Logo Compta Online
Avant d'imprimer ce document, pensez à l'environnement.
Conseils :

Indemnité de licenciement pour un temps partiel



5 réponses
2481 lectures
Posté dans le forum Forum Droit social
Message écrit le: 09/12/2015 17:34
Soulykhime

Collaborateur social en cabinet
Messages: 3
Inscrit le: 03/12/2015
Région: 69 - rhône


Message édité par Soulykhime le 09/12/2015 17:35

Bonjour,

Je dois calculer une indemnité de rupture conventionnelle pour une personne à temps partiel qui à eu pendant ses années de service une variation de son horaire mensuel par avenant.

Je m'explique elle était à 82.33 h de 01/2012 à 05/2013 puis à 91 h de 06/2013 à 08/2013 puis à 98.50 de 09/2013 à 11/2015.

Pour faire simple j'aurai pris les 12 derniers mois pour calculer son indemnité mais elle n'a pas toujours été à 98.50h/mois, mon calcul est il bon si je tiens compte que des 12 derniers mois ?

Je vous remercie par avance de vos réponses,

Cordialement,



--------------------


Message écrit le: 09/12/2015 17:43
Cpta22

Collaborateur comptable en cabinet
Messages: 1
Inscrit le: 07/12/2015
Région: 22 - côtes-d\'armor


Bonjour,  pour moi il faut prendre le plus favorable pour le salarié: soit la moyenne des 12 derniers mois soit la moyenne des 3 derniers mois cordialement



Message écrit le: 09/12/2015 18:00
Soulykhime

Collaborateur social en cabinet
Messages: 3
Inscrit le: 03/12/2015
Région: 69 - rhône


Bonsoir,

Merci pour votre réponse je suis d'accord avec vous pour prendre la plus avantageuse des deux.

Je me suis peut être mal expliqué, ma question était est ce que le calcul est il le même que pour un salarié qui passe d'un temps plein à un temps partiel ? ou l'on calcul au prorata des périodes de temps plein et de temps partiel.

Merci,

Cordialement,



--------------------


Message écrit le: 09/12/2015 19:14
Blueharp


Messages: 286
Inscrit le: 23/06/2015


Bonsoir,

Dans le cas d'espèces, il vous faut retenir le salaire de la dernière période, puis le proratiser pour chaque période différente.

En prenant l'exemple d'un salarié qui a fait 4 ans à 50 heures/mois, puis 4 ans à 100 heures/mois, vous prendrez la moyenne des salaires de ses 12 (ou 3) derniers mois à 100h/mois, puis appliquerez 1/5ème par an multiplié par 4 + 1/5ème par an multiplié par 4 ET multiplié par 50% (puisqu'il a fait la moitié de son temps avec un horaire deux fois inférieur.

Cordialement



Message écrit le: 09/12/2015 19:36
Soulykhime

Collaborateur social en cabinet
Messages: 3
Inscrit le: 03/12/2015
Région: 69 - rhône


Bonsoir,

merci pour ces precisions. Je vais pouvoir effectuer mon calcul.

Cordialement,

--------------------


Message écrit le: 09/12/2015 19:51
Blueharp


Messages: 286
Inscrit le: 23/06/2015


Re-bonsoir,

Si vous voulez, je peux le vérifier, dès lors que vous me passez les éléments précis (n'oubliez pas les éventuels arrêts maladie ou congés parentaux). si ça vous dit, faites-le par message privé.

Cordialement



Sujet à lire sur Compta Online : https://www.compta-online.com/indemnite-de-licenciement-pour-un-temps-partiel-t55184
Liste des forums sur Compta Online : https://www.compta-online.com/listeForums
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2023 Compta Online
S'informer, partager, évoluer