Logo
Avant d'imprimer ce document, pensez à l'environnement.
Conseils :

Prix HT = prix TTC ? (si pas de taxe)



4 réponses
881 lectures
Posté dans le forum Forum Comptabilité générale
Message écrit le: 11/02/2016 17:50
Coeos70160

Service informatique en cabinet
Messages: 3
Inscrit le: 11/02/2016
Région: 70 - haute-saône


Bonjour,

je ne suis pas comptable et je n'y connais pas grand chose, je le précise de suite je suis informaticien, et je voulais savoir si on peut qualifier un prix hors taxe de TTC si il n'y a pas de taxe.

Exemple,  si un produit est à 100 € HT :

- pour un particulier Français je vais le vendre à 120 € (100€HT + 20% de TVA)

- pour un client professionnel étranger, je vais le vendre 100€ HT, pas de taxe, ce prix peut il est être considéré comme 100€ TTC ?et/ou 100 € avec 0% de TVA ?

Merci d'avance pour vos réponses.

Vincent



Message écrit le: 11/02/2016 19:47
Thierrymolle

Expert-comptable mémorialiste 


Messages: 1060
Inscrit le: 26/03/2012
Région: 69 - rhône


Monsieur,

Nous limitons notre réponse aux transactions à destination d'un autre pays européen.

Si vous êtes assujetti à la TVA, les biens et prestations à destination d'autres entreprises, elles aussi soumises à la TVA supportent une taxe à taux 0.

Par contre si vos ventes sont à destination de particuliers qui eux ne sont pas assujettis à la taxe dans leur pays, vous avez l'obligation de leur facturer une TVA française (5,5%,10%, 20%).

En espérant avoir répondu à vos attentes.



--------------------
T.MOLLEAncien premier correcteur de France des examens de l'expertise comptable




Message écrit le: 11/02/2016 20:12
Coeos70160

Service informatique en cabinet
Messages: 3
Inscrit le: 11/02/2016
Région: 70 - haute-saône


Merci pour votre réponse, donc si j'ai compris, on peut stocker dans une base de données, dans un champ "total_TTC", aussi bien un prix TTC pour un particulier Français, qu'un prix HT pour un client professionnel étranger (mais Européen) avec un numéro de TVA intracommunautaire.


En cas de contrôle, on ne risque rien, pas de réflexion du type : vous ne pouvez pas stocker des prix HT et TTC dans une colonne "TTC", même si certains clients sont à 0% de TVA.



Message écrit le: 11/02/2016 23:35
Thierrymolle

Expert-comptable mémorialiste 


Messages: 1060
Inscrit le: 26/03/2012
Région: 69 - rhône


Monsieur,

Vous ne pouvez pas.

Il y identité de facturation si vous vendez vos produits à un particulier français  ou à destination d'un ressortissant de l'UE  non assujetti à la TVA. Vous allez vendre votre bien  100 +20 TVA =120

Par contre si vous effectuez une transaction avec une entreprise de l'Union assujettie à la TVA, vous transmettrez à votre client une facture de 100 € (TVA à 0).

Toutes les opérations indiquées sont assujetties à la TVA mais à des taux différents (0 et 20%)

Il serait utile que vous puissiez trouver un collaborateur disponible dans votre cabinet capable de vous expliquer de vive voix les mécanismes de la TVA.

En espérant avoir un tant soit peu répondu à votre demande.



--------------------
T.MOLLEAncien premier correcteur de France des examens de l'expertise comptable




Message écrit le: 12/02/2016 07:47
Coeos70160

Service informatique en cabinet
Messages: 3
Inscrit le: 11/02/2016
Région: 70 - haute-saône


Merci d'avoir pris le temps de me répondre.



Sujet à lire sur Compta Online : https://www.compta-online.com/prix-ht-prix-ttc-si-pas-de-taxe-t55856
Liste des forums sur Compta Online : https://www.compta-online.com/listeForums
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2019 Compta Online
S'informer, partager, évoluer