Message écrit le: 08/06/2015 23:40 | |
En recherche d'emploi Messages: 34 Inscrit le: 20/04/2015 Région: 02 - aisne | Bonsoir à tous après cette suite d'echecs enfin une épreuve réussi ^^ le droit social sujet vraiment abordable limite version BTS CGO. Question 1 25 50/100 pas besoin de résumé Question: COR + de 20 salariés + 1 h de repos pour 1 h - de 20 salarié + 0.5 h de repos pour 1 h question 3 Repos compensateur question 4 la convention collective déroge à l'accord de branche que si c'est plus favorable au salarié Question 5: pas eu le temps de répondre Question 6 pas eu le temps de répondre Question 7 et 8 : le changement de fonction est un changement essentiel du contrat de travail qui demande l'accord du salarié si sa aurait été un élément non essentiel le salarié doit se soumettre mais dans tous les cas s'il refuse il est susceptible d'une faute pouvant causé un licenciement. Question 9 pas répondu Question de cours : la période d'essai peut être renouvelé que si son renouvellement est écrit dans le contrat de travail même si elle est prévu dans la convention collective de façon facultative après ont pouvait citer les durée ouvrier 2 mois technicien 3 mois cadre 4 mois renouvelable une fois. et blablabla histoire de grignoter des points. commentaire de document il fallait dire que la vie privée du salarié est protégé par le code du travail mais la perte du permis avait des conséquences sur le fait que le contrat ne peut pas se poursuivre du fait des conséquences concernant la perte du permis concernant l'arrêt il fallait dire la portée de l'arrêt il fallait simplement dire qu'il est impossible pour un employeur de rompre le contrat de travail en raison d'un fait privé prévu dans le contrat et blablabla ^^ Cordialement D: |