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Corrigé Dec session mai 2016



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Posté dans le forum Forum DEC
Message écrit le: 09/06/2016 23:54

Expert-comptable mémorialiste
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Message édité par Thierrymolle le 10/06/2016 00:04

Bonjour,

Vous trouvez en fin de message une proposition de correction du DOSSIER  3  de l'épreuve de révision contractuelle et légale des comptes du DEC concernant la session de mai 2016 (SOCIETE S.B.N).

Le sujet porte sur  les demandes de confirmation faites aux tiers, le contrôle du poste travaux en-cours, la perte de la moitié du capital social et la formation d'un groupe fiscalement intégré.

  • 1. La forme du corrigé.
  • Le corrigé fournit des éléments indicatifs de réponse aux questions de l'examen. Ce n'est pas un corrigé type. Nous vous rappelons que les correcteurs apprécient et notent, votre opinion, vos réactions professionnelles même si votre exposé n'est pas exhaustif voire s'écarte de la proposition de correction qu'ils détiennent.

    Ce corrigé s'adresse à tous les candidats et particulièrement aux candidats éloignés du système de formation et présentant les diplômes de l'expertise comptable en  candidat libre (état de santé, raisons financières, causes familiales, domicile).

    Outre les raisons  exceptionnelles d'éloignement invoquées, le terme " éloignement " signifie également les candidats spécialisés dans une des activités des métiers du chiffre et qui n'ont pas accès en interne, ni en externe aux connaissances essentielles nécessaires à la résolution des cas pratiques proposés à l'examen.

    C'est pourquoi, les documents rappellent les notions fondamentales que vous avez acquises tout au long de votre cursus dont certains candidats du fait de leur affectation n'utilisent peu ou prou dans leur pratique professionnelle et qu'ils ont, par conséquent, oubliées.

    Comme à l'accoutumée, s'il s'agit d'un sujet  " expertise comptable le corrigé est prioritairement à destination des auditeurs  et inversement si le sujet donné traite de difficultés ayant trait au commissariat aux comptes, le corrigée concerne plus particulièrement les professionnels de l'expertise comptable

    La proposition de corrigé revêt une forme particulière sans oublier l'essentiel : la réponse au cas pratique.

    Elle est décomposée pour chacune des questions en cinq parties :

    • Une reformulation de la question ;
    • Un rappel des textes applicables et des éléments théoriques.
    • La solution du cas pratique.

    2         L'objectif du corrigé.

    C'est de vous proposer un pack complet et complémentaire aux actions de préparation que vous avez pu mener à titre individuel. En principe, le corrigé va au-delà de ce qui est attendu. Il profite des thèmes abordés par le sujet pour répondre bien entendu à la question posée mais également de vous proposer une lecture transversale des points qui ne sont pas abordés.

    Il faut savoir que  le corrigé a été conçu pour que les plus aguerris consultent directement la solution présentée (réponse courte) pour que les néophytes s'informent du raisonnement pris dans son ensemble (réponse longue) et pour laisser le soin aux curieux de piocher les informations qu'ils recherchent.

    La réponse courte constitue la solution du cas pratique.

  • 3. Les questionnements.
  • N° question.

    Thème.

    3.1

    Afin de s'assurer de la pertinence des soldes, il vous est demandé de rappeler le principe de confirmation des tiers, le critère de sélection des créances, ses avantages et ses limites

    3.2.

    Quels moyens devez-vous mettre en œuvre pour vous assurer, d'une part, de la véracité  des travaux et, d'autre part, de l'acceptation par le donneur d'ordre ?

    3.3.

    En excluant la procédure d'alerte, quelles sont les obligations juridiques découlant de la situation financière de la société ? En cas de non respect, quelle doit être l'attitude du commissaire aux comptes ?

    3.4.

    Compte tenu des informations en votre possession, est-il possible d'envisager un groupe fiscalement intégré englobant la société S.B.N. et instaurant la société METTALLURGIQUE SA, société tête de groupe ? Cette option est-elle de nature à résorber le report déficitaire fiscal de la SBN ? Justifier votre réponse

     

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