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Marchand de biens ou achat en tant que particulier



6 réponses
5971 lectures
Posté dans le forum Forum Patrimoine
Message écrit le: 22/08/2016 14:33
Leah555

Collaborateur comptable en cabinet
Messages: 5
Inscrit le: 22/08/2016
Région: 13 - bouches-du-rhône


Bonjour,

Quel choix est plus judicieux pour un premier achat immobilier ?

La fiscalité du particulier est elle plus avantageuse que celle de marchand de bien ?

Merci par avance pour votre réponse

cordialement

Léa



Message écrit le: 22/08/2016 15:12
Tony1789

Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet
Messages: 56
Inscrit le: 25/10/2013
Région: 37 - indre-et-loire


Bonjour,

Votre 1ère question est incohérente avec votre 2ème question.

Etre marchand de biens correspond à une activité alors que la fiscalité du particulier concerne toute personne achetant un bien immobilier.

Il faut revoir votre question ou donner plus d'information.

Cordialement.



Message écrit le: 23/08/2016 08:26
Leah555

Collaborateur comptable en cabinet
Messages: 5
Inscrit le: 22/08/2016
Région: 13 - bouches-du-rhône


Bonjour,

Merci pour votre réponse, en effet, mon message manque de  clarté.

En fait, je dois acheter un bien immobilier . Je cherche a résoudre la question de la fiscalité la plus interessante.

Je peux creer une societé de marchand de bien ou faire cet achat en tant que particulier.

Donc ma question est :

1. Le particulier a t il bien 33.5 % d impot pour la plus value et sera exoneré d impot sur le revenu ?

et Y a t il une autre taxe ?

2. Le marchand de bien a bien 5.5 % de frais de mutation, une tva sur marge et une imposition sur les sociétés (15 % jus qua 38 000 e et 33.33 % ensuite ) ?

Là encore, y a t il une autre taxe ?

Je vous remercie de bien vouloir m éclairer car je ne voudrai pas avoir de mauvaise surprise ...

Très cordialement

Léa



Message écrit le: 23/08/2016 11:27
Joaquin-gonzale..

Entrepreneur
Messages: 843
Inscrit le: 16/05/2012
Région: 13 - bouches-du-rhône


Bonjour,

Vous comptez revendre le bien juste après l'avoir acheté ?  Vous avez l'intention de réaliser ce type d'opérations régulièrement ? Si oui, vous n'aurez guère le choix que de choisir le statut de marchand de biens. Sinon, je n'en vois pas trop l'intérêt. Cela pourrait même être considéré comme un abus de droit La plus value sur un particulier est effectivement imposé à 33 ou 34 pour cent CSG comprise, mais il y a des abattements pour le nombre d'années de détention du bien. Et la résidence principale est exonérée.

Cordialement

Joaquin Gonzalez



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Message écrit le: 23/08/2016 16:12
Leah555

Collaborateur comptable en cabinet
Messages: 5
Inscrit le: 22/08/2016
Région: 13 - bouches-du-rhône


Bonjour, merci pour votre réponse.

Je ne sais pas encore si le but est de revendre mon achat immobilier, de le louer ou meme de l'habiter.

C'est pourquoi je voudrai connaitre l imposition des marchands de bien pour pouvoir comparer et faire le bon choix en situation. Il m apparait qu un premier bien acheté en tant que particulier est plus avantageux. Est-ce bien juste ?

Encore merci pour votre réponse

Cordialement

Léa



Message écrit le: 23/08/2016 22:54
Hapyfree

Expert-Comptable salarié en cabinet
Messages: 1240
Inscrit le: 06/12/2006
Région: 51 - marne


Bonjour,

Le problème c'est que ce n'est pas vous qui choisissez mais l'administration fiscale qui vous impose un régime suivant ce que vous faite du bien donc personne ne pourra vraiment répondre à vos interrogations.

Il faut partir sur des hypothèses de départ, par exemple :

Si vous ne savez pas si vous allez y habiter >> éviter toute les formes juridiques soumises à l'IS, car, sans rentrer dans le détail, mettre un bien d'habitation dans une structure IS est catastrophique...

Si vous ne savez pas si allez acheter un bien en vue de le revendre ou de le "découper " en lot pour rendre les lots (hors bien où j'y habite et je revends pour aller habiter ailleurs) >> éviter une structure non commerciale type SCI, car c'est une activité commerciale (BIC) : cette activité peut être à l'IS ou à l'IR, être exercée directement en individuelle ou au travers une sociétés ( SARl, SAS, SNC...).

En gros, si vous ne savez pas quoi en faire (en principe, pour ma part je n'achète pas dans ce cas *o*), il vaut mieux l'acheter en directe ou acheter en lot (la partie habitation en directe, et la partie que vous ne savez pas quoi faire soit en directe ou dans une structure dite transparente type SARL de famille, si la société est à privilégier).

C'est une activité commerciale comme une autre où la difficulté réside dans la problématique de la TVA sur la marge et la constatation de la marge économique (ou son rattachement à l'exercice : travaux en cours).

Quelques discussion sur le thème : 

Espérant vous avoir suffisamment aiguillé,

Cordialement,



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Message écrit le: 23/08/2016 23:24
Leah555

Collaborateur comptable en cabinet
Messages: 5
Inscrit le: 22/08/2016
Région: 13 - bouches-du-rhône


Bonjour, un grand merci pour vos informations, je vais pouvoir analyser la situation plus clairement et faire le bon choix.

Très cordialement

Léa



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