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Renseignements TVA



2 réponses
676 lectures
Posté dans le forum Forum Comptabilité générale
Message écrit le: 17/06/2015 17:05
Delanouemonique

Ami du gerant de la ste sarl chris et yan
Messages: 1
Inscrit le: 13/06/2015
Région: 41 - loir-et-cher


Message édité par COC Admin le 17/06/2015 17:09

Bonjour a vous tous. Voila j'ai un ami qui a été obligé de faire une cession d activité suite a maladie, il avait une SARL, le bilan a été fait par la comptable fin novembre 2014 date de fin d'activité. Il avait du matériel qui as du vendre  pour paye les cotisations mais on lui demande de paye la TVA sur la vente de son matériel. Est ce normale.. 

Normalement la TVA est remboursé je pense mais a une societe mais comment il pourras récupérer cette TVA vue que la (*** PAS DE STYLE SMS !!!! ***) est en cession

Merci a vous de me donner les renseignements. Cordialement



Message écrit le: 18/06/2015 09:35
Baobob

Collaborateur comptable en cabinet
Messages: 147
Inscrit le: 25/09/2014
Région: 49 - maine-et-loire


Bonjour,

La vente du matériel est elle intervenu avant la cessation d'activité ?

Si oui, la cession est effectivement soumise à TVA. 

Normalement la TVA est remboursé je pense mais a une societe mais comment il pourras récupérer cette TVA vue que la (*** PAS DE STYLE SMS !!!! ***) est en cession

Pouvez vous préciser votre pensé ?

Cordialement



Message écrit le: 18/06/2015 10:22
Swifer

Expert-Comptable Stagiaire en cabinet
Messages: 79
Inscrit le: 05/06/2012
Région: 67 - bas-rhin


Bonjour,

La TVA est "remboursée" s'il s'agit de TVA déductible, sur achats.

Dans le cas d'une vente, la TVA est collectée donc due.

L'acheteur des immobilisations de votre ami est-il assujetti à la TVA, la facture de vente fait-elle mention de la TVA?

Cordialement,



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