Show room cuisiniste

Bonjour à tous,

J'ai une double question à poser concernant la manière de comptabiliser une cuisine qui sera mise en exposition dans un show room de cuisiniste.

1°) Mon comptable me l'a placé en immobilisation et me l'amortit sur plus de 5 ans.

Personnellement je considère que s'agissant d'une cuisine d'expo qui va régulièrement tourner tous les deux ans, qui ne sera pas raccordée ni utilisée, et dont la valeur de revente sera au minimum celle du prix d'achat, elle reste neuve et particulièrement bien entretenue, c'est du stocks et pas de l'immobilisation. Qu'en pensez-vous ?

2°) le fournisseur qui me vend les cuisines, me fait une remise exceptionnelle sur celles que je place en showroom, à conditions que je me déplace sur les salons annuels de présentation des nouveautés, et que je respecte les normes du concept imposé. Cette remise ayant la nature d'une subvention permettant de financer les publicités et communications autour des nouveautés, les frais de déplacement, et les couts de mise en oeuvre et exposition de la dite cuisine en show room.

Sur une cuisine qui vaut à l'achat par exemple 2000 €uros, et à la revente 4000 €, je bénéficie d'une réduction spéciale de 1000 €uros et je ne paye donc la cuisine que 1000 € nets de réduction. Je la garde pendant un ou deux ans, et lorsque je la revends en promotion, c'est 4000 euros - 50 % (ou 30 ou  40 peu importe) de solde d'exposition, soit 2000 € et je fais donc encore 1000 €uros de marge. C'est très classique.

Mon comptable enregistre en immobilisation la cuisine pour le montant net 1000 € et amortit cette cuisine sur x années.

Je ne suis pas d'accord avec lui, d'abord pour la raison expliquée ci-dessus que je considère que c'est du stocks (mais j'ai peut-être tord), mais ensuite parce que je considère que les 1000 € de remises ont une nature de subvention et qu'il convient d'enregistrer cette cuisine en stocks pour 2000 €, avec une constatation d'un produit (remise, rabais, ou subvention) pour 1000 €. De telle manière que ces 1000 €soient bien en phase avec mes charges de publicité, mes frais de personnel de montage, et mes charges courantes d'exploitation censés être contrebalancées par cette remise. Et le jour où je revends cette cuisine en soldes, je la revends à son prix coutant dans faire de marge.

Qu'en pensez-vous au regard des règles comptables ? économiques ? fiscales ?

Merci pour vos avis et bon week end

Bonjour,

1°) Mon comptable me l'a placé en immobilisation et me l'amortit sur plus de 5 ans.

Personnellement je considère que s'agissant d'une cuisine d'expo qui va régulièrement tourner tous les deux ans, qui ne sera pas raccordée ni utilisée, et dont la valeur de revente sera au minimum celle du prix d'achat, elle reste neuve et particulièrement bien entretenue, c'est du stocks et pas de l'immobilisation. Qu'en pensez-vous ?

Non, c'est bien une immobilisation, cf. PCG-211-1 - Définition d'un actif

La durée de l'amortissement comptable, pourra être plus courte si la durée effective d'utilisation n'est que de 2 ans, mais attention si la durée fiscale d'usage diffère cela engendrera d'autres problématiques aussi c'est peut être pour cela que le comptable a appliqué une durée de 5 ans.

2°) le fournisseur qui me vend les cuisines, me fait une remise exceptionnelle sur celles que je place en showroom, à conditions que je me déplace sur les salons annuels de présentation des nouveautés, et que je respecte les normes du concept imposé. Cette remise ayant la nature d'une subvention permettant de financer les publicités et communications autour des nouveautés, les frais de déplacement, et les couts de mise en oeuvre et exposition de la dite cuisine en show room.

Sur une cuisine qui vaut à l'achat par exemple 2000 €uros, et à la revente 4000 €, je bénéficie d'une réduction spéciale de 1000 €uros et je ne paye donc la cuisine que 1000 € nets de réduction. Je la garde pendant un ou deux ans, et lorsque je la revends en promotion, c'est 4000 euros - 50 % (ou 30 ou 40 peu importe) de solde d'exposition, soit 2000 € et je fais donc encore 1000 €uros de marge. C'est très classique.

Mon comptable enregistre en immobilisation la cuisine pour le montant net 1000 € et amortit cette cuisine sur x années.

Je ne suis pas d'accord avec lui, d'abord pour la raison expliquée ci-dessus que je considère que c'est du stocks (mais j'ai peut-être tord), mais ensuite parce que je considère que les 1000 € de remises ont une nature de subvention et qu'il convient d'enregistrer cette cuisine en stocks pour 2000 €, avec une constatation d'un produit (remise, rabais, ou subvention) pour 1000 €. De telle manière que ces 1000 €soient bien en phase avec mes charges de publicité, mes frais de personnel de montage, et mes charges courantes d'exploitation censés être contrebalancées par cette remise. Et le jour où je revends cette cuisine en soldes, je la revends à son prix coutant dans faire de marge.

S'agissant d'une remise sur une immobilisation, qui semble être acquise au moment de son achat, je suis d'accord avec le traitement opéré par votre comptable, à savoir l'imputation sur le prix d'achats, pour être inscrit en immobilisation et être amortis par la suite.

S'il s'agit, d'une subvention, effectivement un traitement différant pourrît être opéré, à savoir la constatation en produit de cette subvention, puis la possibilité ou non de l'étaler sur la durée de l'immobilisation au rythme des amortissements.

Eu égard à vos dires, je pense que je ferai comme votre comptable.

Cordialement,

Monsieur,

Vous êtes en désaccord avec votre commissaire aux comptes à propos de la comptabilisation des matériels de démonstration et de leur amortissement.

A. La nature du bien acheté.

Les matériels dont la durée d'utilisation  est supérieure à la durée de l'exercice, entrant dans  la catégorie des biens destinés à être utilisés d'une manière durable  comme instruments de travail constituent des immobilisations (Lefebvre comptable 1136-1).

En conséquence, au vu de la doctrine de la Compagnie Nationale des Commissaires aux Comptes et de la Jurisprudence, c'est à bon droit que votre commissaire aux comptes immobilise les cuisines destinées à être montrées à vos futurs clients les qualifiant ainsi d'actifs à inscrire à votre bilan.

B. Le coût d'entrée des immobilisations.

1. Les définitions.

Un rabais est la contrepartie accordée par le vendeur à l'acheteur d'un produit présentant un défaut de qualité ou de conformité.

Les remises constituent des réductions pratiquées sur le prix courant d'achat  prenant en considération l'importance de l'achat ou la profession de l'acheteur.

Les subventions d'exploitation représentent les aides versées par le fournisseur pour que l'acheteur puisse faire face aux obligations qui lui ont été définies par son distributeur.

2. Le cas d'espèce.

Au cas d'espèce, vous recevez une aide exceptionnelle à condition que

• vous placiez le produit de votre fournisseur dans votre hall d'exposition 
• vous montriez le produit dans les différents salons professionnels ;
• vous engagiez des dépenses de promotion et de publicité pour favoriser son développement commercial.

En résumé, au vu de la situation décrite, il s'agit de subventions accordées par votre grossiste pour face  à l'absence de recettes due à l impossibilité de vendre le produit exposé et à l'engagement de dépenses csupplémentaires  ayant pour objectif de promouvoir l'article distribué par votre fournisseur 

3. Conclusion.

Notre analyse nous conduit à conclure que cette aide ne doit pas venir en déduction du prix d'achat des matériels d'exposition et doit faire face   aux dépenses que vous exposez afin de ne pas dégrader vos agrégats de gestion. En conséquence, nous rejoignons votre position et nous vous proposons d'enregistrer les factures d'acquisition des matériels de démonstration de la manière suivante

C. La base amortissable.

1. Le rappel des règles.

La valeur résiduelle du bien (son prix de cession) vient en diminution de l'assiette sur laquelle les amortissements sont pratiqués.

Cette valeur résiduelle peut être imputée sur la base amortissable à condition que le coût de reprise à la fin de la période d'utilisation du bien soit significatif et puisse être mesuré de manière fiable au moment de l'acquisition du matériel :

• Significatif implique qu'elle modifie  sensiblement le montant des amortissements ;
• Mesurable indique qu'il est possible de déterminer de manière fiable  dès l'origine  la valeur de revente du bien en fin d'utilisation.

2. Le cas d'espèce.

Vous  relevez que vos cuisines produits de démonstration ont une durée de détention nettement inférieure  à leur durée de vie. Vous nous indiquez par ailleurs que ces matériels sont régulièrement entretenus, qu'ils sont en bon état au moment de leur cession et que leur prix  de revente est constitué par la différence entre la valeur cuisiniste (2000 €) et la remise octroyée par votre grossiste (1000 €)

A notre avis, la valeur résiduelle prévisionnelle du matériel de démonstration a un caractère significatif (durée de détention< à sa durée de vie) et peut être mesurable au moment de son acquisition (1000 €)[1]. En conséquence, le coût d'achat des matériels de démonstration moins leur valeur de revente constitue la base sur laquelle vous calculez vos amortissements (2000-1000=1000)

D. La durée d'amortissement

1. Rappel des règles.

Si nous considérons que l'entreprise que vous dirigez peut être qualifiée de PME, les biens non décomposables inscrits à l'actif de votre bilan  sont amortis en fonction d'une durée d'usage définie par l'administration fiscale.

Si les modalités d'exploitation du bien sont assorties de circonstances particulières, l'entrepreneur a la possibilité de déroger aux usages fiscaux :

• Sans que l'administration puisse  remettre en cause la durée retenue si elle est inférieure à 20% (en plus ou en moins) à la durée normalement retenue ;
• Avec remise en cause éventuelle de la durée retenue par le contribuable si elle est supérieure de 20% à la durée normale appliquée par l'Administration.

2. Conclusion.

En résumé si nous posons comme postulat  que pour les matériels de démonstration, la durée d'usage s'établit à 5 ans, l'administration ne remettra pas en cause la durée choisie par le contribuable si celle-ci est comprise entre 4 et 6 ans.

E. Synthèse.

Les matériels de démonstration constituent des actifs à porter dans les postes d'immobilisation concernés si leur durée d'utilisation comme " outils de travail " excède la durée de votre exercice "

Au regard des informations que vous nous avez fournies, l'aide financière reçue par votre fournisseur compense  les dépenses de promotion commerciale que vous effectuez pour la distribution de leurs produits. En ces circonstances, les sommes reçues ont la qualité de subvention ne pouvant venir en déduction à l'instar des remises de la base amortissable des matériels d'exposition.

Par contre, la valeur de revente prévisionnelle ayant un caractère significatif et facilement quantifiable dès l'acquisition du bien réduit la base sur laquelle les amortissements seront pratiqués.

Quant à la durée d'amortissement pratiquée, vous avez la possibilité de la faire coïncider avec la durée réelle d'utilisation du bien au vu des circonstances particulières d'utilisation des matériels d'exposition sans perdre de vue que l'administration aura la possibilité de revenir sur la durée d'usage que vous avez  retenue..

En espérant avoir répondu à vos questionnements.

[1] Existe-t-il un argus des cuisines d'occasion. ?