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Conseils :

Subvention d'investissement



4 réponses
537 lectures
Posté dans le forum Forum Technique de la comptabilité
Message écrit le: 15/03/2016 15:07
Rosafleur

Comptable en entreprise
Messages: 11
Inscrit le: 28/01/2016
Région: 75 - paris


Bonjour,

Je souhaiterais savoir comment peut on étaler le versement d'une subvention d'investissement afin que le résultat de l'exercice n'est pas un énorme bénéfice?

La durée de la subvention étant de 18 mois, j'ai enregistré de cette manière

OD 4411 Subv d'investissement D100000

OD 1380 Subv d'investissement C100000

Bque 512 Accompte Subv d'invest D50000

4411 Accompte subv d'invest C50000

OD 13900   D50000

OD 77700   C50000

Comment pourrais-je étaler les 50000 versé?

Merci d'avance



Message écrit le: 15/03/2016 17:31
Ngadjeupierre

En recherche d'emploi
Messages: 11
Inscrit le: 23/12/2015
Région: 75 - paris


Message édité par Ngadjeupierre le 15/03/2016 17:33

Bonjour

Je me permet d'apporter une réponse à votre questionnement sur l'étalement de la subvention d'investissement.

En effet celle-ci s'étale proportionnellement à l'amortissement comptable du bien ayant donné lieu à cette subvention.

Concrètement, il s'agit d'affecter au résultat de l'exercice le résultat de la formule suivante:

(Total subvention/ valeur de l'immobilisation)* amortissement de l'exercice.

Tout en espérant vous avoir apporté satisfaction, recevez ma profonde considération.



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Message écrit le: 15/03/2016 17:50
Rosafleur

Comptable en entreprise
Messages: 11
Inscrit le: 28/01/2016
Région: 75 - paris


Bonjour,

Merci pour votre réponse mais la subvention obtenue sert à financer notre personnel recruté et les frais de recherche et développement donc ce ne sont pas des immobilisations

Ne peut on pas étaler une subvention autrement quand il n'y a pas d'immobilisation?

Cordialement



Message écrit le: 15/03/2016 18:42
Ngadjeupierre

En recherche d'emploi
Messages: 11
Inscrit le: 23/12/2015
Région: 75 - paris


Bonjour 

Au vue des éclaircissements que vous venez d'apporter quant à l'objet même de cette subvention, et vue que la subvention d'investissement est destinée à permettre le financement des acquisitions d'immobilisations ou d'activité à long terme,

il me semble plus cohérent de la qualifié de subvention d'exploitation car elle à pour principal objet, la couverture des charges de personnels, qui sont des charges d'exploitation et non des immobilisations.

Et si celle-ci serait qualifiée de subvention d'exploitation, vous pourrez comptabiliser la partie correspondante à 12 mois en produit de l'exerce et le reste en produit constaté d'avance pour les 6 mois restantes ( hypothèse retenue : subvention reçue en début d'exercice).

Tout en espérant vous avoir éclairé, recevez une fois de plus mon profond respect.



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Message écrit le: 16/03/2016 15:03
Rosafleur

Comptable en entreprise
Messages: 11
Inscrit le: 28/01/2016
Région: 75 - paris


Bonjour,

Merci pour votre conseil

La subvention est arrivée en novembre donc je ne peux l'étaler sur 12 mois

Cordialement



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