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Prestations de services et TVA pour l'étranger



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Posté dans le forum Forum Comptabilité générale
Message écrit le: 20/12/2015 22:17

Entrepreneur
Messages: 8
Inscrit le: 20/12/2015
Région: 33 - gironde


Bonjour à tous.

Je me présente :

Je suis Président d'une association qui propose des prestations de services dans l'informatique. Plus spécifiquement : location, vente et maintenance de serveurs web. Depuis cette année ( août 2015), nous sommes assujettis aux célèbres impôts commerciaux (TVA, IS, CFE... et tout le bazar)

Je suis tout nouveau ici... et je préfère dire à l'avance : je n'ai que quelques notions de comptabilité qui remontent à... 2008 (30 ans et déjà des cheveux blancs ;) )

Notre situation / mes questions :

Nous avions un trésorier qui s'occupait dans son coin des différentes saisies, des déclarations TVA... mais aujourd'hui (après un conflit pour manque de visibilité sur son boulot) il a démissionné et je suis seul face à cette tâche. J'anticipe l'année 2016 (exercice fiscal du 01/01 au 31/12).

Nous vendons des services en France mais également à l'étranger (UE et hors UE). La saisie des factures françaises ne me pose pas de problème particulier. J'utilise le logiciel CIEL compta, qui une fois correctement configuré me permet de saisir les factures clients et fournisseurs. Je me pose juste des questions concernant la saisie des factures pour les prestations de services effectuées aux particuliers et entreprises étrangères :

- Pour les pays UE :

Nous avons bien rentré dans notre système de commande les différentes TVA de ces pays là. Mais pour la saisie comptable, dois-je les saisir en mode HT en indiquant le taux de TVA du pays correspondant ou dois-je les saisir en TTC sans prendre en compte la TVA facturée ?

- Pour les pays hors UE :

Toutes nos ventes sont effectuées à ce jour sans application de TVA. Suis-je dans la légalité ou est-ce à moi de vérifier tout de même si certains pays appliquent des taxes particulières ? Si oui, en matière de saisie comptable, dois-je rentrer ces prestations en mode HT en indiquant les taxes particulières en + ou puis-je tout mettre en TTC sans prendre en compte la taxe particulière que je devrais facturer ?

J'espère être dans la bonne catégorie et vous avoir donné le maximum d'informations pour que vous puissiez me répondre. Le cas échéant, n'hésitez pas à me demander plus d'informations :)

Bonne soirée,

Au plaisir de vous lire !



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