Corrigé Dec session mai 2016

Bonjour,

Vous trouvez en fin de message une proposition de correction de la seconde partie de l'épreuve de déontologie session mai 2016 portant sur l'expertise comptable. (Questions 1 à 10).

Le corrigé fournit des éléments indicatifs de réponse aux questions de l'examen. Ce n'est pas un corrigé type. Nous vous rappelons que les correcteurs apprécient et notent, votre opinion, vos réactions professionnelles même si votre exposé n'est pas exhaustif voire s'écarte de la proposition de correction qu'ils détiennent.

2         L'objectif du corrigé.

Les plus aguerris consultent directement la solution présentée. Les néophytes s'informent du raisonnement pris dans son ensemble tandis que les curieux piochent les informations qu'ils recherchent.

3         Les questionnements.

Bonjour,

Vous trouvez en fin de message une proposition de correction de la seconde partie de l'épreuve de déontologie session mai 2016 portant le commissariat aux comptes. (Questions 11 à 20).

Le corrigé fournit des éléments indicatifs de réponse aux questions de l'examen. Ce n'est pas un corrigé type. Nous vous rappelons que les correcteurs apprécient et notent, votre opinion, vos réactions professionnelles même si votre exposé n'est pas exhaustif voire s'écarte de la proposition de correction qu'ils détiennent.

2         L'objectif du corrigé.

Les plus aguerris consultent directement la solution présentée. Les néophytes s'informent du raisonnement pris dans son ensemble tandis que les curieux piochent les informations qu'ils recherchent.

3         Les questionnements.

Bonjour,

Vous trouvez en fin de message une proposition de correction le  DOSSIER  1  de l'épreuve de révision contractuelle et légale des comptes du DEC concernant la session de mai 2016 (DUCLOS-VOUJAU-Cabinet LEBONVAIN).

Le sujet porte sur  la fiscalité des transmissions d'entreprises

Le corrigé fournit des éléments indicatifs de réponse aux questions de l'examen. Ce n'est pas un corrigé type. Nous vous rappelons que les correcteurs apprécient et notent, votre opinion, vos réactions professionnelles même si votre exposé n'est pas exhaustif voire s'écarte de la proposition de correction qu'ils détiennent.

Ce corrigé s'adresse à tous les candidats et particulièrement aux candidats éloignés du système de formation et présentant les diplômes de l'expertise comptable en  candidat libre (état de santé, raisons financières, causes familiales, domicile).

Outre les raisons  exceptionnelles d'éloignement invoquées, le terme " éloignement " signifie également les candidats spécialisés dans une des activités des métiers du chiffre et qui n'ont pas accès en interne, ni en externe aux connaissances essentielles nécessaires à la résolution des cas pratiques proposés à l'examen.

C'est pourquoi, les documents rappellent les notions fondamentales que vous avez acquises tout au long de votre cursus dont certains candidats du fait de leur affectation n'utilisent peu ou prou dans leur pratique professionnelle et qu'ils ont, par conséquent, oubliées.

La proposition de corrigé revêt une forme particulière sans oublier l'essentiel : la réponse au cas pratique.

Elle est décomposée pour chacune des questions en cinq parties :

• Une reformulation de la question ;

• Un rappel des textes applicables et des éléments théoriques.
• La solution du cas pratique.

2         L'objectif du corrigé.

C'est de vous proposer un pack complet et complémentaire aux actions de préparation que vous avez pu mener à titre individuel. En principe, le corrigé va au-delà de ce qui est attendu. Il profite des thèmes abordés par le sujet pour répondre bien entendu à la question posée mais également de vous proposer une lecture transversale des points qui ne sont pas abordés.

Il faut savoir que  le corrigé a été conçu pour que les plus aguerris consultent directement la solution présentée (réponse courte) pour que les néophytes s'informent du raisonnement pris dans son ensemble (réponse longue) et pour laisser le soin aux curieux de piocher les informations qu'ils recherchent.

La réponse courte constitue la solution du cas pratique.

Bonjour,

Vous trouvez en fin de message une proposition de correction le  DOSSIER  2  de l'épreuve de révision contractuelle et légale des comptes du DEC concernant la session de mai 2016 (CABINET EVRARD).

Le sujet porte sur la création et la cession d'entreprises.

Le corrigé fournit des éléments indicatifs de réponse aux questions de l'examen. Ce n'est pas un corrigé type. Nous vous rappelons que les correcteurs apprécient et notent, votre opinion, vos réactions professionnelles même si votre exposé n'est pas exhaustif voire s'écarte de la proposition de correction qu'ils détiennent.

Ce corrigé s'adresse à tous les candidats et particulièrement aux candidats éloignés du système de formation et présentant les diplômes de l'expertise comptable en  candidat libre (état de santé, raisons financières, causes familiales, domicile).

Outre les raisons  exceptionnelles d'éloignement invoquées, le terme " éloignement " signifie également les candidats spécialisés dans une des activités des métiers du chiffre et qui n'ont pas accès en interne, ni en externe aux connaissances essentielles nécessaires à la résolution des cas pratiques proposés à l'examen.

C'est pourquoi, les documents rappellent les notions fondamentales que vous avez acquises tout au long de votre cursus dont certains candidats du fait de leur affectation n'utilisent peu ou prou dans leur pratique professionnelle et qu'ils ont, par conséquent, oubliées.

Comme à l'accoutumée, s'il s'agit d'un sujet  " expertise comptable le corrigé est prioritairement à destination des auditeurs  et inversement si le sujet donné traite de difficultés ayant trait au commissariat aux comptes, le corrigée concerne plus particulièrement les professionnels de l'expertise comptable.

Ce corrigé a été spécialement conçu pour les professionnels de l'audit, étant donné  qu'au détour de leurs interventions, il est peu probable qu'ils aient eu  l'opportunité de rencontrer  des auto-entrepreneurs.

La proposition de corrigé revêt donc une forme particulière sans oublier l'essentiel : la réponse au cas pratique.

Elle est décomposée pour chacune des questions en cinq parties :

• Une reformulation de la question ;

• Un rappel des textes applicables et des éléments théoriques.
• La solution du cas pratique.

2         L'objectif du corrigé.

C'est de vous proposer un pack complet et complémentaire aux actions de préparation que vous avez pu mener à titre individuel. En principe, le corrigé va au-delà de ce qui est attendu. Il profite des thèmes abordés par le sujet pour répondre bien entendu à la question posée mais également de vous proposer une lecture transversale des points qui ne sont pas abordés.

Il faut savoir que  le corrigé a été conçu pour que les plus aguerris consultent directement la solution présentée (réponse courte) pour que les néophytes s'informent du raisonnement pris dans son ensemble (réponse longue) et pour laisser le soin aux curieux de piocher les informations qu'ils recherchent.

La réponse courte constitue la solution du cas pratique.

Bonjour à tous,

Voici le corrigé de l'épreuve 1 du DEC de mai 2016 proposé par la RFC (publié dans la RFC de juin 2016). Nous les remercions vivement pour ce partage !

• Corrige-dec-mai-2016-epreuve1-rfc.pdf

A retrouver sur notre page dédiée aux annales du DEC :

• Les sujets et corrigés du DEC

Bien cordialement,

Frédéric

Bonjour,

Vous trouvez en fin de message une proposition de correction du DOSSIER  3  de l'épreuve de révision contractuelle et légale des comptes du DEC concernant la session de mai 2016 (SOCIETE S.B.N).

Le sujet porte sur  les demandes de confirmation faites aux tiers, le contrôle du poste travaux en-cours, la perte de la moitié du capital social et la formation d'un groupe fiscalement intégré.

Le corrigé fournit des éléments indicatifs de réponse aux questions de l'examen. Ce n'est pas un corrigé type. Nous vous rappelons que les correcteurs apprécient et notent, votre opinion, vos réactions professionnelles même si votre exposé n'est pas exhaustif voire s'écarte de la proposition de correction qu'ils détiennent.

Ce corrigé s'adresse à tous les candidats et particulièrement aux candidats éloignés du système de formation et présentant les diplômes de l'expertise comptable en  candidat libre (état de santé, raisons financières, causes familiales, domicile).

Outre les raisons  exceptionnelles d'éloignement invoquées, le terme " éloignement " signifie également les candidats spécialisés dans une des activités des métiers du chiffre et qui n'ont pas accès en interne, ni en externe aux connaissances essentielles nécessaires à la résolution des cas pratiques proposés à l'examen.

C'est pourquoi, les documents rappellent les notions fondamentales que vous avez acquises tout au long de votre cursus dont certains candidats du fait de leur affectation n'utilisent peu ou prou dans leur pratique professionnelle et qu'ils ont, par conséquent, oubliées.

Comme à l'accoutumée, s'il s'agit d'un sujet  " expertise comptable le corrigé est prioritairement à destination des auditeurs  et inversement si le sujet donné traite de difficultés ayant trait au commissariat aux comptes, le corrigée concerne plus particulièrement les professionnels de l'expertise comptable

La proposition de corrigé revêt une forme particulière sans oublier l'essentiel : la réponse au cas pratique.

Elle est décomposée pour chacune des questions en cinq parties :

• Une reformulation de la question ;

• Un rappel des textes applicables et des éléments théoriques.
• La solution du cas pratique.

2         L'objectif du corrigé.

C'est de vous proposer un pack complet et complémentaire aux actions de préparation que vous avez pu mener à titre individuel. En principe, le corrigé va au-delà de ce qui est attendu. Il profite des thèmes abordés par le sujet pour répondre bien entendu à la question posée mais également de vous proposer une lecture transversale des points qui ne sont pas abordés.

Il faut savoir que  le corrigé a été conçu pour que les plus aguerris consultent directement la solution présentée (réponse courte) pour que les néophytes s'informent du raisonnement pris dans son ensemble (réponse longue) et pour laisser le soin aux curieux de piocher les informations qu'ils recherchent.

La réponse courte constitue la solution du cas pratique.

Un grand merci pour votre travail M. Molle. Vous fournissez une aide précieuse à ceux qui, comme moi, se préparent à cette épreuve. J'ai moi-même passé l'épreuve en mai 2016 et je ne l'ai pas eu. Il me tarde donc de voir le corrigé car j'ai trouvé le sujet de cette session par trop exotique. A voir la tête de mes voisins après l'épreuve, je sais que je ne suis pas le seul dans ce cas.

Bonjour,

Un grand merci pour les corrigés.

Cordialement

D.

Bonsoir M Molle, allez-vous bientôt mettre en ligne de corrigé du dossier 4 de l'épreuve de révision de mai 2016 ?

Un grand merci pour votre travail; il nous permet de progresser.

Bonjour,

Merci.

Cordialement

Bonjour/Bonsoir M. Molle,

N'ayant pas trouver de corrigé valable pour le dossier 4 de l'épreuve de révision de mai 2016, je soumets à votre approbation (ou réprobation d'ailleurs) la réponse que j'aurais fourni à la question 4.2 de ce dossier. Ce serait très utile pour nous tous que vous y mettiez un oeuil car le seul corrigé que j'ai trouvé est plus que sommaire. 

Merci d'avance

Rappel de la question:

A l'issue de la prise de connaissance de l'association (annexe 5 et 6), quelles remarques relatives aux statuts pouvez-vous formuler ?

Elements de réponse (à mon très humble avis). NB: les informations sont tirées du Mémento EFL association 2014/2015

Remarques concernant les articles des statuts:

Article 1

D'autres adhérents que ceux existants lors de la rédaction des statuts peuvent se joindre à l'association. L'article 1 doit être modifier pour y ajouter la mention suivante: "et ceux qui y adhéreront ultérieurement".

Article 3

Il ne figure pas dans ces statuts les conditions de quorum et de majorité nécessaires pour une ratification par l'assemblée générale de la décision du conseil de changer le siège social de lieu.

Article 5

En ce qui concerne les membres: il ne suffit pas de payer sa cotisation pour être considéré comme membre. Est membre celui qui paye sa cotisation et qui apporte son concours à l'activité associative. A défaut d'apporter son concours, le membre doit être considéré comme un simple client avec toutes les conséquences juridiques et fiscales qui en découlent.

En ce qui concerne le membre bienfaiteur: la définition que les statuts donnent du membre bienfaiteur n'est pas la bonne. Un membre bienfaiteur est celui qui verse une somme supérieure à la cotisation annuelle de base. La définition que les statuts donnent du membre bienfaiteur correspond plus à celle de membre adhérent.

Article 9

Une association n'est pas tenue de se doter d'un conseil d'administration sauf si elle est soumise à des statuts types qui le lui imposent, ce qui n'est pas le cas ici. Mais si l'associations'n ait dotée, il est indispensable de préciser dans les statuts les pouvoirs reconnus à ce conseil et qui en justifie l'existence. En l'absence d'indications dans les statuts, les tribunaux considèrent que:

-les pouvoirs du conseil d'administration se limitent à la gestion courante de l'association,

-le conseil ne peut, en confiant à son président un mandat illimité, se dépouiller virtuellement de l'intégralité de ses pouvoirs.

Il manque donc, dans cet article, les précisions concernant les pouvoirs reconnus au conseil d'administration.

Bonjour à tous,

Vous trouvez en fin de message une proposition de correction à télécharger de la question 1 du dossier 4  de l'épreuve de révision contractuelle et légale des comptes du DEC concernant la session de mai 2016 (L'association des Roses Tremières).

La question porte sur la nomination d'un commissaire aux comptes au sein d'une association.

Bonjour M.Molle et bonjour à tous

Je tiens à remercier M.Molle pour son travail de correction qui permet de ne pas s'entrainer à "l'aveugle".

Je viens de m'entrainer sur la session de mai 2016 et je suis passée complétement à côté du dossier 2 et je ne pense pas avoir brillé sur le dossier 4. Toutefois j'aimerais pouvoir confronter mes écrits au corrigé. Serait-il possible que vous mettiez en ligne le corrigé des questions 2,3 et 4?

Vous remerciant par avance pour votre aide

Bien cordialement STD

Bonjour à tous,

Vous trouvez en fin de message une proposition de correction à télécharger de la question 3 du dossier 4  de l'épreuve de révision contractuelle et légale des comptes du DEC concernant la session de mai 2016 (LES ROSES TREMIERES).

Le sujet porte sur la fiscalité des associations : l'assujettissement du groupement aux impôts commerciaux.

Le corrigé fournit des éléments indicatifs de réponse aux questions de l'examen. Ce n'est pas un corrigé type. Nous vous rappelons que les correcteurs apprécient et notent, votre opinion, vos réactions professionnelles même si votre exposé n'est pas exhaustif voire s'écarte de la proposition de correction qu'ils détiennent.

Ce corrigé s'adresse à tous les candidats et particulièrement aux candidats éloignés du système de formation et présentant les diplômes de l'expertise comptable en  candidat libre (état de santé, raisons financières, causes familiales, domicile).

Outre les raisons  exceptionnelles d'éloignement invoquées, le terme " éloignement " signifie également les candidats spécialisés dans une des activités des métiers du chiffre et qui n'ont pas accès en interne, ni en externe aux connaissances essentielles nécessaires à la résolution des cas pratiques proposés à l'examen.

C'est pourquoi, les documents rappellent les notions fondamentales que vous avez acquises tout au long de votre cursus dont certains candidats du fait de leur affectation n'utilisent peu ou prou dans leur pratique professionnelle et qu'ils ont, par conséquent, oubliées.

Comme à l'accoutumée, s'il s'agit d'un sujet  " expertise comptable le corrigé est prioritairement à destination des auditeurs  et inversement si le sujet donné traite de difficultés ayant trait au commissariat aux comptes, le corrigé concerne plus particulièrement les professionnels de l'expertise comptable

La proposition de corrigé revêt une forme particulière sans oublier l'essentiel : la réponse au cas pratique.

2         L'objectif du corrigé.

C'est de vous proposer un pack complet et complémentaire aux actions de préparation que vous avez pu mener à titre individuel. En principe, le corrigé va au-delà de ce qui est attendu. Il profite des thèmes abordés par le sujet pour répondre bien entendu à la question posée mais également de vous proposer une lecture transversale des points qui ne sont pas abordés.

Il faut savoir que  le corrigé a été conçu pour que les plus aguerris consultent directement la solution présentée (réponse courte) pour que les néophytes s'informent du raisonnement pris dans son ensemble (réponse longue) et pour laisser le soin aux curieux de piocher les informations qu'ils recherchent.

La réponse courte constitue la solution du cas pratique.

Bonjour M.MOLLE et merci pour le corrigé de la question 3.

Je n'avais mentionné que l'interdiction d'attribuer les actifs de l'association en omettant de parler du dirigeant de fait.

Je n'arrive toujours pas, malgré mes multiples entrainements, à prendre du recul sur l'énoncé pour élaborer des réponses construites et complètes. Je connais mon point faible (manque de confiance me poussant à trop consulter et m'appuyer sur la documentation) mais je n'arrive pas à faire autrement.

Bien cordialement

STD

Bonjour à tous,

Vous trouvez en fin de message une proposition de correction à télécharger de la question 4 du dossier 4  de l'épreuve de révision contractuelle et légale des comptes du DEC concernant la session de mai 2016 (LES ROSES TREMIERES).

Le sujet porte sur l'application de la NEP 9510  aux personnes morales de droit privé non commerçantes.

1. La forme du corrigé.

Le corrigé fournit des éléments indicatifs de réponse aux questions de l'examen. Ce n'est pas un corrigé type. Nous vous rappelons que les correcteurs apprécient et notent, votre opinion, vos réactions professionnelles même si votre exposé n'est pas exhaustif voire s'écarte de la proposition de correction qu'ils détiennent.

Ce corrigé s'adresse à tous les candidats et particulièrement aux candidats éloignés du système de formation et présentant les diplômes de l'expertise comptable en  candidat libre (état de santé, raisons financières, causes familiales, domicile).

Outre les raisons  exceptionnelles d'éloignement invoquées, le terme " éloignement " signifie également les candidats spécialisés dans une des activités des métiers du chiffre et qui n'ont pas accès en interne, ni en externe aux connaissances essentielles nécessaires à la résolution des cas pratiques proposés à l'examen.

C'est pourquoi, les documents rappellent les notions fondamentales que vous avez acquises tout au long de votre cursus dont certains candidats du fait de leur affectation n'utilisent peu ou prou dans leur pratique professionnelle et qu'ils ont, par conséquent, oubliées.

Comme à l'accoutumée, s'il s'agit d'un sujet  " expertise comptable le corrigé est prioritairement à destination des auditeurs  et inversement si le sujet donné traite de difficultés ayant trait au commissariat aux comptes, le corrigé concerne plus particulièrement les professionnels de l'expertise comptable

La proposition de corrigé revêt une forme particulière sans oublier l'essentiel : la réponse au cas pratique.

2         L'objectif du corrigé.

C'est de vous proposer un pack complet et complémentaire aux actions de préparation que vous avez pu mener à titre individuel. En principe, le corrigé va au-delà de ce qui est attendu. Il profite des thèmes abordés par le sujet pour répondre bien entendu à la question posée mais également de vous proposer une lecture transversale des points qui ne sont pas abordés.

Il faut savoir que  le corrigé a été conçu pour que les plus aguerris consultent directement la solution présentée (réponse courte) pour que les néophytes s'informent du raisonnement pris dans son ensemble (réponse longue) et pour laisser le soin aux curieux de piocher les informations qu'ils recherchent.

La réponse courte constitue la solution du cas pratique.

Bonjour à tous,

Vous trouvez en fin de message une proposition de correction à télécharger de la question 4 du dossier 4  de l'épreuve de révision contractuelle et légale des comptes du DEC concernant la session de mai 2016 (LES ROSES TREMIERES).

Cette proposition de correction remplace la version  précédente.

Le sujet porte sur les diligences à mettre en œuvre par un commissaire aux comptes d'une association du secteur médico-social  pour  la vérification des informations contenues dans les documents adressés  aux membres  du groupement  convoqués à l' assemblée appelée à t statuer  sur les comptes.

Il aborde également les travaux à accomplir par un commissaire aux comptes dès lors que la gouvernance ne lui remet pas spontanément le rapport de gestion qu'elle a l'obligation d'établir.

Avec toutes mes excuses.

Bonjour à tous,

Vous trouvez en fin de message une proposition de correction à télécharger concernant la question 2 du dossier 4  de l'épreuve de révision contractuelle et légale des comptes du DEC concernant la session de mai 2016 (LES ROSES TREMIERES).

Le sujet porte sur l'audit  des statuts d'une association gérant des établissements médico-sociaux.

Le corrigé fournit des éléments indicatifs de réponse aux questions de l'examen. Ce n'est pas un corrigé type. Nous vous rappelons que les correcteurs apprécient et notent, votre opinion, vos réactions professionnelles même si votre exposé n'est pas exhaustif voire s'écarte de la proposition de correction qu'ils détiennent.

Ce corrigé s'adresse à tous les candidats et particulièrement aux candidats éloignés du système de formation et présentant les diplômes de l'expertise comptable en  candidat libre (état de santé, raisons financières, causes familiales, domicile).

Outre les raisons  exceptionnelles d'éloignement invoquées, le terme " éloignement " signifie également les candidats spécialisés dans une des activités des métiers du chiffre et qui n'ont pas accès en interne, ni en externe aux connaissances essentielles nécessaires à la résolution des cas pratiques proposés à l'examen.

C'est pourquoi, les documents rappellent les notions fondamentales que vous avez acquises tout au long de votre cursus dont certains candidats du fait de leur affectation n'utilisent peu ou prou dans leur pratique professionnelle et qu'ils ont, par conséquent, oubliées.

Comme à l'accoutumée, s'il s'agit d'un sujet  " expertise comptable le corrigé est prioritairement à destination des auditeurs  et inversement si le sujet donné traite de difficultés ayant trait au commissariat aux comptes, le corrigé concerne plus particulièrement les professionnels de l'expertise comptable

La proposition de corrigé revêt une forme particulière sans oublier l'essentiel : la réponse au cas pratique.

2         L'objectif du corrigé.

C'est de vous proposer un pack complet et complémentaire aux actions de préparation que vous avez pu mener à titre individuel. En principe, le corrigé va au-delà de ce qui est attendu. Il profite des thèmes abordés par le sujet pour répondre bien entendu à la question posée mais également de vous proposer une lecture transversale des points qui ne sont pas abordés.

Il faut savoir que  le corrigé a été conçu pour que les plus aguerris consultent directement la solution présentée (réponse courte) pour que les néophytes s'informent du raisonnement pris dans son ensemble (réponse longue) et pour laisser le soin aux curieux de piocher les informations qu'ils recherchent.

Les statuts de l'association constituent la loi du groupement.

La formulation de remarques ne se conçoit  que si   les éléments contenus dans les  statuts:

• ne correspondent pas aux dispositions de la loi de 1901 et à son décret d'application ;
• contiennent des  paragraphes contraires aux autres dispositions législatives et réglementaires ;
• ne coïncident pas avec les faits recueillis lors de la phase de prise de connaissance de l'association par le commissaire aux comptes

Il suffit de comparer les statuts avec les dispositions législatives et réglementaires  et avec les éléments recueillis au moment de la prise de connaissance de l'entité et de tirer les conséquences de ce rapprochement.

Un tableau de synthèse rassemble les remarques attendues par les correcteurs.

Le corrigé procède à des ajustements en vue de rendre conforme les statuts avec les dispositions législatives et réglementaires  et avec les faits recueillis par le commissaire aux comptes.

Il précise pour chaque paragraphe des statuts s'il faut les rejeter ou les maintenir. Il assortit cette décision d'une argumentation.

Il  essaie de combler les vides statutaires évitant ainsi toutes les sources de conflits.