Logo Compta Online
Avant d'imprimer ce document, pensez à l'environnement.
Conseils :

TVA sur la confiserie



6 réponses
17769 lectures
Posté dans le forum Forum Droit Fiscal, droit des sociétés, droit des affaires
Message écrit le: 24/11/2016 11:12

Collaborateur comptable en cabinet
Messages: 3
Inscrit le: 22/08/2016
Région: 13 - bouches-du-rhône


Bonjour,

Merci Hug pour votre réponse concernant la TVA sur la confiserie à 20%.

Cette presse est mon premier client de cette catégorie, aussi je voudrais être bien-sûr de comprendre :

Le taux de TVA ne dépend-elle pas de la consommation immédiate ou différée ? et non de la revente ?

J'ai soumis à 5,5% la revente des  glaces sous emballage (type esquimeau) et la revente des boissons en canette.

J'ai soumis à 10% la revente des  boissons type café, thé diabolos....

Il doit me manquer un élément pour comprendre, pouvez-vous m'éclairer  à nouveau

Merci encore et bonne journée



Sujet à lire sur Compta Online : https://www.compta-online.com/tva-sur-la-confiserie-t58523
Liste des forums sur Compta Online : https://www.compta-online.com/listeForums
Avertissement : Ce site permet aux internautes de dialoguer librement sur le thème de la comptabilité.
Les réponses des Internautes et des membres du forum n'engagent en aucun cas la responsabilité de Compta Online.
Tout élément se trouvant sur ce site est la propriété exclusive de Compta Online, sous réserve de droits appartenant à des tiers.
Toute copie, toute reprise ou tout usage des photographies, illustrations et graphismes, ainsi que toute reprise de la mise en page figurant sur ce site, ainsi que toute copie ou reprise en tout ou partie des textes cités sur ce site sont strictement interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

Toute reprise ou tout usage, à quelque titre que ce soit, des marques textuelles, graphiques ou combinées (comme notamment les logos) sont également interdits, sous réserve de l'autorisation express écrite de l'ayant droit.

© 2003-2020 Compta Online
S'informer, partager, évoluer