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BRC URSSAF avec 2 taux Accident Travail
3 réponses
928 lectures
Posté dans le forum Forum Droit social
Message écrit le: 07/10/2015 18:32 | |
Lyne0611  Formatrice Messages: 2 Inscrit le: 07/10/2015 Région: 11 - aude | Bonjour à tous Quelqu'un pourrait-il me dire avec certitude comment doit se présenter un BRC URSSAF avec 2 taux de cotisations accident du travail svp ? Faut il 2 lignes 100A pour chacun des taux AT, 1 ligne 100D et 1 ligne 100P ? ou une premiere ligne 100A puis une 100D et 100P pour les salaires correspondant et un deuxième bloc 100A, 100d et 100P pour les salaires deuxième taux ? Merci de vos réponses je n'ai pas reussi à trouver la réponse sur le net et je dois paramétrer mon logiciel de paye en conséquence. |
Message écrit le: 07/10/2015 20:48 | |
Blueharp  Messages: 285 Inscrit le: 23/06/2015 | Bonsoir, La cotisation AT est assise sur les salaires totaux ; il ne faut donc qu'une ligne par taux. Cordialement |
Message écrit le: 07/10/2015 21:56 | |
Lyne0611 Formatrice Messages: 2 Inscrit le: 07/10/2015 Région: 11 - aude | Merci de ta réponse blueharp mais j'avais intégré les 2 lignes AT (1 par taux) ma question est plus particulièrement ciblée sur le nombre de lignes 100D et 100P (2 ou 4 ?) Cordialement |
Message écrit le: 08/10/2015 09:12 | |
Blueharp Messages: 285 Inscrit le: 23/06/2015 | Bonjour, Je n'avais pas bien saisi ta question. En fait, on a une 100A (AT), une 100D (base déplafonnée) et une 100P (base plafonnée) pour chaque taux, soit 6 lignes. Cordialement |
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