Logo Compta Online
Avant d'imprimer ce document, pensez à l'environnement.
Conseils :

Indemnités prévoyance assujetties ou pas aux charges



13 réponses
1848 lectures
Posté dans le forum Forum Droit social
Message écrit le: 18/06/2015 09:24
Scalpalito

Agent
Messages: 15
Inscrit le: 18/06/2015
Région: 91 - essonne


Message édité par Venaig le 19/06/2015 10:50

Bonjour

j'ai eu un arret de travail sur la période du 11/2012 au 12/2014, mon employeur me versait en NET et j'ai eu 6 mois de subrogation, pendant cette période mon employeur, m'a déduit des charges alors que ma base de prise en compte du net avait déjà des charges déduite csg et rds comprises ( sécu + prévoyance), après la subrogation , il a contionué a me déduire ces charges sur mes indemnités prévoyance, je signal que mon employeur prend en charge  a lui tout seule le contrat prévoyance.

Es-ce normal

merci pour votre réponse

Bien à vous



Message écrit le: 23/06/2015 11:05
Mallair66

Comptable en entreprise
Messages: 163
Inscrit le: 23/08/2006
Région: 66 - pyrénées-orientales


Bonjour,

je ne comprend pas votre question. parlez-vous de la CSG et CRDS non déductible ?

Cordialement



--------------------


Message écrit le: 23/06/2015 11:52
Scalpalito

Agent
Messages: 15
Inscrit le: 18/06/2015
Région: 91 - essonne


Bonjour

Mes indemnités sont calculés en net imposable, donc 2038.87 mois

56.04 de la sécu qui a déjà prélevé 22% de charges sur un calcul brut et 6.7% de rds et cgs + cgam (prévoyance ) 10.99 en net imposable

ce qui fait 67.03 jour total

Mon employeur pendant la période de subrogation mes les payes en haut de ma feuille de paye en brut, moins une retenue.

Ce qui fait que j'ai touché en subrogation que 1784 euros net imposable. Sécu + cgam.

Es-ce normal ?

Merci pour votre réponse

Cordialerment



Message écrit le: 24/06/2015 15:40
Mallair66

Comptable en entreprise
Messages: 163
Inscrit le: 23/08/2006
Région: 66 - pyrénées-orientales


Bonjour,

Pour être sur de ma réponse j'aurais besoin d'un autre renseignement de quelle convention collective dépendez-vous ?

Cordialement



--------------------


Message écrit le: 25/06/2015 10:13
Scalpalito

Agent
Messages: 15
Inscrit le: 18/06/2015
Région: 91 - essonne


Bonjour,

Comme je travail a la Fédération Française de rugby qui est une association , ma convention collectine elle celle du sport.

Merci

Cordialement



Message écrit le: 26/06/2015 16:36
Mallair66

Comptable en entreprise
Messages: 163
Inscrit le: 23/08/2006
Région: 66 - pyrénées-orientales


Message édité par Mallair66 le 26/06/2015 16:36

Bonjour,

Pourriez-vous scanner vos bulletins en question ?

Cordialement,



--------------------


Message écrit le: 30/06/2015 16:31
Scalpalito

Agent
Messages: 15
Inscrit le: 18/06/2015
Région: 91 - essonne


Bonjour

je vous joints deux feuilles de payes de janvier et février 2013, la sécu versait 35.77 euros a l'poque car je n'était pas encore reconnu en maladie professionnelle, j'ai été reconnu que en août 2013, mais c'est toujours le même  principe pour le calcul, je n'ai jamais eu ce que mon service me disais a savoir 67.03 net jour.

Ces 67.03 jour était calculé avec mon 13ème mois et les heures supps régulière que tout les salariés font et mes heures supp particulières et mes primes de fonction.

Cordialement



(Nombre de téléchargements: 6)
Paye-fevrier-2013.jpg
(vous devez être membre de Compta Online pour télécharger les fichiers. S'inscrire gratuitement ici)

Message écrit le: 30/06/2015 16:32
Scalpalito

Agent
Messages: 15
Inscrit le: 18/06/2015
Région: 91 - essonne


deuxième feuille de paye



(Nombre de téléchargements: 7)
Paye-janvier-2013.jpg
(vous devez être membre de Compta Online pour télécharger les fichiers. S'inscrire gratuitement ici)

Message écrit le: 03/07/2015 11:31
Mallair66

Comptable en entreprise
Messages: 163
Inscrit le: 23/08/2006
Région: 66 - pyrénées-orientales


Bonjour,

Je ne vois rien d'anormal sur vos feuilles de paie. Peut-être qu'un modérateur pourrait s'y pencher pour voir s'il voit quelque chose.

Cordialement,



--------------------


Message écrit le: 09/07/2015 13:53
Scalpalito

Agent
Messages: 15
Inscrit le: 18/06/2015
Région: 91 - essonne


Bonjour

Je m explique, les indemnités qui sont intégrés en brut devrais m etre  versés en net, j ai vu dans le forum que les indemnités de la sécurité sociale ne sont pas assujettis aux charges, et qu' elles doivent être intégrés sur une ligne sans charges

Pour maprévoyance c est pareil je devais percevoir 10,99 net par jour calendaire, et elles sont intégrés en brut ,  donc, je ne perçois pas ce que je dois toucher en net.

Merci



Message écrit le: 14/07/2015 19:30
Scalpalito

Agent
Messages: 15
Inscrit le: 18/06/2015
Région: 91 - essonne


Message édité par COC Admin le 16/07/2015 18:44

Bonjour. Personne ne peu me dire si il y erreur ou pas. Merci. Cordialement



Message écrit le: 22/07/2015 11:49
Mallair66

Comptable en entreprise
Messages: 163
Inscrit le: 23/08/2006
Région: 66 - pyrénées-orientales


Bonjour,

Désolé mais je ne me connecte pas tous les jours au forum.

En effet, vous ne payez pas de charges sur vos IJSS, soit 751.17 + 213.49 = 964.59 €

Mais vous en payez tout de même sur la différence entre vos IJSS et votre salaire réel, ce qu'on appelle le maintien du salaire

Soit les 1251.76 €  qui manque ce qui correspond bien à vos 2033.42 + 183 € d'ancienneté -  ces 964.59 d'IJSS.

Cordialement



--------------------


Message écrit le: 24/07/2015 20:27
Scalpalito

Agent
Messages: 15
Inscrit le: 18/06/2015
Région: 91 - essonne


Bonjour

Donc si je comprend bien, mon employeur ma certifié un montant net que je ne perçois pas .

Ainsi que la prévoyance.

Lors de ma régularisation au passage de ma maladie pro, l'indemnité prévoyance est passé de 33 euros env / jour a 10.99 et j'ai remboursé en net la différence env 22 euros fois x jours , c'est pareil pour la sécu, j'ai eu un trop perçu de 5435 euros que je rembourse en net a 300 euros / mois  ( mon employeur n'avait pas prévenue la sécu qu'en cas de maladie pro la subrogation passait a 180 jours) et m'on donc réglé mes indemnités a la place de mon employeur, mon employeur m'a insérer en brut cette somme sur le mois d'octobre 2013 , puis me les a remis en net en bas de la feuille de paye, donc j'ai encore été débité de charges .

Ce qui fait que je n'ai jamais perçu ces 2035.38 euros /mois.

J'ai RDV avec eux le 3 aout , pour m'expliquer car la prévoyance me réclame encore 1200 euros.

Je posterais le résultat après ce RDV

Merci pour votre réponse

Cordialement



Message écrit le: 04/08/2015 14:39
Scalpalito

Agent
Messages: 15
Inscrit le: 18/06/2015
Région: 91 - essonne


Bonjour

Je sors de mon RDV avec ma responsable paye, donc les 10.99 euros/ jour net que je devais toucher de la part CGAM ( prévoyance),  mon employeur  les recevait puis me les reversait  moins les charges de 15.83 % .

Ce qui fait que je touchait 9.25 euros net / jour au lieu des 10.99 .

Il parait que c'est la loi, on vous dit tu percevera 10.99 net et enfin de compte tu perçois 9.25 .

pour la subrogation, c'est pareil, ma responsable m'a certfié par mail, que je perceverais 2038.87 net mois et je n'ai perçu que 1685 euros + un prorata de ma prime 13 mois.

Elle ne m'a pas proratisé mes heures supplémentaires régulières que tout salariés font dans l'entreprise( une demi heure / jour ), ainsi que les primes et les heures supplémentaires que chaques salariés fait independament .

Es-ce normal ?

Je suis entre deux solutions, j'accepte ou le prudhomme .

merci pour votre réponse



Sujet à lire sur Compta Online : https://www.compta-online.com/indemnites-prevoyance-assujetties-ou-pas-aux-charges-t53549
Liste des forums sur Compta Online : https://www.compta-online.com/listeForums
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2020 Compta Online
S'informer, partager, évoluer