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Conseils :

Comptabilisation d'un pret pour sci a l'ir



4 réponses
516 lectures
Posté dans le forum Forum Technique de la comptabilité
Message écrit le: 24/05/2016 18:25
Nad99


Messages: 25
Inscrit le: 06/11/2013
Région: 63 - puy-de-dôme


Bonjour,

Je travaille pour une entreprise dont le gérant a ouvert une SCI soumise à l'IR.

Ce dernier a financé les locaux pour cette SCI pour 120 000€. La SCI lui rembourse sous forme de prêt des mensualité sur 5 ans à hauteur de 2000€ par ans. Il compte aussi mettre en place un taux d'intérêt en passant par une convention, s'ajoutera donc à cette somme le montant des intérêts.

Sachant que la sci va louer ces locaux. Il y aura donc un bénéfice par le biais de ces loyers.

Quelqu'un pourrait-il avoir l'amabilité de m'aider à savoir comment comptabiliser ces remboursements de prêts et d'intérêts?

Quel impact aura cette dépense sur le résultat de la SCI? Cette charge sera-t-elle prise en compte dans le résultat N ou sera-t-elle répartie sur les cinq années d'exercice?

Par avance, je remercie celui ou celle qui voudra bien m'apporter son aide.



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Message écrit le: 24/05/2016 19:34
Mozo

Comptable en entreprise
Messages: 3506
Inscrit le: 06/06/2012
Région: 34 - hérault


Bonjour,

Le principe de la SCI fiscal est que la fiscalité est exactement la même point par point que si le bien était en nom propre.

Vous faites exactement comme si il y avait pas de SCI

Cordialement

Christian



Message écrit le: 25/05/2016 12:58
Nad99


Messages: 25
Inscrit le: 06/11/2013
Région: 63 - puy-de-dôme


Bonjour,

Tout d'abord, merci beaucoup à vous d'avoir bien voulu prendre la peine de me répondre.

Néanmoins je n'ai pas très bien saisi votre conseil.

Le gérant de la sci m'explique qu'il veut se faire rembourser sous forme de prêt par la SCI le bien qu'il a acheté au nom de la sci par ses propres moyens et je ne connais pas le fonctionnement d'une sociéte immobilière...

Si vous dites que le principe est le même que si le bien était en nom propre, cela veut dire que la démarche du gérant n'a pas lieu d'être?

Je ne sais pas du tout comment gérer d'un point de vue comptable cette situation.

En vous priant d'excuser mon insistance et en vous remerciant une fois de plus de votre aimable attention,

Bien cordialement,



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Message écrit le: 25/05/2016 14:06
Mozo

Comptable en entreprise
Messages: 3506
Inscrit le: 06/06/2012
Région: 34 - hérault


Il n'y a pas besoin de tenir une comptabilité pour une SCI à l'IR, néanmoins cela est conseillé.

Si la SCI lui verse des intérêts, 

+ Il va être obligé de les déclarer et payer l'impôt dessus comme revenu sur sa déclaration personnelle

- Les déduire de la SCI donc de soustraire de son impôt reporté sur sa déclaration personnelle

Cette situation revient à dire qu'il se verse des intérêts à lui même.....

Je ne vois pas l'intérêt que la SCI lui verse des intérêts.

Son imposition personnelle et l'imposition de la SCI à l'IR en font qu'un

Cordialement

Christian



Message écrit le: 25/05/2016 14:25
Nad99


Messages: 25
Inscrit le: 06/11/2013
Région: 63 - puy-de-dôme


Merci beaucoup de votre prompte réponse....

Au niveau du résultat de la SCi, les loyer que cette dernière paie au gérant en guise de remboursement de ce prêt vont affecter le résultat annuels puisqu'ils vont être comptabilisés en charges.

Et si j'ai bien compris le fonctionnement, de comptabilité de la SCI est simplement basé sur le principe "recettes"/"dépenses, le résultat ne sera donc affecté qu'à hauteur de ces versements et non pas à hauteur de la dette?

Avec tout ma reconnaissance,

Bien cordialement,



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