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Conseils :

Echapper à la prochaine TVS en société



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Posté dans le forum Forum Gestion quotidienne de l'entreprise
Message écrit le: 25/08/2015 19:00

Collaborateur comptable en cabinet
Messages: 16
Inscrit le: 12/04/2015
Région: 60 - oise


Bonjour,

Cela dépend du nombre de km professionnel parcourus par an :

- s'il est inférieur à 15 000 km, vous pouvez reprendre la véhicule à titre personnel (en rachetant le véhicule à votre EURL) et vous rembourser les frais kilométriques. (Attention au traitement de l'emprunt donc les intérêts ne seront plus déductible si vous ne le remboursez pas à la suite de la vente)

- au-delà de 15 000 km par an, la TVS est due (avec un abattement)

Vous devez donc faire un calcul comparatif entre les 2 propositions (rester comme tel ou racheter le véhicule à titre perso)

/! Les Indemnités Kilométriques (IK) doivent pouvoir être justifiées : tenue d'un registre des déplacements professionnels avec nombre de kilomètres par déplacement (A/R banque, clients, fournisseurs...)

Il existe un barème fiscal à respecter pour le calcul de ces IK (revalorisé tous les ans)

De plus, vous ne pourrez plus déduire les frais de carburant, d'assurance, de réparation...

Seuls les frais de péage et de parking pourront être passés en charge dans votre société (en plus des IK).



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