Logo Compta Online
Avant d'imprimer ce document, pensez à l'environnement.
Conseils :

Vente TTC de marchandise en export



3 réponses
2360 lectures
Posté dans le forum Forum Comptabilité générale
Message écrit le: 06/09/2016 11:40
Emyvac

Assistant comptable en cabinet
Messages: 2
Inscrit le: 06/09/2016
Région: 84 - vaucluse


Bonjour,

Ma société est un magasin de vente de meuble extérieur aux particuliers et cet été un client suisse a acheté pour 730€ de marchandise qu'il souhaite détaxé . Nous avons fait toutes les démarches de détaxe.

Cependant, la facture est en TTC et date de juillet. La déclaration de TVA a donc été faite. Comment doit-je faire pour régulariser la TVA en sachant que nous allons la rembourser au client. Si je ne fais pas de régularisation, j'aurais payé de la TVA que je n'aurais pas collecté .

Merci de vos réponse car je suis un peu perdu.



Message écrit le: 06/09/2016 12:44
Gabelou-experti..

Profession libérale
Messages: 102
Inscrit le: 10/06/2014
Région: Lu - luxembourg


Bonjour

Depuis le 1er janvier 2014, l'utilisation dématérialisée des bordereaux de vente export est obligatoire pour les commerçants désireux de faire bénéficier leurs clients hors communautaires de la détaxe.

Bien à Vous



--------------------


Message écrit le: 06/09/2016 13:06
Emyvac

Assistant comptable en cabinet
Messages: 2
Inscrit le: 06/09/2016
Région: 84 - vaucluse


Re bonjour,

A quoi correspond le bordereau de vente export ?

Le problème que j'ai est surtout la régularisation comptable de ma TVA car j'ai facturé TTC et collecté de la TVA mais je vais devoir rembourser cette TVA à ma cliente. du coup j'aurais déclaré et payé de la TVA qu' au final je n'aurais pas collecté.

Doit-je faire un avoir de la facture TTC et faire une facture HT avec une écriture de remboursement du montant de la TVA ?



Message écrit le: 06/09/2016 13:58
Gabelou-experti..

Profession libérale
Messages: 102
Inscrit le: 10/06/2014
Région: Lu - luxembourg


Message édité par Gabelou-expertise le 06/09/2016 14:01

Re bonjour

Dans votre 1 er poste vous déclarez '' Nous avons fait toutes les démarches de détaxe.''

Pouvez vous me donner plus d'information à ce sujet ?

Pour ce qui concerne l'avoir sur une facture TTC et une refacturation en HT vous devez produire

un justificatif export pour valider un HT.

Bien à Vous



--------------------


Sujet à lire sur Compta Online : https://www.compta-online.com/vente-ttc-de-marchandise-en-export-t57953
Liste des forums sur Compta Online : https://www.compta-online.com/listeForums
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2024 Compta Online
S'informer, partager, évoluer