Gestion d'une SCI

Bonjour,

le régime de la SCI (soumise à l'iR), c'est celui de la transparence fiscale. Cela veut dire que ce n'est pas la société qui paye elle même les différents impôts, mais les associés en tant que personnes physiques, au prorata de leur quote part dans la société comme indiqué dans vos statuts. Il faut faire attention : si vous tenez une comptabilité complète d'engagement, le bénéfice réalisé par la SCI ne sera pas forcément celui déclaré par l'ensemble des associés. La SCI soumise à l'IR suit le régime des revenus fonciers, hors pour les revenus fonciers il s'agit simplement des recettes encaissées et de certaines dépenses décaissées (il existe une liste exhaustive de dépenses  déductibles : intérêt des emprunts, taxes foncières, frais de gardiennage...). Vous devrez tenir en quelque sorte une double comptabilité : la comptabilité classique (d'engagement) pour la SCI et une comptabilité de caisse pour déterminer la quote part des impôts qui revient à chaque associé. Attention, ce n'est pas la SCI qui régle les impôts des associés mais les associés eux-mêmes : pour les revenus par exemple, ils incluent la quote part de revenu foncier qui leur revient dans leur déclaration globale de revenus.

Pour ce qui est du prêt par l'associé à la SCI : il doit exister normalement un écrit quelque part constatant ce prêt, avec les modalités de remboursement. Si le bien est un bien immobilier, ces informations sont certainement contenues dans l'acte notarié d'acquisition du bien. Sinon, il doit exister un acte sous seing privé. En comptabilité, les remboursements du prêt ne sont pas des charges de la SCI, mais le remboursement d'un prêt. S'il y a des intérêts sur ce prêt, c'est uniquement ces charges d'intérêts qu'il faut prendre en compte dans les charges en comptabilité.

La gestion d'une SCI soumise à l'IR est relativement complexe. Je vous conseille de prendre contact avec un expert comptable.

Cordialement

Joaquin Gonzalez