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Apprenti et chômage partiel



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Posté dans le forum Forum Droit social
Message écrit le: 28/12/2015 18:01
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Bonsoir,

Question difficile, bien que mineure quant à sa portée, en effet. L'URSSAF n'est pas précis sur ce sujet : "Les cotisations ... sont calculées sur une base forfaitaire ... Dans la mesure où les apprentis bénéficient d'une base forfaitaire, la rémunération réelle perçue, l'horaire de travail, la déduction forfaitaire spécifique pour frais professionnels ou les avantages en nature éventuels n'ont aucune incidence sur le calcul des cotisations".

J'aurais tendance à ne pas réduire la base s'il s'agit d'une simple réduction d'horaire journalier, mais à la proratiser s'il s'agir de jours complets d'absence. Ce ne n'est qu'un point de vue "du terrain".

Cordialement



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