Logo Compta Online
Avant d'imprimer ce document, pensez à l'environnement.
Conseils :

Cession de bail et plus values cf 2033 c



3 réponses
1046 lectures
Posté dans le forum Forum Technique de la comptabilité
Message écrit le: 08/03/2016 18:01

Gerante d'un commerce
Messages: 6
Inscrit le: 04/03/2016
Région: 95 - val-d\'oise


Bonjour à tous , et merci par avance de me lire , je vais commencer par me présenter en détail car mon cas est un peu complexe :

Je m'appelle Sylvie , j'ai 25 ans et j'avais (je suis entrain de la fermer) une société dans le domaine Pub/Brasserie .

Statut : SASU (seule associée avec 100% des parts) Cap. 1000€

Mise en activité : 03/2013

Mise en redressement judiciaire : 23/07/2014  Sortie le : 06/01/2016  (oui j'ai réussi à me sortir de cette procédure lourde ; suite à repreneur cession de bail commercial (80000 euros de cession)

Création complète / Aménagement effectué par moi et ma famille / Dossier ERP (urbanisme) réalisé par moi et plan d'architecte également .

Premier expert comptable : Problème d'argent rencontrer avec lui / blocage des pièces pendant 6 mois /  retard pris sur toutes mes déclarations comptables.

Deuxième "aide" comptable : arnaque financière

Troisième solution : Le faire moi même car je n'ai plus les moyens financiers et plus le temps , négociation entreprisent avec le SIE pour ne pas avoir d'amende pour le retard .

Voilà j'ai plusieurs soucis , je vais commencer par un premier post car sinon ce sera trop long  :

* Lors du bilan de clôture , je dois donc faire apparaitre la cession de bail commercial avec le montant du droit au bail de 80 000 euros dans le cerfa 2033 c classe III PLUS VALUES enfin j'espère que c'est bien là ....

Immobilisations :

(Il y a eut pas mal de mise a disposition de matériel d'où le peu d'immo pour une création et aménagement complet, mon père étant du métier il m'a beaucoup aider pour les travaux)

Immo corpo déclarées 2013/2014 :  29019 Brut                3241 amortiss.              25778 Net

Immo corpo déclarées 2014/2015 :    2464 Brut                   492 amortiss.              1972  Net

Pouvez-vous m'aider à remplir ce tableau de plus values s'il vous plaît ?

nb : je suis en création - 3 ans , mon CA est à - de 100 000 euros

1. Comment savoir si la plus-value et court terme ou long terme ( via CERFA 2033 C) ?

2. Quelle données reprendre ?

3. Dois-je prendre la valeur des immos brut ou net ? faut-il déduire les amortiss ?

4. Puis-je déduire les frais liés à cette cession ( frais de greffe, frais diverses )

5. Pareil j'ai acheté un camion 1000euros (inclus dans immo 2013/2014) , je l'ai revendue 2500 € (2015/2016) pour payer les frais de mandataire , dois-je le mettre dans le même tableau , quel taux prendre pour cette plus values ?

Voilà mon problème de plus-value , ont m'a dit que j'allais être exonérées mais je n'y crois pas trop , j'ai tout de même tout créer , cela serait vraiment , excusez-moi du terme, abuser, si je devais payer une plus-value alors que j'ai vraiment tout fait de A à Z .

Je vous remercie par avance de votre retour , mesdames , messieurs , et j'espèe ne pas être trop longue dans mes explications mais j'aime bien expliquer les choses au cas où un détail pourrait servir.

Je vous remercie encore de votre aide dans mes dernières démarches .

Sans ce forum j'aurais vraiment eut des difficultés. (anciens post qui m'ont bien aider)

Merci Sylvie



Sujet à lire sur Compta Online : https://www.compta-online.com/cession-de-bail-et-plus-values-cf-2033-t56156
Liste des forums sur Compta Online : https://www.compta-online.com/listeForums
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2020 Compta Online
S'informer, partager, évoluer