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Corrigé DEC novembre 2014 : Épreuve de révision 1er dossier 1ère question RECTIFICATIF



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Posté dans le forum Forum DEC
Message écrit le: 06/04/2015 19:58

Expert-comptable mémorialiste
Messages: 1067
Inscrit le: 26/03/2012
Région: 69 - rhône


Bonjour à tous,

Vous trouvez en fin de message une correction rectificative concernant la question 1 du dossier 1 de l'épreuve de révision contractuelle et légale des comptes du DEC concernant la session novembre 2014 (Société en commandite par actions Cap Finistère).

La forme du corrigé.

Le corrigé fournit des éléments indicatifs de réponse aux questions de l'examen. Ce n'est pas un corrigé type. Nous vous rappelons que les correcteurs apprécient et notent, votre opinion, vos réactions professionnelles même si votre exposé n'est pas exhaustif voire s'écarte de la proposition de correction qu'ils détiennent.

Ce corrigé s'adresse à tous les candidats et particulièrement aux candidats éloignés du système de formation et présentant les diplômes de l'expertise comptable en  candidat libre (état de santé, raisons financières, causes familiales, domicile).

C'est pourquoi, il revêt une forme particulière sans oublier l'essentiel : la réponse au cas pratique.

La proposition de corrigé est décomposée pour chacune des questions en trois parties :

  • Une reformulation de la question ;
  • Un rappel des textes applicables et des éléments théoriques.
  • La solution du cas pratique.

L'objectif du corrigé.

Les plus aguerris consultent directement la solution présentée (réponse courte). Les néophytes s'informent du raisonnement pris dans son ensemble (réponse longue) tandis que les curieux piochent les informations qu'ils recherchent.

Les questionnements.

N° question.

Thème.

Etudes, Commentaires et développements.

1.1.

Les Normes d'Exercice professionnel et les bonnes pratiques professionnelles couvrent-elles l'ensemble des interventions pouvant être accomplies par un commissaire aux comptes ?

-        Note sur les textes régissant le commissariat aux comptes.

-        Code de commerce : législatif et réglementaire.

-        Norme d'exercice Professionnel (processus d'homologation-objectifs-nombre).

-        H3C et identification des bonnes pratiques professionnelles (rotation des commissaires aux comptes-auto-révision-révélation des faits délictueux).

-        Doctrine (normes d'intervention-avis et études techniques et juridiques- bulletins trimestriels d'informations-ancien corpus normatif et conditions d'application).


Avec toutes mes excuses.

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