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Conseils :

Rémunération + cotisation EURL (IR) - Ecritures pour clôture



5 réponses
2184 lectures
Posté dans le forum Forum Technique de la comptabilité
Message écrit le: 09/03/2016 15:32
Caroline064

Entrepreneur
Messages: 8
Inscrit le: 22/11/2014
Région: 33 - gironde


Bonjour,

Je suis gérante d'une EURL (associée unique) à l'IR - BIC.

Je rencontre des difficultés quant à la comptabilisation de ma rémunération et mes cotisations.

En effet, sur les conseils d'une amie, je comptabilise les versements effectués sur mon compte perso (ma rémunération) en 455. Mon amie m'a indiqué que le montant de ce compte en fin d exercice correspondrait au montant à déclarer aux impots. 

Cependant, je me pose plusieurs questions:

- Lors de la clôture, dois je transférer le solde de mon 455 en 641 afin de solder mon 455 pour le nouvel exercice et ainsi comptabiliser en charge ma rémunération? Et cela permettrait ainsi de diminuer mon résultat...

- Je le comptabilise pour le RSI la totalité des cotisations sociales personnelles obligatoires au 641150 , la CSG/CRDS déductible au 63781 et la CGS/RDS non déductible au 455. Suis je dans le vrai?  

- Il me semblait que le RSI était imposable. Mais pour le coup, je ne sais pas quelles cotisations doivent être incluses dans le montant à déclarer aux impots... l'intégralité des versements effectués au titre du RSI, ou juste le solde de mon 641150, ou bien encore uniquement la CSG/CRDS non déductible?

J'ai effectué beaucoup de recherches sur le sujet avant de poster ce message mais j'ai vu différentes réponses...

Merci d'avance pour le temps que vous voudrez bien consacrer à ma demande.



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Message écrit le: 09/03/2016 18:08
Maxime souligna..

Expert-Comptable libéral en cabinet
Messages: 1359
Inscrit le: 22/03/2006
Région: 76 - seine-maritime


Bonjour

Votre amie est sûrement de bons conseils dans bien des domaines, mais il vaut mieux, dans votre intérêt, confier votre comptabilité à quelqu'un dont c'est le métier !

Votre rémunération au sens fiscal du terme, est, compte tenu de votre régime (BIC - société à l'IR), non pas constituée des prélèvements constatés en compte courant d'associé, mais bien le résultat dégagé par votre activité (qu'il ait été prélevé ou pas).

Donc soit vous enregistrez vos prélèvements en compte courant d'associé (au débit) et affectez le résultat au crédit (l'assemblée d'approbation des comptes validant cette affectation).

Soit vous comptabilisez votre rémunération prélevée au débit d'un compte 64xxx auquel cas, vous devez "rectifiez" votre résultat comptable pour déterminer votre résultat fiscal (liasse 2033B) en réintégrant les sommes au débit du compte 64xxxx.

Je vous ai peut être perdue en chemin, d'où mon propos initial : confiez, dans votre intérêt, cet exercice à un expert comptable diplômé et inscrit !

Pour ce qui est de la comptabilisation des cotisations sociales, votre démarche est bonne. Surtout concernant la CSG non déductible que vous "réintégrez" fiscalement en la débitant du compte 455 (elle n'affecte donc plus votre résultat).

Les cotisations sociales ne sont pas imposables.

J'espère vous avoir un peu éclairée.

Cordialement.



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Message écrit le: 09/03/2016 21:03
Caroline064

Entrepreneur
Messages: 8
Inscrit le: 22/11/2014
Région: 33 - gironde


Bonsoir,

Un grand merci pour votre réponse très détaillée.

Effectivement, je pense qu'il sera préférable de faire appel à une personne  du métier.

Cependant, je n ai pas su anticiper pour l'année 2015 et courant mars, je doute de pouvoir trouver une personne dans les temps. Je vais donc essayer de me débrouiller pour 2015 et rectifier le tir en 2016.

Suite à votre réponse, je pense avoir compris (du moins, je l'espère...). Cependant, si vous me permettez d'abuser encore un peu de votre temps, j'aurais juste souhaité vérifier avec vous à l aide d'un exemple:

Considérons que la totalité de mes versements (rémunération) ajoutée à la CSG non déductible  représente au cumul un montant de 25.000€. Je dois donc comptabiliser cette somme au débit du 455.

Le résultat de mon exercice est quant à lui équivalent à + 30.000€. Je dois donc comptabiliser donc cette somme au crédit du 455 (en débitant le compte 120, je présume...)

Enfin mes cotisations RSI (CSG non déductible mise à part) s'élevent à 10.000€ et sont quant à elle à enregistrer au débit du 641150 et 63781 comme évoqué dans ma demande initiale.

Mon compte 455 présente ainsi un solde créditeur de 6.000€.  Mais pour le coup, que dois je faire de ce solde car logiquement, ce compte doit etre à 0 lors de la cloture de l exercice, me semble - t il?

Quant aux impots sur le revenu je suis un peu perdue. quelle somme dois je déclarer? 

Un grand merci par avance pour votre réponse.



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Message écrit le: 09/03/2016 21:28
Caroline064

Entrepreneur
Messages: 8
Inscrit le: 22/11/2014
Région: 33 - gironde


Rebonjour,

Je me permets de revenir sur mon exemple: le solde de mon compte présente un solde créditeur de 5.000€ et non 6.000€ comme mentionné ci dessus.

Désolée pour cette erreur de saisie. 

Merci d avance



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Message écrit le: 10/03/2016 09:18
Maxime souligna..

Expert-Comptable libéral en cabinet
Messages: 1359
Inscrit le: 22/03/2006
Région: 76 - seine-maritime


Bonjour

Au débit du 455xxx vont se trouver en effet, vos prélèvements et en fin d'année, l'écriture constatant le montant de CSG non déductible payée.

L'écriture d'affectation de votre résultat ne se fera qu'en 2016 (D120 - C455) et ce, selon les décisions prises en assemblée générale ordinaire.

Votre compte courant est donc débiteur (ce qui en société à l'IR est moins gênant).

Sur la base des chiffres donnés, le revenu fiscal à déclarer sur votre liasse 2031 doit être de 30.000 euros (soit la somme de vos recettes diminuée de vos dépenses professionnelles - incluant les cotisations RSI, la CSG déductible).

Comme évoqué en MP, je réponds sur la base de vos informations, ce qui reste malgré tout assez "précaire" car je n'ai pas le recul sur l'intégralité de vos comptes et la détermination du résultat fiscal est plus complexe qu'il n'y parait.

Cordialement.



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Message écrit le: 13/03/2016 17:46
Caroline064

Entrepreneur
Messages: 8
Inscrit le: 22/11/2014
Région: 33 - gironde


Un grand merci pour cette réponse.

J'y vois désormais nettement plus clair grâce à vous.

Cordialement



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