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Calcul indemnité de congés payés dans le transport



8 réponses
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Posté dans le forum Forum Technique de la comptabilité
Message écrit le: 07/07/2016 12:19
Nemektron

Comptable en entreprise
Messages: 45
Inscrit le: 18/01/2009
Région: 59 - nord


Bonjour,

Ma question concerne l'indemnité de congés payés pour une entreprise de transports routiers de marchandises. Le salarié est entré le 06/06/14 et il en est sorti le 31/07/16.

Juin 2014 à mai 2015

Salaire de référence : 2 078.87 €

CP pris : 11.5 jours

Juin 2015 à mai 2016

Salaire de référence : 2 375.66 €

CP pris : 25 jours

Juin 2016 :

Salaire brut : 2 334 €

CP pris : 1 jour

Juillet 2016 : 2 334 € a définir.

Règle du maintien de salaire ou du 1/10 ?

Merci de votre aide.

Cordialement

Merci beaucoup.



Message écrit le: 10/07/2016 18:18
Marie45

Comptable en entreprise
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Inscrit le: 04/02/2008
Région: 45 - loiret


Bonjour,

IL faut connaitre le reste de congés payés non pris au 31/07/16

Il faut le taux horaire au 31/07/16.

La, je pourrais vous dire de prendre ne compte le maintien ou le 1/10.

cordialement



Message écrit le: 10/07/2016 18:18
Marie45

Comptable en entreprise
Messages: 33
Inscrit le: 04/02/2008
Région: 45 - loiret


Bonjour,

IL faut connaitre le reste de congés payés non pris au 31/07/16

Il faut le taux horaire au 31/07/16.

La, je pourrais vous dire de prendre ne compte le maintien ou le 1/10.

cordialement



Message écrit le: 10/07/2016 19:42
Nemektron

Comptable en entreprise
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Région: 59 - nord


Bonjour Marie45,

Au 31/07/16, j'aurais 27 jours de cp non pris et un taux horaire inchangé de 12 €. Sachant que j'effectue 186 heures par mois soit 152 au taux normal et 34 heures à 25%.

Merci pour ton aide.

Cordialement



Message écrit le: 11/07/2016 12:30
Marie45

Comptable en entreprise
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Région: 45 - loiret


Bonjour,

Pour moi il faut prendre le 1/10 c'est le plus avantageux.

Cordialement



(Nombre de téléchargements: 22)
Calcul-cp-depart-salarie-bis.xlsx
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Message écrit le: 11/07/2016 15:10
Nemektron

Comptable en entreprise
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Bonjour Marie45,

Merci pour votre tableau...Je le modifie un peu car mes salaires bruts mensuels sont de 2 334,00 €. Je vous ai indiqué salaire de référence de 2 375.66 et c'est une erreur...

Concernant le maintien de salaire vous multiplié par 7 pourquoi?

Autre interrogation, vous prenez 27 jours de cp restant multiplié par le taux horaire. Mon taux horaire est bien de 12 € mais pour 152 heures, sachant que je fais 186 heures par mois..J'ai donc 34 heures à 25%, soit 15 €.....

Merci de votre aide.

Cordialement



Message écrit le: 16/07/2016 13:53
Mozo

Comptable expérimenté en entreprise.
Modérateur Compta Online


Messages: 3506
Inscrit le: 06/06/2012
Région: 34 - hérault


Bonjour

Juin 2014 à mai 2015

Salaire de référence : 2 078.87 €

CP pris : 11.5 jours

Juin 2015 à mai 2016

Salaire de référence : 2 375.66 €

CP pris : 25 jours

Juin 2016 :

Salaire brut : 2 334 €

CP pris : 1 jour

Il y a problème dans votre énoncé.

Lorsque vous êtes en congé,  vous décomptez les jours pris sur le compteur le plus ancien.

Sur la période de référence de juin 2014 à mai 2015, vous devriez avoir un solde de 0,  de droit les congés qui n'aurait pas été pris sont perdus.  Si il y a accord entre l'employeur et l'employé le solde restant peut être reporté l'année suivante.

Sur la période de référence de juin 2015 à mai 2016, vous avez acquis 30 jours de congé,  qui sont à prendre à partir du 1er Mai et lorsque les congés précédent sont soldés.  Les congés peuvent être pris par anticipation avec l'accord du salarié et du patron.

Pour calculer au 1/10ème...

Il faut additionner les salaires du 1er juin 2015 au 31 mai 2016, à l'exception des primes annuelles (13ème mois) ce qui constitue la base du salaire de la période de référence.

Cette base x 10 %=  indemnité de congé payé pour 30 jours acquis.

+ Indemnité de congé payé : 30 x par le nombre de jour restant au 1er juin 2016.

+ Indemnité de congé payé 10% de la période de référence du 1er juin 2016 jusqu'au jour de départ.

Vous pouvez calculer la méthode de maintien de salaire.

Le total des salaires perçus du 1er juin 2015 au 31 mai 2016 : 12

Salaire mensuelle moyen de référence : 26 jours ouvrables pour un mois civil x nombre de jour restant

Vous retenez la règle la plus favorable au salarié

Cordialement

Christian



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Message écrit le: 17/07/2016 20:15
Nemektron

Comptable en entreprise
Messages: 45
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Région: 59 - nord


Bonjour Christian,

Merci pour vos calculs...Effectivement mes congés sont reportables d'une année à l'autre avec l'autorisation de mon employeur. Le fait que j'ai des heures supplémentaires (comme indiqués dans mes précédents posts) il y a t'il une incidence dans vos calculs?

Merci

Cordialement



Message écrit le: 17/07/2016 20:37
Mozo

Comptable expérimenté en entreprise.
Modérateur Compta Online


Messages: 3506
Inscrit le: 06/06/2012
Région: 34 - hérault


Bonsoir

Si vous additionnez vos salaires sur la période de référence sans la prime annuelle, vos heures supplémentaires sont évidemment incluses

Cordialement

Christian



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