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Posté dans le forum Forum Comptabilité générale
Message écrit le: 10/11/2016 13:45

Comptable en entreprise
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Inscrit le: 06/06/2012
Région: 34 - hérault


Compte de résultat pour qui ?

c'est au destinataire de l'état financier compte de résultat à poser la question.

le paiement des prestations par les personnes qui suivent ces interventions qui représentent les seuls autres sources

Dit comme çà,  cela m'indique ce n'est une association à but lucrative et par conséquent il y a toutes les taxes (CFE/TVA), impôts (IS) et règles d'une société.

Une association qui exercerait sur un secteur concurrentiel une prestation à un tarif H.T. proche des entreprises du secteur est soumise à la CFE/TVA/IS et toutes autres taxes  ce qui implique une comptabilité.

Cordialement

Christian



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