Indemnités prévoyance assujetties ou pas aux charges

Bonjour

j'ai eu un arret de travail sur la période du 11/2012 au 12/2014, mon employeur me versait en NET et j'ai eu 6 mois de subrogation, pendant cette période mon employeur, m'a déduit des charges alors que ma base de prise en compte du net avait déjà des charges déduite csg et rds comprises ( sécu + prévoyance), après la subrogation , il a contionué a me déduire ces charges sur mes indemnités prévoyance, je signal que mon employeur prend en charge  a lui tout seule le contrat prévoyance.

Es-ce normal

merci pour votre réponse

Bien à vous

Bonjour,

je ne comprend pas votre question. parlez-vous de la CSG et CRDS non déductible ?

Cordialement

Bonjour

Mes indemnités sont calculés en net imposable, donc 2038.87 mois

56.04 de la sécu qui a déjà prélevé 22% de charges sur un calcul brut et 6.7% de rds et cgs + cgam (prévoyance ) 10.99 en net imposable

ce qui fait 67.03 jour total

Mon employeur pendant la période de subrogation mes les payes en haut de ma feuille de paye en brut, moins une retenue.

Ce qui fait que j'ai touché en subrogation que 1784 euros net imposable. Sécu + cgam.

Es-ce normal ?

Merci pour votre réponse

Cordialerment

Bonjour,

Pour être sur de ma réponse j'aurais besoin d'un autre renseignement de quelle convention collective dépendez-vous ?

Cordialement

Bonjour,

Comme je travail a la Fédération Française de rugby qui est une association , ma convention collectine elle celle du sport.

Merci

Cordialement

Bonjour,

Pourriez-vous scanner vos bulletins en question ?

Cordialement,

Bonjour

je vous joints deux feuilles de payes de janvier et février 2013, la sécu versait 35.77 euros a l'poque car je n'était pas encore reconnu en maladie professionnelle, j'ai été reconnu que en août 2013, mais c'est toujours le même  principe pour le calcul, je n'ai jamais eu ce que mon service me disais a savoir 67.03 net jour.

Ces 67.03 jour était calculé avec mon 13ème mois et les heures supps régulière que tout les salariés font et mes heures supp particulières et mes primes de fonction.

Cordialement

deuxième feuille de paye

Bonjour,

Je ne vois rien d'anormal sur vos feuilles de paie. Peut-être qu'un modérateur pourrait s'y pencher pour voir s'il voit quelque chose.

Cordialement,

Bonjour

Je m explique, les indemnités qui sont intégrés en brut devrais m etre  versés en net, j ai vu dans le forum que les indemnités de la sécurité sociale ne sont pas assujettis aux charges, et qu' elles doivent être intégrés sur une ligne sans charges

Pour maprévoyance c est pareil je devais percevoir 10,99 net par jour calendaire, et elles sont intégrés en brut ,  donc, je ne perçois pas ce que je dois toucher en net.

Merci

Bonjour. Personne ne peu me dire si il y erreur ou pas. Merci. Cordialement

Bonjour,

Désolé mais je ne me connecte pas tous les jours au forum.

En effet, vous ne payez pas de charges sur vos IJSS, soit 751.17 + 213.49 = 964.59 €

Mais vous en payez tout de même sur la différence entre vos IJSS et votre salaire réel, ce qu'on appelle le maintien du salaire

Soit les 1251.76 €  qui manque ce qui correspond bien à vos 2033.42 + 183 € d'ancienneté -  ces 964.59 d'IJSS.

Cordialement

Bonjour

Donc si je comprend bien, mon employeur ma certifié un montant net que je ne perçois pas .

Ainsi que la prévoyance.

Lors de ma régularisation au passage de ma maladie pro, l'indemnité prévoyance est passé de 33 euros env / jour a 10.99 et j'ai remboursé en net la différence env 22 euros fois x jours , c'est pareil pour la sécu, j'ai eu un trop perçu de 5435 euros que je rembourse en net a 300 euros / mois  ( mon employeur n'avait pas prévenue la sécu qu'en cas de maladie pro la subrogation passait a 180 jours) et m'on donc réglé mes indemnités a la place de mon employeur, mon employeur m'a insérer en brut cette somme sur le mois d'octobre 2013 , puis me les a remis en net en bas de la feuille de paye, donc j'ai encore été débité de charges .

Ce qui fait que je n'ai jamais perçu ces 2035.38 euros /mois.

J'ai RDV avec eux le 3 aout , pour m'expliquer car la prévoyance me réclame encore 1200 euros.

Je posterais le résultat après ce RDV

Merci pour votre réponse

Cordialement

Bonjour

Je sors de mon RDV avec ma responsable paye, donc les 10.99 euros/ jour net que je devais toucher de la part CGAM ( prévoyance),  mon employeur  les recevait puis me les reversait  moins les charges de 15.83 % .

Ce qui fait que je touchait 9.25 euros net / jour au lieu des 10.99 .

Il parait que c'est la loi, on vous dit tu percevera 10.99 net et enfin de compte tu perçois 9.25 .

pour la subrogation, c'est pareil, ma responsable m'a certfié par mail, que je perceverais 2038.87 net mois et je n'ai perçu que 1685 euros + un prorata de ma prime 13 mois.

Elle ne m'a pas proratisé mes heures supplémentaires régulières que tout salariés font dans l'entreprise( une demi heure / jour ), ainsi que les primes et les heures supplémentaires que chaques salariés fait independament .

Es-ce normal ?

Je suis entre deux solutions, j'accepte ou le prudhomme .

merci pour votre réponse