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Comptabiliser les frais étude et de recherche



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Posté dans le forum Forum Comptabilité générale
Message écrit le: 19/08/2016 01:49

Expert-comptable mémorialiste 


Messages: 1067
Inscrit le: 26/03/2012
Région: 69 - rhône


Monsieur,

Vous vous demandez si les honoraires d'un cabinet de conseil en construction peuvent être comptabilisés en compte 617 études et recherches.

Constituent un élément du coût de revient de la construction, les honoraires des professionnels tels les architectes, géomètres experts, évaluateurs et divers conseils (avis CNC2004-15&4.2.1.1.)

La jurisprudence fiscale précise que l'incorporation des honoraires des conseils au coût de revient du bâtiment s'impose même si la construction a été édifiée selon d'autres  plans dès lors que les études initiales ont été utiles à l'édification du bâtiment.

Nous le voyons la comptabilité et la fiscalité vont dans la même direction : l'incorporation des frais d'études au coût de revient de la construction.

La déduction de telles dépenses s'effectuent au même rythme que les amortissements pratiqués sur la construction. Leur comptabilisation dans  un compte de charges sur l'exercice de leur engagement constitue une hypothèse qui ne peut donc être envisagée.

En espérant avoir répondu à votre questionnement.



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