Logo Compta Online
Avant d'imprimer ce document, pensez à l'environnement.
Conseils :

Indemnités prévoyance assujetties ou pas aux charges



13 réponses
1853 lectures
Posté dans le forum Forum Droit social
Message écrit le: 25/06/2015 10:13

Agent
Messages: 15
Inscrit le: 18/06/2015
Région: 91 - essonne


Bonjour,

Comme je travail a la Fédération Française de rugby qui est une association , ma convention collectine elle celle du sport.

Merci

Cordialement



Sujet à lire sur Compta Online : https://www.compta-online.com/indemnites-prevoyance-assujetties-ou-pas-aux-charges-t53549
Liste des forums sur Compta Online : https://www.compta-online.com/listeForums
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2020 Compta Online
S'informer, partager, évoluer