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Conseils :

Comptabiliser Appel de Fonds dans SCI ppour paiement Taxe



6 réponses
4343 lectures
Posté dans le forum Forum Comptabilité générale
Message écrit le: 29/02/2016 13:07
Jmlb

Responsable comptabilité générale en entreprise
Messages: 4
Inscrit le: 29/02/2016
Région: 85 - vendée


Bonjour,

J'ai fait un appel de fonds aux associés pour payer une facture de taxe.

Pouvez vous me donner le schéma des écritures : comptabilisation appel de fonds, comptabilisation de la facture et son paiement. J'avais dans l'idée de passer par le 455, le 467, 635 et 791 !!!!!

Merci pour votre aide



Message écrit le: 02/03/2016 12:38
Liliane25

Chef de mission en cabinet
Messages: 74
Inscrit le: 12/11/2015
Région: 973 - guyane


Bonjour

Si les associés sont tous des personnes physiques la compta de la SCI se tient en compta de tréso.

Quand les fonds sont versés sur le compte de la SCI, ce sera D512 C455X C455Y.... et au moment du paiement de la taxe D635 C512.

Cordialement,



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Message écrit le: 02/03/2016 14:21
Jmlb

Responsable comptabilité générale en entreprise
Messages: 4
Inscrit le: 29/02/2016
Région: 85 - vendée


Bonjour,

C'est comme cela que je le vois aussi.

Il s'agit de personnes morales (4 associations), cela fait une différence ?

Cordialement



Message écrit le: 02/03/2016 14:46
Mozo

Comptable en entreprise
Messages: 3506
Inscrit le: 06/06/2012
Région: 34 - hérault


Bonjour,

Qui occupe les locaux qui appartiennent à la SCI ?

Il y a un bail entre les occupants et la SCI,  il est d'usage que la SCI refacture la taxe foncière au locataire vérifiez si sur le bail ce n'est pas prévu

Cordialement

Christian



Message écrit le: 02/03/2016 19:45
Thierrymolle

Expert-comptable mémorialiste 


Messages: 1067
Inscrit le: 26/03/2012
Région: 69 - rhône


Monsieur,

Vous vous demandez  quel schéma d'écritures adopté dès lors que vous effectuez un appel de fonds à destination des associés d'une SCI dans l'optique de pouvoir procéder au règlement d'impôts et taxes à la charge de la société.

A notre avis il faut tout d'abord enregistrer l'appel de fonds pour en suite constater la comptabilisation et  le règlement du rôle qui vous a été adressé par l'administration fiscale.

Nous vous proposons d'utiliser le schéma d'écritures suivantes :

  • Appel de fonds.
  • N° 

    libellé 

    Débit 

    Crédit

    512

    Banque

    X

    455

    Comptes courant d'associés

    X

    Réception de l'appel de fonds

  • Comptabilisation  de la facture
  • N° 

    libellé 

    Débit 

    Crédit

    635

    Autres impôts taxes et versements assimilée

    X

    447

    Etat, autres impôts et taxes et versements assimilés

    X

    Enregistrement de la facture d'impôt

  • Règlement de la facture.
  • N° 

    libellé 

    Débit 

    Crédit

    447

    Etat, autres impôts et taxes et versements assimilés

    X

    512

    Banque

    X

    Paiement

    En espérant avoir répondu à vos attentes.



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    Message écrit le: 03/03/2016 11:52
    Liliane25

    Chef de mission en cabinet
    Messages: 74
    Inscrit le: 12/11/2015
    Région: 973 - guyane


    Bonjour Jmlb

    Oui ça fait une différence que les associés soient des personnes morales et non physiques, puisque dès lors c'est la méthode de comptabilisation des sociétés en question qui s'applique pour la saisie de la SCI =>compta d'engagement.

    Les écritures à passer sont donc celles de T MOLLE.

    Cdt



    --------------------


    Message écrit le: 03/03/2016 12:51
    Jmlb

    Responsable comptabilité générale en entreprise
    Messages: 4
    Inscrit le: 29/02/2016
    Région: 85 - vendée


    Bonjour et merci à tous pour vos réponses, c'est bien de ne pas être seul quand il y a des interrogations.

    Cela conforte ce que j'ai fait (sauf que j'avais utilisé le 467 au lieu du 447). La SCI a refacturée chaque associé.

    Par contre, on ne peut pas laisser le 455 comme cela ? Il faut bien le débiter pour affecter le règlement de cette taxe ?

    Cordialement

    jmlb



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