dépenses passées en classe 6 dans des exercices antérieurs, je n'aurais pas au bilan le montant de la plus-value calculée par le notaire.

oui, juste un PV comptable constatée sur ce qui a été immobilisé.

Les 2 vont venir se "compenser" dans mon bilan, et le résultat ne sera pas le reflet du résultat fiscal pour la plus-value.

Est-ce important ?

C'est normal, le résultat fiscal étant distinct du résultat comptable.

La liasse fiscale de la SCI ne reprend pas le bilan comptable. en AR2, je vais indiquer le montant de la plus-value nette, c'est-à-dire la plus-value sur le bâtiment diminuée de la moins-value sur les cloisons ? La ventilation sera faite sur la fiche AN2-K de chaque associé (R1-R2-R4) ?

je pense qu'il faut indiqué dans la 2042 la PV fiscale et non la PV comptable.

Puis la PV est ventilée par associé.

Espérant vous avoir aidé (même s'il est un peut tard!)

Cordialement,



--------------------


Sujet à lire sur Compta Online : https://www.compta-online.com/vente-un-batiment-sci-ir-t52628
Liste des forums sur Compta Online : https://www.compta-online.com/listeForums
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2024 Compta Online
S'informer, partager, évoluer