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Numérotation des comptes



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Posté dans le forum Forum Comptabilité générale
Message écrit le: 20/05/2015 15:50

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Message édité par Icovellauna le 20/05/2015 16:37

Bonjour,

Je ne suis pas totalement d'accord avec les différentes réponses/conclusions de ce sujet.

Il faut d'abord distinguer le régime spécial BNC et le régime de la déclaration contrôlée.

BNC : les régimes d'imposition

Si vous exercez une profession libérale, activité donc non commerciale, vous êtes soumis à un régime particulier sur le plan fiscal que sont les bénéfices non commerciaux (BNC). 

Pour les titulaires de BNC qui tiennent leur comptabilité en recettes dépenses et qui n'ont pas opté pour le régime des créances acquises et dépenses engagées, je n'ai jamais vu de comptes de la classe 4. On comptabilise généralement les opérations dans les journaux de banque, caisse ou opérations diverses. Cela donne 6xxx au débit à 512xxx au crédit par exemple.

Même si le fait de comptabiliser les opérations en intercalant un compte de la classe 4 présente des avantages, ce n'est pas une obligation. En recettes dépenses, ce qui n'est pas payé ou encaissé à la fin de l'exercice n'entre pas dans la détermination du bénéfice imposable.

La seule exception concerne l'option pour les créances acquises et dettes engagées, les professionnels qui sont obligatoirement ou sur option à la déclaration contrôlée. Cette option est valable deux ans.

BNC règles de détermination du bénéfice imposable

Pour les comptes de tiers auxiliaires et la numérotation des comptes.

Si vous choisissez de les utiliser, il faut respecter la nomenclature du plan comptable général, même si vous êtes en BNC. Les comptes clients sont obligatoirement de racine 411 et les comptes fournisseurs de racine 401.

Par contre, là où vous pouvez faire ce que vous voulez c'est dans les comptes auxiliaires. Sur la balance, les comptes auxiliaires sont normalement tous additionnés soit sur la ligne 401xxx soit sur la ligne 411xxx.

Le numéro spécifique à chaque client ou fournisseur importe peu puisqu'ils vont s'additionner dans les comptes centralisateurs qui seront numérotés en commençant par 401 et 411. 

Vous pouvez donc leur donner des lettres, des numéros ou les deux mélangés mais vous devrez spécifier au logiciel que ce sont des comptes clients ou fournisseurs. Exemple pour le fournisseur orange : 401ORA ou O601 ou FORAN1 ou 123456

Cordialement



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